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Ordre du Jour - ODJ 2022 03 10
Procès Verbal - PV CM 2026 .03.09
Procès Verbal - PV du 15 mai 2025
Document publié le Jeudi 15 mai 2025 par la commune de Rieux.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 15 mai 2025)
Thèmes du document : Logement, Investissement et développement économique, Banque,
Présents
: 18
pouvoirs
: 4
votants
: 22
Commune
de
Rieux
Conseil
Municipal
du
15
mai
2025
PROCES
VERBAL
POULAIN
Thierry
X
ROLLAND
Patrick
X
BONHOMME
Marie-
x
MAHEAS
Yvonnick
*
Claire TORLAY
René
X
GAREL
Gildas
X
X
Donne
pouvoir
à
LE NOUAIL
Stéphanie
HALIMI
Céline
Marie-Claire Bonhomme
TORLAY
Pierre
LAUNAY
Sébastien
X
5
ET
MICHEL Alexandra
x
HUET
Lydie
SANTE POUVOIT à
PENIS
Huet
ROUXEL Julien
X
HUET
Denis
X
PICARD
Denis
X
DELAUNAY
Gaël
X
FONTAINE
André
X
LOPION
Héléna
X
POTIER Nadine
%
KÉRROUAÜLT
Ludo. | PPNPEREUVSIr
2 RENE
Torlay
HALLIER Christiane
ROUXEL Christine
Donne
pouvoir à
Pierre
Torlay
ROULET
Annie
X
Secrétaire
: Denis
Huet
Convocation
du
7
mai
2025
Validation
du
procès-verbal
de
la
réunion
du
3 avril
2025
Vote
: Unanimité
Ordre
du
jour
:
À 2.
Rachat
du
terrain
à Âge
et Vie
3. 4. 5, 6.
Admission
en
non-valeur
À: 8.
Subvention
Troupe
Durétie
9.
Questions
diverses
10.
Informations Achat
d’un
terrain
bâti_8
Impasse
du
Fraîche
Réouverture
du
budget
lotissement
« Jules
Verne
»
Budget
lotissement
« Jules
Verne
» - Budget
primitif
2025
Budget
principal
_ Décision
modificative
1
Modification
du
poste
animateur
jeunesse 1/
DCM
2025-25-
ACHAT
D'UN
TERRAIN
BATI_
PARCELLE
YR
159
Monsieur
Jean-Marc
RHETO
et
Madame
Isabelle
SAUNIER
souhaitent
vendre
l'immeuble
suivant
:
e
Un
terrain
bâti,
sis
8
Impasse
du
Fraîche,
cadastré
YR
159
de
542
m?
e
Composé
d’une
maison
de
120
m?
avec:
o
Au
RDC
: une
entrée,
une
cuisine
aménagée,
un
coin
buanderie,
un
salon/salle
à
manger,
un
WC,
une
salle
d’eau
, 2
chambres,
un
cagibi
o
A
l'étage
: un
palier,
un
grenier
np esseduul epais nP
pour
un
prix
de
130
000
£,
net
vendeur
Montant
des
honoraires
à verser
à Optimhome
à la charge
de
la commune
: 8 000€
Vu
le
Décret
n°
2017-1255
du
8
août
2017
relatif
aux
missions
d'évaluations
domaniales
et
de
politique
immobilière
des
services
déconcentrés
de
la direction
générale
des
finances
publiques
Vu
l’Arrêté
du
8 août
2017
relatif
à
l'organisation
des
missions
d'évaluations
domaniales
;
Vu
l'avis favorable
de
la
commission
urbanisme
du
25
avril
2025
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
(POUR
: 22,
CONTRE
: 0,
ABSTENTION
: 0)
e
D’approuver
le
projet
d'acquisition
à
Jean-Marc
RHETO
et
Madame
Isabelle
SAUNIER
de
la
parcelle
YR
159
de
542
m?
e
de
fixer
le prix
d’achat
du
terrain
bâti
à 130
000€
e
de
verser
les
honoraires
à Optimhome
pour
8 000€
e
de
déclarer
que
les frais
d’acte
notarié
seront
à la charge
de
l’acquéreur
e
De
confier
la
rédaction
de
l’acte
notarié
à
la SCP
Douette-Robic
à Allaire
e
D’autoriser
Monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
à
signer
les
actes
consécutifs
à
la
présente
délibération. __
-
Mandater
Monsieur le Maire ou son représentant,
à procéder
à toute signature en ce sens,
y
M.
