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Compte-Rendu - CR conseil 20240307
Document publié le Jeudi 7 mars 2024 par la commune de Salagnon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR conseil 20240307)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Banque, Institutions publiques,
COMPTE RENDU DE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU
Jeudi 7 mars 2024
Séance du Conseil Municipal du 7 mars 2024
L’AN DEUX MILLE VINGT QUATRE, le jeudi 7 mars, le Conseil Municipal de SALAGNON, dûment
convoqué, s’est réuni en session ordinaire, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de
Monsieur BARRET Daniel.
Date de convocation du Conseil Municipal : le 1er mars 2024
Présents : BARRET Daniel, LAVOREL Virginie, PARADIS Stéphane, BENAIM Fadiene, SKUP Pascal,
DUFAT Cécile, GONIN Martine, SAURA Cyril, LUNARDI Charlotte, BARIOZ Michel, RIOUX Marjorie,
LINIGER Benoît, GENEST Kathia.
Excusés : GRENIER Michelle donne pouvoir à SKUP Pascal
Absente : NUGUET Frédérick
Secrétaire : DUFAT Cécile.
Ouverture de la séance à 19h00
Arrivée de SAURA Cyril à 19h02
Approbation du compte-rendu de la séance du 11 janvier 2024 à l’unanimité
1/ DELIBERATIONS
PRET DE TABLES ET CHAISES AUX HABITANTS DE LA COMMUNE
Au vu du nombre de demandes, Monsieur le Maire demande l’accord du Conseil Municipal pour le prêt
de chaises et de tables aux particuliers de Salagnon, en fonction des besoins des locations des salles
communales et avec une caution fixée à 100€.
Pour : 13 Contre : 1 Abstention : 0
ADHESION A L’ASSOCIATION DES FEMMES ELUES DE L’ISERE
L’AFEI est une association visant à faciliter l’exercice des missions des élues par une information,
l’échange d’expériences acquises dans la gestion des collectivités et la défense de la parité hommes
femmes.
Elle propose un tarif de cotisation en fonction du nombre d’habitants qui se monte pour Salagnon à
100€ pour l’année.
Monsieur le Maire propose d’adhérer à cette association et d’inscrire la somme au budget 2024.
Pour : 13 Contre : 1 Abstention : 0
AMENAGEMENT DE SECURITE RUE DU VILLAGE – ATTRIBUTION DU MARCHE
4 offres ont été déposées (marché à procédure adaptée). Après analyse par le bureau d’études
Alp’Etudes, la commission d’appel d’offres propose de retenir l’entreprise PERTICOZ.
Le Conseil municipal décide de retenir l’entreprise PERTICOZ pour un montant HT de 434 616,80€
Pour : 14 Contre : 0 Abstention : 0 COMPTE RENDU DE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU
Jeudi 7 mars 2024
Séance du Conseil Municipal du 7 mars 2024
2/ QUESTIONS DIVERSES
➢ Subventions associations : Cette année est une année riche puisque l’ALS fêtera ses 90 ans et l’ACCA ses 100 ans. Nous avons décidé d’octroyer une subvention exceptionnelle pour ces deux associations afin de les aider à célébrer au mieux ces événements.
Nous n’avons pas eu d’autre demande pour l’instant.
➢ Tour du Valromey Le tour du Valromey passe cette année par Salagnon . Il nous est demandé de prendre des arrêtés de circulation.
➢ Chemin de la Creuse : Les travaux sont terminés et nous sommes toujours en attente de la décision de Groupama, à la suite d’un litige entre les deux experts. Nous cherchons une entreprise pour réparer la glissière de sécurité dans le virage.
➢ Budget 2024 : Un Conseil Municipal extraordinaire se tiendra le 4 avril 2024 pour le vote du budget.
➢ Chêne de Sicard : Le chêne coupé à Sicard se trouvait sur une parcelle qui est probablement communale mais un litige nous oppose au propriétaire de la parcelle adjacente. Pour éviter de faire appel à de nombreux experts, nous avons trouvé un arrangement avec ce propriétaire et nous serons dédommagés pour moitié seulement soit environ 1350 €. ➢ OGEC : Après avoir pris conseil auprès de services juridiques, nous avons découvert que nous n’étions aucunement obligés de financer les écoles privées en dehors de notre commune. Nous ne verserons donc aucune subvention.
➢ Jeux Revolet : Nous recevons Monsieur PRAT demain pour étudier une proposition de nouveaux jeux pour les enfants au Revolet.
➢ Assemblée Générale des Maires du canton de Bourgoin-Jallieu : L’assemblée Générale aura lieu à Salagnon cette année, au foyer communal. Une visite de MTB sera organisée pour l’après-midi d’environ 3h, puis l’assemblée se tiendra et se terminera par un repas. ➢ Allée des Muriers : Le dossier est toujours en cours avec le notaire et les frais afférents devraient se situer entre 1000 et 1700 €.
➢ Commission Logement : Actuellement, deux demandes de logement sont étudiées en attente de logement vacant.
➢ Foyer communal : La commande est passée pour changer les prises de la cuisine et installer une alimentation pour la machine à laver. Les établissements Philippe sont venus faire les contrôles pour la cantine et le foyer des lave-vaisselles et chambres froides. Un devis a également été demandé pour la hotte du foyer.
➢ Sens unique : Au vu des problèmes de sécurité posés par le chemin des Pierres, nous allons tester un sens unique, avec une montée au Mont par le Chemin de la Creuse et une descente par le Chemin des Pierres. Ce test sera fait sur 6 mois avant de décider de le pérenniser. Nous sommes en attente d’un retour du département pour connaître les modalités de ce changement de circulation.
➢ Dépôt de déchets verts sur la voie publique : La taille de haies sur les chemins de Rapillard et la rue du Village a laissé des déchets de branchages éparpillés sur la route. Nous avons demandé au propriétaire de faire le nécessaire.
Séance levée à 20h50