Compte-Rendu - CR du 8 juillet 2021 1

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Compte-Rendu - CR du 8 juillet 2021 1 Document publié le Jeudi 8 juillet 2021 par la commune de Mars. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du 8 juillet 2021 1)Thèmes du document : Démocratie, Consommateurs, Institutions publiques, COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 8 JUILLET 2021

Présents : Jérôme VIODRIN, Emilie PEYRARD, Philippe BUCHET, Géraldine PERRIN, Luc MONTARLOT, Sébastien CHRISTOPHE, Paul MEUNIER, Noémie SARNIN, Marjorie GIVRE, Alain JOLIVET, Nicole CHAVANON, Sophie REBERGUE, Marcel Edmond PAYEN, Jérôme BOYER, Pierre-Yves LARUE.

Excusés :

Secrétaire de séance : Emilie PEYRARD

Le conseil municipal approuve le CR du 25 mai.

➢ RASED

Géraldine PERRIN explique que comme chaque année il est demandé à chaque commune du territoire de verser 1€ par élève scolarisé dans leur propre commune afin de financer le fonctionnement du réseau d’aide aux élèves en difficulté (RASED). Le montant versé par les communes est utilisé essentiellement pour financer les outils de travail des enseignants travaillant dans ce dispositif.

Pour rappel, en 2019, le Conseil s’était abstenu en attendant de recevoir une convention. En revanche en 2020, nous avions accepté de payer 55€ (pour 55 élèves scolarisés) tout en mentionnant que l’on était toujours dans l’attente de la convention.

De nouveau, cette année, la commune de Charlieu (qui finance à la base ce dispositif) nous redemande de verser 1€ par élève scolarisé, mais nous n’avons toujours aucune nouvelle de la convention.

Emilie PEYRARD intervient en expliquant que ce dispositif est très intéressant, et nécessaire pour les enfants mais ce qui est dommage c’est que ce soit aux communes de le financer. Après avoir délibéré et voté, le Conseil Municipal, avec 4 voix contre et 11 pour, accepte de payer 57€ pour l’année 2020.

➢ Avenant n°1 – Convention ADS

Monsieur le Maire expose au Conseil l’avenant n°1 de la convention ADS qui a pour objet un changement d’équivalent temps plein (ETP) à partir du 1er avril 2021. La charge de travail du pole ADS au niveau de la Communauté de Commune augmente ce qui nécessite cette augmentation. Après en avoir délibéré, le conseil municipal avec 1 abstention et 14 pour, accepte cet avenant.

➢ Extension fibre neutralisation

Monsieur le Maire informe le Conseil que suite à la construction de la station de neutralisation, nous avons dû faire des travaux d’extension d’électricité et de télécom. La partie électricité a été payé et reparti entre la commune d’Ecoche et nous, mais la partie télécom fibre n’a pas encore été réglé. La communauté de commune détenant cette compétence, a ordonné les travaux et avancé le coût de 7 503.10€.

Suite à la décision du Conseil Communautaire du 26 mars 2020, la communauté de Commune doit nous refacturer cette somme.

Après avoir délibéré et voté, le Conseil Municipal, à l’unanimité, accepte de rembourser Charlieu Belmont pour ces travaux.➢ DM1 Budget Commune

Suite au remplacement d’une vitre à l’école, à 2 factures reçues de Qualiconsult et aux travaux des réparations du chauffage de la salle des sports, une décision modificative doit être prise afin de régulariser les crédits et pouvoir payer les factures qui vont arriver.

Désignation Diminution sur crédits ouverts Augmentation sur crédits ouverts D 21316-72 EGLISE 2 300€

D 2313-101 POLE SCOLAIRE 500€ D 2313-86 SALLE DES SPORTS 1 800€ Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité accepte la DM1 du BP Commune

➢ Service unifié – Création d’un emploi temporaire de septembre à décembre Monsieur le Maire explique que suite à la publication de l’offre qui était en ligne jusqu’au 8 juillet, nous avons malheureusement reçu seulement une candidature.

Après avoir contacté les Maires des autres communes adhérentes au service unifié ainsi que les services de Charlieu Belmont, il est prévu de se réunir début septembre et de refaire une offre avec peut-être davantage d’heures. Toutefois, si les autres communes ne souhaitent pas évoluer en ce sens, nous réfléchirons à embaucher quelqu’un seulement à Mars car pour nous la situation devient critique. Nous redélibérerons au prochain Conseil en fonction de ce qui est dit à la réunion.

