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Arrêté - ARRETES 24 2023 Travaux SIVOM
Document publié le Mercredi 24 mai 2023 par la commune de Buxières-les-Mines.
Lien du pdf (Arrêté - ARRETES 24 2023 Travaux SIVOM)
Thèmes du document : Transports, Pêche et métiers de la mer, Armement,
N° 24/2023 Folio 37
REPUBLIQUE FRANCAISE
Département Arrondissement Canton Commune
Allier Moulins Bourbon l’ Archambault BUXIERES-LES-MINES
EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU MAIRE
Date d’affichage
24 mai 2023
Acte rendu exécutoire
24 mai 2023
Date de mise en ligne sur le
site de la commune
24 mai 2023
Notifié au
SIVOM Nord-Allier de
SAINT-MENOUX
24 mai 2023
ARRETE MUNICIPAL
Chemin barré
« Partant de la voie communale N°1
Jusqu’aux N° 20 et 22 route de Vieure-La Croix Batard »
Le Maire de BUXIERES-LES-MINES,
VU le code général des Collectivités Territoriales et notamment ses
articles L 2212-1, L 2212-2, L 2223-13 et suivants ;
VU la demande du SIVOM Nord Allier 03210 SAINT- MENOUX en date du 23/05/2023, pour la réalisation de travaux AEP.
CONSIDERANT que par mesure de sécurité pour les usagers, il est
nécessaire d’interdire la circulation, de barrer la route, pendant la durée des
travaux,
ARRETE
ARTICLE 1 : Du mercredi 24 mai au vendredi 26 mai 2023, le
chemin « Partant de la voie communale N°1 pour accéder aux N° 20
et 22 route de Vieure-La Croix Batard sera barré.
ARTICLE 2 — La signalisation aux droits et aux abords du chantier sera mise en place, par le SIVOM Nord-Allier et sera enlevée à la fin des
travaux.
ARTICLE 3 : le présent arrêté fera l'objet d'une publication et d'un
affichage selon les règles en vigueur et sera notifié à :
- Monsieur le commandant de Gendarmerie de Bourbon l’ Archambault,
- SIVOM Nord-Allier de SAINT-MENOUX,
sont chargés, chacun en ce qui les concerne, de l'application du présent arrêté.
Fait à BUXIERES-LES-MINES,
le 23 mai 2023