Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DELIBERATIONS 9 AVRIL 2024
Déliberation - DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL 27 AVRIL 2026
Procès Verbal - PV CONSEIL MINICIPAL 14 AVRIL 2025
Déliberation - Deliberations Conseil Municipal 30 juillet 2025
Déliberation - DELIBERATION CM 16 DECEMBRE 2025
Compte-Rendu - compte rendu avril 2018
Déliberation - DELIBERATIONS CM DU 28 OCT 2025
Compte-Rendu - compte rendu avril 2016
Déliberation - CM 23 SEPT 2024 DELIB
Procès Verbal - PV CONSEIL MUNICIPAL 27 AVRIL 2026
Déliberation - DELIBERATIONS CM 14 AVRIL 2025
Document publié le Lundi 14 avril 2025 par la commune de Castillon.
Lien du pdf (Déliberation - DELIBERATIONS CM 14 AVRIL 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Consommateurs,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES
COMMUNE DE CASTILLON à 35-45
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 14 AVRIL 2025 - 19H00
LISTE DES DELIBERATIONS
Conformément à l'article L2121-25 modifié du Code général des Collectivités Territoriales
N° LIBELLE VOTE DELIBERATIONS
Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 16 | A l'unanimité
décembre 2024
Liste des décisions valant délibérations prises par Monsieur le | Prend acte
Maire en vertu de l'article L2122-22 du CGCT
01 / 2025 Approbation du Compte Financier Unique 2024 A l'unanimité
02 / 2025 Affectation du résultat de l'exercice 2024 A l'unanimité
03 / 2025 Budget Primitif 2025 A l'unanimité
04 / 2025 Vote des taux A l'unanimité
05 / 2025 Subventions 2025 A l'unanimité
06 / 2025 Travaux de sécurisation du Talus du Serre - Avenant n°1 A l'unanimité
07 / 2025 Attribution marché restauration lavoir communal place de l’ancien | A l'unanimité village
08 / 2025 Département des Alpes Maritimes — Demande de subvention | A l'unanimité rénovation appartement communal
09 / 2025 Département des Alpes Maritimes — Demande de subvention | A l'unanimité restauration lavoir communal place de l’ancien village
10 / 2025 Modification de la durée de service d'un emploi à temps non | A l'unanimité complet n'excédant pas 10 % de l'emploi d'origine
11/2025 Département des Alpes Maritimes — Demande de subvention achat | A la majorité de mobilier urbain 1 abstention
CASTILLON, le 15 avril 2025
Le Maire
Olivier CHANTREAU
Affiché le : Alu [A
Publié le: 46 leû | W°
HOTEL DE VILLE - PLACE LUCIEN ROUSSET — 06500 CASTILLON
Tel : 04 93 04 32 00 - Fax : 04 93 04 32 09 — internet : www.castillon06.com