➢ Devenir de la maison des associations

Monsieur le Maire explique que ce bâtiment est plus qu’obsolète. Dans l’immédiat il ne nous sert à rien, et ne nous rapporte rien. Si nous laissons la situation tel qu’elle, ce bâtiment va nous coûter très cher à l’entretien.

Nous l’avons fait estimer, et on nous a indiqué une valeur entre 50 000€ et 70 000€. Nous en reparlerons ensuite dans les questions diverses, mais nous avons d’autres réparations/changements à faire et malheureusement n’ayant pas les budgets pour tous faire, nous allons devoir choisir quels travaux sont les plus importants pour la commune. De plus, il est rappelé qu’une nouvelle salle multifonction flambant neuve est maintenant opérationnelle pour accueillir les différentes réunions/manifestations.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal avec 1 abstention et 14 pour, se positionne pour vendre cette maison des associations, mais reste à l’écoute des habitants pour toutes propositions.

➢ QUESTIONS DIVERSES

Problème structurel église + épicerie : Suite au changement du feuillard de l’église, l’entreprise qui a fait les travaux nous a signalé des gros problèmes au niveau de la toiture de ce bâtiment. De plus 1 des 2 pinacles est fendu sur 50 cm. Si nous devons réellement refaire toute la toiture de l’église, au vu de la superficie, le coût va être énorme. Nous ferons faire des devis en septembre pour la toiture, quant au pinacle, nous avons déjà demandé des devis que nous attendons de recevoir.

Nous avons également une fuite d’eau sur le toit de l’épicerie. Les tuiles sont à première vue introuvables, aussi on nous a donné la solution de créer 2 velux.Tracteur / Epareuse : Comme vous avez pu le remarquer, nous avons fait appel à une entreprise afin d’élaguer nos chemins. Pour rappel, l’un de nos agents techniques, en charge habituellement de cet entretien, est en arrêt depuis quelques mois. L’entreprise a utilisé notre matériel (tracteur et épareuse) et de ce fait, nous a seulement facturé des heures de main d’œuvre. En revanche, il nous a été signalé que notre épareuse est dans un très mauvais état. Nous l’avons donc emmené en réparation, et nous en avons eu pour 3 700€ ! Concernant le tracteur, malgré que celui-ci sorte tout juste de réparation également, il a encore des grosses fuites d’huile. L’entretien à l’année de ce matériel qui arrive en fin de vie, nous coûte excessivement cher. Nous allons devoir là aussi devoir réfléchir à une solution, et envisager l’achat d’un nouveau tracteur.

Trail de la planète : Cette année, le trail aura lieu le 28 août avec 3 courses de 9, 16 et 26Km. Un repas style guinguette sera servi le soir. L’association est à la recherche de bénévoles.

Brionnais TV : Charlieu Belmont communauté nous a informé que suite à une convention qu’ils avaient signé avec Brionnais TV (chaine télé locale sur internet) il est prévu la réalisation de vues aériennes sur les 25 communes du territoire. Ces vues seront diffusées sur la chaine dans la rubrique « Vue de chez nous ».

Nous allons leur demander si ça les intéresse de médiatiser le trail de la planète et éventuellement la marche si les associations le souhaitent.

Ecole : Après une année très difficile à cause de la COVID et des protocoles très restrictifs que nous avons suivi à la lettre, la fin d’année a elle aussi été compliquée aux vues des effectifs futurs pour l’année 2021-2022 à tenir sur 2 classes.

Au dernier moment, nous avons fini par avoir l’accord pour un moyen supplémentaire et donc l’ouverture d’une 3ème classe !

L’ouverture de cette 3ème classe ne va nécessiter aucun investissement puisque nous avons déjà tout le mobilier.

En revanche, au niveau personnel mairie pour l’entretien des locaux, et si nous devons resuivre un protocole strict sans brassage d’élèves, ça risque d’être encore une fois une organisation très complexe à tenir. Nous commençons à réfléchir pour savoir comment répartir les heures de ménage de nos agents afin d’être opérationnel à la rentrée.