Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR conseil 20250212
Compte-Rendu - CR conseil 20240307
Compte-Rendu - CR conseil 20230907
Compte-Rendu - CR conseil 20240111
Compte-Rendu - CR conseil 151222
Compte-Rendu - CR conseil 28.10.22
Compte-Rendu - CR conseil 20240404 corrigé
Compte-Rendu - CR conseil 090623
Compte-Rendu - CR conseil 20230706
Compte-Rendu - CR conseil 20240711
Compte-Rendu - CR conseil 060123
Document publié le Vendredi 6 janvier 2023 par la commune de Salagnon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR conseil 060123)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Assurance, Institutions publiques,
COMPTE RENDU DE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU
Vendredi 6 janvier 2023
Séance du Conseil Municipal du 6 janvier 2023
L’AN DEUX MILLE VINGT TROIS, le vendredi 6 janvier, le Conseil Municipal de SALAGNON, dûment
convoqué, s’est réuni en session extraordinaire, dans le lieu habituel de ses séances, sous la
présidence de Monsieur BARRET Daniel.
Date de convocation du Conseil Municipal : le
Présents : BARRET Daniel, LAVOREL Virginie, PARADIS Stéphane, BENAIM Fadiene, SKUP Pascal,
DUFAT Cécile, LUNARDI Charlotte, LUNARDI Benjamin, GONIN Martine, GENEST Kathia, RIOUX
Marjorie, SAURA Cyril
Excusés : NUGUET Frédérick, GRENIER Michelle, LINIGER Benoît
Pouvoirs :
NUGUET Frédérick à LUNARDI Benjamin
GRENIER Michelle à BENAIM Fadiene
LINIGER Benoît à GENEST Kathia
Secrétaire : DUFAT Cécile.
Ouverture de la séance à 19 h.
Approbation du compte-rendu de la séance du 15 décembre 2022 à l’unanimité.
1/ DELIBERATIONS
DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR LES TOILETTES DE L’ECOLE
Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal son accord et d’approuver le plan de financement
ainsi que l’autorisation de solliciter une demande de subvention auprès de la DETR pour 20% du
montant global et auprès du Département pour de 25 à 40% du montant. Ces subventions se
cumulent et nous attendons la décision pour connaître le pourcentage exact de subvention pour le
Département.
Pour : 15 Contre : 0 Abstention : 0
CONTRAT GROUPE ASSURANCES DU PERSONNEL
Au vu de la rupture unilatérale prématurée du contrat liant le CDG 38 avec son précédent assureur,
le CDG38 a du mettre en place un appel d’offres en urgence, portant sur la couverture en matière de
risques statutaires.
Monsieur le Maire demande d’approuver l’adhésion au contrat groupe proposé par le CDG38 à
compter du 1/01/2023.
Il est proposé deux formules et le conseil choisit l’option avec une franchise de 20 jours pour tous les
agents.
Pour : 15 Contre : 0 Abstention : 0 COMPTE RENDU DE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU
Vendredi 6 janvier 2023
Séance du Conseil Municipal du 6 janvier 2023
CONVENTION AVEC LE TRAITEUR GUILLAUD
Cette délibération, prévue dans l’ordre du jour est annulée car inutile, le Maire ayant délégation pour
signer tout acte dans ce cadre.
2/ QUESTIONS DIVERSES
➢ Equipement informatique de l’école : Les besoins du personnel enseignant sont connus et un dossier de subvention sera effectué dès que les devis seront établis.
➢ Cantine :
Après avoir décidé, en concertation avec Elior, de mettre fin à notre collaboration, nous travaillons désormais avec le Traiteur Guillaud depuis début janvier 2023, en contrat de gré à gré, dans l’attente de la mise en place d’un appel d’offres. Les débuts sont prometteurs, les enfants sont satisfaits de la qualité des plats, le coût est moindre par rapport aux prix indiqués par Elior avec l’augmentation prévue. Les produits sont majoritairement des produits locaux, le pain est fabriqué par Guillaud, tout est réuni pour une collaboration fructueuse.
➢ PADD :
Quelques nouvelles modifications devraient être effectuées mais le P.L.U. devrait être voté prochainement.
➢ Plan Communal de Sécurité
Le document à remplir pour établir le P.C.S. a été donné à la Directrice de l’école. Par ailleurs, il a été demandé de vérifier la validité des caisses de survie.
➢ Le chauffage de l’école maternelle
Des travaux ont été effectués et désormais le chauffage fonctionne dans l’école maternelle. Il reste à changer le chauffe-eau. L’ensemble des travaux se monte à un total de 12711€. Ce problème de chauffage est lié à un défaut d’entretien au fil des années. C’est pourquoi nous avons décidé de mettre en place un contrat d’entretien annuel pour un montant d’environ 600€.
➢ Arrêté de péril
L’arrêté de péril est en cours concernant la grange Michoud aux Fermes. La difficulté réside dans la localisation des héritiers concernés (4 personnes)
➢ Commissions
La commission Gestion du Personnel se réunira le 10 janvier 2023 à 19h
La commission Urbanisme se réunira le 12 janvier 2023 à 19h
Séance levée à 19h40.