Fontaine
voit
un
intérêt
vu
sa
proximité
avec
la
maison
de
santé.
M.
Huet
En
achetant
ce
bien,
on
prive
une
famille
de
s'installer
sur
la
commune.
S'il
y a
un
projet,
pourquoi
pas
mais
au
vu
du
recensement,
c'était
peut-être
plus
important.
Monsieur
le
maire
: On
a souhaité
acheter
ce
bien
pour
louer
à
un
futur
médecin,
plus
d’air
pour
la
maison
de
santé
ou
pour
un
interne.
M.
Fontaine
rappelle
la
médecin
qui
a
failli
venir
à
Rieux
et
si
on
avait
eu
la
maison,
elle
serait
peut-être
venue
2/
DCM
2025-26
RACHAT
DU
TERRAIN
A
AGE
ET
VIE
Par
acte
authentique
en
date
du
12
octobre
2023,
la
commune
a
cédé
à
la
société
Ages
&
Vie
Habitat,
société
par
actions
simplifiée
au
capital
de
30.000,00€,
dont
le siège
social
est
à CHALEZEULE
(25220),
6
rue
des
Vallières
Nord,
identifiée
sous
le
numéro
493
481
204
et
immatriculée
au
Registre
du
Commerce
et
des
Sociétés
de
BESANCON,
un
terrain
à
bâtir
situé
rue
du
Clos
du
Moulin,
cadastré
section
YP
n°246,
d’une
superficie
de
2918
m?,
en
vue
de
la
construction
d’un
bâtiment
collectif
d'habitation
en
colocation
destinés
aux
personnes
âgées
handicapées
ou
en
perte
d'autonomie.
Le
terrain
a été
vendu
au
prix
de
52
524€.
L'acte
de
cession
prévoit
une
clause
résolutoire
permettant
à la commune
de
récupérer
la pleine
propriété
du
terrain
aux
mêmes
conditions
financières
à défaut
de
démarrage
des
travaux
de
construction
au
terme
d’un
délai
de
3 ans
à compter
de
la date
de
cession
du
terrain.
La
société
Ages
&
Vie
Habitat
s’est
ainsi
engagée
à démarrer
lesdits
travaux
avant
le
12
octobre
2026.
Néanmoins,
la
société
Ages
&
Vie
Habitat
a
récemment
informé
la
commune
de
son
intention
d'abandonner
le
projet
de
construction.
La
commune
a fait
part
à Ages
&
Vie
Habitat
de
sa
volonté
de
récupérer
la
propriété
du
terrain
avant
le
terme
du
délai
de
3
ans
prévu
dans
la
clause
résolutoire,
au
bénéfice
de
laquelle
elle
renonce
donc
expressément. Le
terrain
est
proposé
au
prix
de
38
082,86
€ TTC.
Les
frais
d’acte
seront
à la charge
d’Ages
&
Vie
Habitat.
Ages
&
Vie
Habitat
s'engage,
avant
la
cession
du
terrain,
à demander
le retrait
du
permis
de
construire
n°
PC
056
194
22
F1020
autorisé
par
arrêté
en
date
du
08
février
2023
à son
profit
pour
la construction
de
son
projet.
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
son
article
L.2241-1
relatif
à
la
décision
motivée
prise
par
l’organe
délibérant
de
la commune,
Vu
l'arrêté
du
5 décembre
2016
relatif aux
opérations
d’acquisitions
et de
prises
en
location
immobilières
poursuivies
par
les
collectivités
publiques
et
divers
organismes,
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
DECIDE
(POUR
:
22, CONTRE
:0, ABSTENTION
: )O
-__
D’autoriser
la
commune
à
renoncer
au
bénéfice
de
la
clause
résolutoire
prévue
dans
l'acte
de
cession
de
terrain
en
date
du
12
octobre
2023,
-__
D'autoriser
la commune
à acquérir
la parcelle
cadastrée
section
YP
n°246
d’une
emprise
de
2918
m?
appartenant
à la
société
« Ages
&
Vie
Habitat
» pour
le
montant
de
38
082,86
€ TTC,
compris
la
signature
de
l’acte
de
vente,
étant
précisé
que
les
frais,
taxes,
droits
et
honoraires
seront
à
la
charge
du
vendeur. Ce
terrain
pourra
être
destinée
à
autre
chose
et
peut-être
de
la
construction.
M.
Fontaine
souligne
que
c'est
très
bien
qu'il n’y
ait pas
d’Age
et vie en face
d’un
domicile
partagé.
