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Compte-Rendu - cr du cm du 28 MARS 2024
Document publié le Jeudi 28 mars 2024 par la commune de Bozel.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr du cm du 28 MARS 2024)
Thèmes du document : Budget, Santé, Eau et assainissement,
Etaient présents :
PULCINI Sylvain, DURAZ Jean-Louis, ROSSI Sandra, APPOLONIA Jenny, PACCALET Yves, GLISE Jocelyn, PLACENT Franck, PAUTOT Séverine, MARANDET Dominique, CAMUS Patrice, DUNAND Anne, PICON Christian, BERGERI Paul, HERTAULT Valerie, MONGELLAZ Aline, THOMAS Michel, MATHELET Evelyne
Absents ou excusés : VESSILLER Yvan (donne pouvoir à DURAZ Jean-Louis), LENISA Murielle, VIVET Wesley
Secrétaire de séance : DURAZ Jean-Louis
Numéro de délibération Titre de délibération Adoption
03/03/2024 Vote du compte administratif 2023 M57 BP Général A l'unanimité
04/03/2024 Vote du compte administratif 2023 - BP annexe Eau et Assainissement A l'unanimité
05/03/2024 Vote du compte administratif 2023 - BP Lotissement des Vignes A l'unanimité
06/03/2024 Vote du compte administratif 2023 - BP Collectif des Vignes A l'unanimité
07/03/2024 Vote du compte administratif 2023- BP Garages Sainte Barbe A l'unanimité
08/03/2024 Approbation du compte de gestion 2023 - BP général A l'unanimité
09/03/2024 Approbation du compte de gestion 2023 BP annexe Eau et assainissement A l'unanimité
10/03/2024 Approbation du compte de gestion 2023 BP Lotissement des Vignes À l'unanimité
11/03/2024 Approbation du compte de gestion 2023 BP Collectif des Vignes A l'unanimité
12/03/2024 Approbation du compte de gestion 2023 BP Garages Sainte Barbe A l'unanimité
13/03/2024 Affectation du résultat 2023 BP Communal A l'unanimité
14/03/2024 Vote des taux communaux 2024 A l'unanimité
15/03/2024 Vote de la subvention de fonctionnement 2024 au CCAS A l'unanimité
16/03/2024 Vote des subventions de fonctionnement 2024 aux associations A l'unanimité
17/03/2024 Vote du Budget Primitif 2024- BP général Commune M57 A l'unanimité
18/03/2024 Vote du Budget Primitif 2024- BP Lotissement des Vignes A l'unanimité
19/03/2024 Vote du Budget Primitif 2024- BP annexe Collectif des Vignes A l'unanimité
20/03/2024 Vote du Budget Primitif 2024- BP annexe Garages Sainte Barbe A l'unanimité
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Le Secrétaire de séance, Le Maire Sylvain PULCINI DURAZ Jean-Louis
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