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Document publié le Lundi 1 août 2022 par la commune d'Étaples.
Lien du pdf (Déliberation - DELIBERATION N°9)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
Liberté + Égalité » Fraternité RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
2, A _ étaples BAIE DE CANCHE
Délibération
n°
9
Conseil Municipal
du 1er août 2022
Direction
Générale
des
Services
Domaine
de
compétence
:
5.3
-
Désignation
de
représentants
Le
Lundi
Premier
Août
deux
mille
vingt
deux
ài8h
30,
le
Conseil
Municipal
dûment |
convoqué
s'est
réuni
en
réunion
publique,
à
la
salle
de
la
Corderie,
sous
la
présidence
du
Maire,
Monsieur
Franck
TINDILLER.
Date
de convocation
:
25/07/2022 Membres
présents
: 26
Membres
ayant
donné
pouvoir
: 5
Membre(s)
excusé(s)
: 0
Membre(s)
non
excusé(s):
2
Nombre
de votants :
31
Affiché
le 03/08/2022
Objet
: Modification
des
représentants
à
l'Association
des
Amis
du
Musée
de
la
Marine
et
au
Comité
de
Gestion
du
Musée
de
la
Marine
Présents:
Monsieur
Franck
TINDILLER,
Monsieur
Bernard
GHESELLE,
Madame
Maryse
MAILLART,
Madame
Nathalie
TILLIER,
Madame
Christelle
BEAURAIN,
Monsieur
Charles
LANQUETIN,
Monsieur
Bernard
WAUQUIER,
Monsieur
Sébastien
BAILLET,
Adjoints,
Madame
Marine
NEMPONT,
Madame
Marie-Antoinette
LISIK,
Monsieur
René
BONVOISIN,
Madame
Aurore
WACOGNE,
Monsieur
Adrien
BACLET,
Madame
Josiane
BOUTOILLE,
Madame
Lyliane
DUFOUR,
Madame
Sophie
DENEUX,
Monsieur
Frédéric
CADET,
Monsieur
Jean-Michel
GOSSELIN,
Monsieur
Robert
BAILLET,
Madame
Justine
GOSSELIN,
Monsieur
Grégory
HURTREL,
Madame
Coralie
PREUVOST,
Monsieur
Jean-Pierre
BOUVILLE,
Monsieur
Jean-Pierre
LAMOUR,
Madame
Anne-Marie
GOLDSTEIN,
Monsieur
Jean-Paul
HAGNERE,
Conseillers
municipaux.
Absents
excusés
ayant
donné
pouvoir :
Madame
Dominique
DELSAUX
à
Monsieur
Frédéric
CADET,
Monsieur
Gérard
ANDRE
à
Monsieur!
Jean-Michel
GOSSELIN,
Monsieur
Philippe
RAMET
à
Monsieur
René
BONVOISIN,
Madame
Caroline
ROSSIGNOL
à
Madame
Lyliane
DUFOUR,|
Monsieur
Xavier
BRASSART
à
Monsieur
Jean-Pierre
LAMOUR.
|
Absent
(s)
excusé
(s):
0
Absent
(s)
non
excusé(s):
Madame
Andréa
ÉLYSÉ,
Monsieur
Maxime
GUERVILLE. Votants
:
31
Secrétaire
de
séance
: Madame
Marine
NEMPONT
Rapporteur
:
Monsieur
le
Maire
Synthèse
de
la
délibération :
Le
conseil
municipal
est
invité
à
modifier
les
représentants
à
l'Association
des
Amis
du
Musée
de
la
Marine
et
au
Comité
de
Gestion
du
Musée
de
la
Marine
Vu
la
délibération
n°15
du
conseil
municipal
en
date
du
25
mai
2020,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
l'article
L
2121-21,
Vu
le
courrier
de
Monsieur
le
Préfet
du
Pas-de-Calais,
en
date
du
13
juillet
2022,
portant
acceptation
de
la
démission
de
Monsieur
Philippe
FAIT,
en
tant
que
Maire
et
Conseiller
Municipal,
à
compter
du
19
juillet
2022, Considérant
la
démission
de
Monsieur
Philippe
FAIT,
en
tant
que
Maire
et
Conseiller
Municipal,
à
compter
du
19
juillet
2022,
Considérant
l'élection
de
Monsieur
Franck
TINDILLER,
en
qualité
de
Maire,
en
date
du
ler
août
2022,
en
remplacement
de
Monsieur
Philippe
FAIT,
et
des
Adjoints
au
Maire,
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide
de
procéder :
- à
la
désignation
de
deux
représentants
à
l'Association
du
Musée
de
la
Marine,
à
savoir :
"
Franck
TINDILLER,
Maire
"Sébastien
BAILLET
- à
la
désignation
de
quatre
représentants
au
Comité
de
Gestion
du
Musée
de
la
Marine,
à
savoir
: Franck
TINDILLER
Sébastien
BAILLET
Philippe
RAMET
“Jean-Paul
HAGNERE
La
délibération
est
adoptée
par
31
voix
pour.
Vu
pour
être
affiché
le
03
Août
2022
conformément
aux
prescriptions
de
l'Article
L
2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Le
Maire
Fra
Les
présentes
délibérations
peuvent
faire
l'objet
dans
les
deux
mois
suivant
leur
publication
d'un
recours
gracieux
auprès
de
Monsieur
le
Maire
d'un
recours
contentieux
auprès
du
Tribunal
Administratif
de
Lille.