3/
DCM
2025-27-
REOUVERTURE
DU
BUDGET
ANNEXE_LOTISSEMENT
JULES
VERNE_N'SIRET
215
601
949
00062
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'instruction
M
57,
Vu
la demande
du
comptable
assignataire
*
Vu
la délibération
n°2023-14
de
création
du
lotissement
Jules
Verne
Vu
la délibération
n°2023-60
de
clôture
du
lotissement
Jules
Verne
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
décide,
(POUR :
22,
CONTRE
:0,
ABSTENTION :
0)
- la
réouverture
au 1er
janvier
2025
du
budget
annexe
«
lotissement
Jules
Verne
»
-
d’assujettir
l'opération
à
la
TVA,
selon
le
régime
réel
simplifié,
auprès
du
Service
des
Impôts
des
Entreprises
de
Vannes.
Toutes
les
recettes
et dépenses
relatives
à ce
service
seront
inscrites
au
budget
2025
de
ce
budget
annexe.
La
présente
délibération
sera
notifiée
à
M.
le comptable
public.
4/.
DCM
2025-28-
BUDGET
LOTISSEMENT
JULES
VERNE_APPROBATION
DU
BUDGET
PRIMITIF
2025
Le
Conseil
Municipal,
après
discussion
et
délibération,
Adopte
(POUR :
22,
CONTRE :
0,
ABSTENTION
:0)
le
budget
lotissement
primitif
2025
:
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
RECETTES
article | Chap
intitulé
PREVISIONS
|
article | Chap.
intitulé
PREVISIONS
002
|Résultat
fonctionnement
reporté
Résultat
fonctionnement
reporté
011
|Terrains
à aménager
49
500,00
Vente
terrains
aménagés
76
580,00
011
|Achat
d'études
3 400,00
011
|Travaux
59
635,00
011
|Frais
accessoires
Autres
recettes
011
[Autres
dépenses
stockables
o11
lAutres
dépenses
non
stockables
Subv fonct établissements
et services
rattachés
à caractère
L
administratif Subv
fonct
établissements
et services
rattachés
à caractère
administratif
65
|Reversement
de
l'excédent
BA-BP
Prise
en
charge
du
déficit
65
|Autres
charges
diverses
5,00
Autres
produits
divers
5,00
66
|Intérêts
emprunt
043
|Frais accessoires
E
Transfert
charges
financières
-
043
|Frais
accessoires
S
042
|Variation
des
en-cours
de
production
de
biens
Variation
des
en-cours
de
production
de
biens
42
906,00
042
|Variation
des
stocks
de
terrains
aménagés
Variation
des
stocks de
terrains
aménagés
042
|Variation
du
stock
TOTAL
112
540,00
TOTAL
119
491,00 INVESTISSEMENT
DEPENSES
RECETTES
article |
Chap
intitulé
PREVISIONS
article | Chap
intitulé
PREVISIONS
0
Résultat
investissement
reporté
I
001
Résultat
investissement
reporté
Emprunt
|
1641)
|
16
|Emprunt
Avance
commune
[ 874
16
|Avance
commune
35
955,00
16
|Avances
diverses
6 951,00
Stocks
en
cours -
terrains
040
|Stocks
en
cours -
terrains
Stocks
en
cours
— études/services
040
|Stocks
en
cours
— études/services
Stocks
en
cours
— travaux
4290600
|
3888
|
040
|Stocks
en cours
— travaux
Stocks
produits
finis
— terrains
aménagés
3555 |
040
|Stocks
produits
finis
— terrains
aménagés
|
3655
_|
040
|Stocks
produits
finis
—
terrains
aménagés
TOTAL
42
906,00
TOTAL
42
906,00
5/
DCM
2025-29-
BUDGET
PRINICIPAL_
DM
1
Suite
à
la
validation
d'achat
du
terrain
YR
159
et
de
la
création
du
budget
annexe
«
Lotissement
Jules
Verne
»
pour
mieux
suivre
les
écritures
comptables,
il est
nécessaire
de
prévoir
des
crédits
sur
certains
chapitres
non
prévu
au
budget
primitif
et de
procéder
aux
ajustements
budgétaires
;
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
de
procéder
aux
ajustements
budgétaires
sur
le
budget
communal
2025 :
Section
d’Investissement
DEPENSES
Chapitre
Article
Libellé
Montant
27
276342
Avance
au
lotissement
Jules
Verne
35
955€
21
2115
Terrain
bâti
145
000€
23
231
Immo
en
cours
_Op
maison
de
santé
-
108
624€
TOTAL
DEPENSES
INVESTISSEMENT
72
331€
RECETTES
Chapitre
Article
Libellé
Montant
20
203
Frais
d’études
2
000€
21
21531
Réseaux
d’eau
potable
3 831€
21532
Réseaux
d’assainissement
10
000€
21538
Réseaux
divers
7 000€
024
Cession
d’immobilisations
49
500€
TOTAL
RECETTES
INVESTISSEMENT
72
331€
Le
conseil
municipal,
après
délibération,
Décide
(POUR
:22,
CONTRE
:0, ABSTENTION
:0)
D’approuver
la
présente
décision
modificative. 6/
DCM
2025-30-
BUDGETS
: ADMISSION
EN
NON-VALEUR
La
trésorerie
propose
une
liste
d'admission
en
non-valeur
pour
l’année
2025.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
décide,
(POUR
: 22,
CONTRE
:0, ABSTENTION : 0)
d'approuver
l’admission
en
non-valeur
des
titres
de
recettes
et
rôles
suivants,
pour
un
montant
total
de
1 010.89€
:
Année
Pièces
comptables
|Motif
Montant
Décédé
et
demande
de
2021
T-372-1
renseignement
négative
405€
Décédé
et
demande
de
2022
T-344-1
renseignement
négative
405€
2021
R-25-26-1
Combinaison
infructueuse
d'actes
|2.64€
2021
R-23-45-1
Combinaison
infructueuse
d'actes
|91€
2021
R-27-73-1
Combinaison
infructueuse
d'actes
|107.25€
Total
de
la liste
7608311315
1 010.89€
7/
DCM
2025-31-
MODIFICATION
DU
TEMPS
DE
TRAVAIL
DU
POSTE
D’ANIMATEUR
JEUNESSE
Le
Maire
expose
au
conseil
municipal
la
nécessité
de
modifier
la durée
hebdomadaire
de
travail
du
poste
d’animateur
jeunesse
permanent
à temps
complet
afin
de
répondre
au
besoin
d’une
ouverture
plus
large
de
l’espace
jeune
et d'interventions
sur
d’autres
missions
Après
avoir
entendu
le
Maire
dans
ses
explications
complémentaires,
Après
avis
favorable
du
Comité
Technique
et après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal,
DECIDE
(POUR :
22,
CONTRE
:0,
ABSTENTION
: 0)
* la
suppression,
à
compter
du
1%
septembre
2025,
d’un
emploi
permanent
à
temps
non
complet
(28
heures
hebdomadaires)
du
poste
d’animateur
jeunesse,
“
la
création,
à
compter
de
cette
même
date,
d’un
emploi
permanent
à
temps
complet
(35.heures
hebdomadaires)
du
poste
d’animateur
jeunesse,
» précise
que
les
crédits
suffisants
sont
prévus
au
budget
de
l'exercice
8/
DCM
2025-32
SUBVENTION
A
LA
TROUPE
DURETIE
Lors
de
la
commission
des
subventions
2025,
il
a
été
décidé
de
ne
pas
statuer
sur
le
montant
pour
la
troupe
Durétie
parce
qu'il
manquait
des
éléments.
A
la suite
du
point
qui
a été
fait
le 8 avril
avec
les
représentants
de
la Troupe
Duretie,
les
commissions
Vie
associative
et
Finance
se
sont
réunies
le
lundi
12
mai
2025
et
proposent
2
500€: Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
M.
Gael
Delaunay
sort
de
la salle
et
M.
Pierre
Torlay
ne
vote
pas
pour
Madame
Christine
Rouxel
Décide
(POUR
: 16,
CONTRE
:1,
ABSTENTION
: 3)
e
De
valider
la
proposition
de
la
commission
«
Vie
associative
»
et
«
finances
»
e
De
valider
la subvention
à la Troupe
Durétie
pour
un
montant
de
2 500€
Monsieur.
Gildas
Garel
demande
si le
lieu
de
la
représentation
est
certain.
Monsieur
Sébastien
Launay
exprime
son
désaccord
par
rapport
au
versement
de
cette
subvention
en
considérant
que
l'association
ne
gère
pas
bien,
(vente
de
matériel
qui
aurait
pu
être
réutilisé,
embauche
de
plusieurs
professionnels
sur
le
spectacle)
et
qu'il
n’est
pas
certain
que
les
représentations
aient
lieu
à
Rieux.
Il est
annoncé
un
budget
de
90
000€
pour
ce
spectacle
; en
faisant
le calcul
de
12
représentations
avec
un
maximum
de
240
personnes
au
tarif maximum
de
26€,
on
arrive
à
74
880€
1| manque
de
l'argent.
Monsieur
Denis
Huet
indique
que
ça
ne
le gêne
pas
de
verser
une
subvention
à
une
association
de
Rieux
mais
que
la commune
a déjà
beaucoup
donné
et que
le montant
proposé
de
2 500€
pourrait
éventuellement
être
réduit.
M.
Gael
Delaunay
tient
à
préciser
qu’en
2022,
la
commune
n’a
pas
comblé
le
déficit
de
l’association
La
Durétie
mais
a fait
« un
geste
» en
réduisant
le montant
de
la facture
de
location
de
la salle ;
Il indique
que
sur
l’affiche
du
spectacle
le lieu
indiqué
est bien
Rieux.
Il précise
qu'il y a toujours
eu
des
subventions
pour
des
évènements
culturels
et que
les spectacles
de
l’association
la
Durétie
font
connaître
Rieux
et participe
à son
développement.
M.
Yvonnick
Maheas
indique
que
2
500€
de
subvention
communale
sur
un
budget
de
90
000€,
ce
n'est
pas
« énorme
».
Monsieur
Pierre
TORLAY
précise
que
les
membres
de
la
commission
ont
proposé
de
diviser
par
deux
le montant
demandé
par
l'association,
à savoir
5
000€
parce
que
le montage
financier
leur
paraît
inadapté,
que
le
lieu
de
la
représentation
n’est
pas
certain
mais
qu’au
vu
des
nombreux
bénévoles
œuvrant
sur
ce
projet,
la
commune
se
doit
de
verser
une
subvention
Madame
Héléna
Lopion
revient
sur
la
location
du
podium
de
la
commune
par
trois
associations
sur
une
même
période
qui
a
mis
plusieurs
personnes
en
porte
à faux
et
a
pu
créer
des
tensions.
Heureusement,
Madame
Coudé
a
trouvé
une
solution
avec
la
mairie
de
Redon
qui
prête
gratuitement
un
de
leur podium
aux
associations
des
deux
écoles.
Monsieur
le
maire
indique
que
normalement
c’est
bien
le
1°°
qui
réserve
qui
a.
9/
POINTS
DIVERS
-
Le tableau
du
coût
de
fonctionnement
de
la salle
socioculturelle
est
présenté.
Le
montant
des
locations
est
plus
élevé
qu’en
2023
avec
un
peu
moins
de
dépenses,
notamment
en
électricité.
-
Madame
Marie-Claire
Bonhomme
informe
que
le
repas
des
ainés
aura
lieu
le
12
octobre
et
les
personnes
isolées
ont
été
recensées. Monsieur
René
Torlay
informe
qu'il
est
urgent
d'étendre
le
colombarium
puisqu'il
ne
reste
que
trois
cavurnes.
L'achat
de
21
cavurnes
s'élève
à 13
321.68€
;
l'aménagement
à
4899.40€,
soit
un
total
de
18
221.08€.
Madame
Alexandra
Michel
informe
que
les
enfants
du
CME
ont
choisi
comme
projet
d'installer
un
city
park.
Il était
prévu
précédemment
au
niveau
de
la
ferme
du
couvent
sur
la
plaine
mais
compte
tenu
de
la
proximité
des
habitations,
il sera
installé
à
proximité
des
terrains
de
tennis.
Madame
Lopion
s’étonne
de
ce
changement.
Monsieur
Patrick
Rolland
informe
le
piégeage
des
ragondins
est
terminé
et
qu’ils
en
ont
capturé
434.
M.
André
Fontaine
se
demande
quand
il verra
la
chargée
de
mission
«
parcours
résidentiel
et
lutte
contre
l'isolement
des
personnes
âgées
»
et
surtout
où
en
est
la
demande
de
financement
de
ce
poste
proposé
au
conseil
municipal
;de
juin
2024
mais
non
délibéré
faute
d'éléments
suffisants.
Les
travaux
de
la
maison
de
santé
ont
commencé
:
le
terrassement
est
fait
ainsi
que
l’'empierrement.
Monsieur
le
maire
informe
que
l’inauguration
de
la
boucherie
ainsi
que
la
pose
de
la
première
pierre
aura
lieu
le
jeudi
5 juin.
Fin
du
conseil
à
20H30
Le
Maire
Le
secrétaire
de
séance
Thierry
POULAI
Denis
HUET