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Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil municipal du 03.07.2025
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Compte-Rendu - 2017 10 11 ordre du jour conseil municipal malakoff
Document publié le Vendredi 29 septembre 2017 par la commune de Malakoff.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2017 10 11 ordre du jour conseil municipal malakoff)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Logement, Banque,
Direction générale
JB/RZ/GL/MZS
Malakoff, le 29 septembre 2017
Cher (e) Collègue,
Je vous rappelle que la prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le :
MERCREDI 11 OCTOBRE 2017 à 19 HEURES
L’ordre du jour est le suivant :
FINANCES
Rapport 1 : Budget communal - Adoption du budget supplémentaire relatif à l'exercice 2017
Rapport 2 : Budget annexe de locations de parkings - Adoption du budget supplémentaire pour l'exercice 2017
Rapport 3 : Budget communal 2017 - Admission en non-valeurs des côtes irrécouvrables Rapport 4 : Budget annexe de location des parkings 2017 - Admission en non-valeurs des côtes irrécouvrables
ADMINISTRATION GENERALE
Rapport 5 : Modification du périmètre d’activité de la Commission d’Appels d’Offres et de jury du concours
Rapport 6 : Convocation de la Commission Consultative des Services Publics Locaux
Rapport 7 : Soutien aux victimes de l’ouragan « IRMA » aux Caraïbes
BATIMENTS COMMUNAUX
Rapport 8 : Modification de la délibération n°2017/80 relative à la dotation de soutien à l’investissement public local 2017 – Projet de construction du garage municipal et du centre technique municipal de Malakoff- Demande de financement sur la phase 2 (construction du Centre Technique Municipal)
DEVELOPPEMENT DURABLE
Rapport 9 : Subvention à la SCIC « Fabrique à neuf » pour le lancement de la ressourcerie à Malakoff
ECONOMIE
Rapport 10 : Adhésion de la Commune de Malakoff à l´association « Réseau des collectivités Territoriales pour une Economie Solidaire » (RTES)
Rapport 11 : Convention à intervenir avec la Chambre de Commerce et d’Industrie
ENFANCE
Rapport 12 : Convention de prestation à intervenir avec l’association « Les Fabriqueurs » dans le cadre des nouvelles activités périscolaires (NAP) INTERCOMMUNALITE
Rapport 13 : VSGP - Renouvellement de la convention de mise à disposition de service à intervenir avec l’Etablissement Public Territorial Vallée Sud Grand Paris relatif à l’organisation de nouvelles activités périscolaires
PERSONNEL
Rapport 14 : Création de postes
Rapport 15 : Création de postes d'adjoint technique saisonniers
Rapport 16 : Transformation de postes
PREVENTION
Rapport 17 : Adhésion de la Commune de Malakoff au Forum Français pour la Sécurité Urbaine et accompagnement pour le diagnostic local de Sécurité
SANTE
Rapport 18 : Convention entre le Département des Hauts-de-Seine et la Commune de Malakoff relative à l'organisation et au financement des activités de planification et d'éducation familiale
Rapport 19 : Centre de vaccination gratuite : Convention de prestation 2017 entre l'Agence Régionale de Santé d’Ile-de-France et la Commune de Malakoff
SYNDICATS INTERCOMMUNAUX
Rapport 20 : SYCTOM - Rapport annuel d'activité du Syndicat intercommunal du Traitement des Ordures Ménagères de l'agglomération parisienne relatif à l'année 2016
Rapport 21 : SIGEIF - Rapport annuel d’activité du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Ile-de-France relatif à l’année 2016
Rapport 22 : SIFUREP - Adhésion des Communes de Garches, Saint-Cloud, Saint-Ouen- l’Aumône et Sucy-en-Brie au titre de la compétence "Service extérieurs des pompes funèbres, crématoriums, sites cinéraires"
URBANISME
Rapport 23 : Recensement de la population : Enquête de l'année 2018 et rémunération des agents recenseurs pour l'enquête de l'année 2018
Rapport 24 : Déclassement et cession d’une emprise à Megève
Rapport 25 : Cautionnement accordé à COOPIMMO pour l'emprunt relatif à l'acquisition des 13 logements en accession sociale conventionnés PSLA dans le programme immobilier sis 33-35 rue Alexis Martin
Rapport 26 : ZAC Dolet-Brossolette : autorisation donnée à l'aménageur CITALLIOS de déposer un permis de démolir sur le terrain sis 69 rue Etienne Dolet
Rapport 27 : ZAC Dolet-Brossolette : Déclassement anticipé du domaine public et cession à l'aménageur du garage municipal sis 69 rue Etienne Dolet
VIE ASSOCIATIVE
Rapport 28 : Convention pluriannuelle d’objectifs avec la Bourse du Travail et convention de mise à disposition de la Maison de la Vie Associative
INFORMATIONS :
Rapport 29 : Déclarations d'intention d'aliéner
Rapport 30 : Approbation du PV des séances du 17 mai et 28 juin 2017 Rapport 31 : Décisions prises par le Maire dans le cadre de l’article L.2122-22 du CGCT COMMUNICATIONS - QUESTIONS DIVERSES : /
DÉCISION PRISE DANS LE CADRE DE L’ARTICLE L.2122–22 DU CODE GÉNÉRAL
DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES :
DM2017_35 : Contrat de Ligne de Trésorerie Utilisable par tirages n°2017900468Z
00001 d’un montant de 1 700 000 euros de la Banque Postale
DM2017_36 : Modification n°1 au marché n°16-10 relatif à la construction du garage
municipal et du service propreté de la Ville de Malakoff - Phase 1 _ Lot 1 : gros œuvre
et carrelage
DM2017_37 : Modification n°1 au marché n°16-10 relatif à la construction du garage
municipal et du service propreté de la Ville de Malakoff - Phase 1 _ Lot 2 : Etanchéité
DM2017_38 : Modification n°1 au marché n°16-10 relatif à la construction du garage
municipal et du service propreté de la Ville de Malakoff - Phase 1 _ Lot 3 : façades et
Lot 7 : métallerie – serrurerie
DM2017_39 : Modification n°1 au marché n°16-10 relatif à la construction du garage
municipal et du service propreté de la Ville de Malakoff - Phase 1 _ Lot 4 : menuiseries
extérieures et panneaux solaires
DM2017_40 : Modification n°1 au marché n°16-10 relatif à la construction du garage
municipal et du service propreté de la Ville de Malakoff - Phase 1 _ Lot 5 : cloisons
sèches, doublage et faux plafond
DM2017_41 : Modification n°1 au marché n°16-10 relatif à la construction du garage
municipal et du service propreté de la Ville de Malakoff - Phase 1 _ Lot 6 : menuiseries
intérieures et agencement
DM2017_42 : Modification n°1 au marché n°16-10 relatif à la construction du garage
municipal et du service propreté de la Ville de Malakoff - Phase 1 _ Lot 8 : peinture et
revêtements muraux
DM2017_43 : Modification n°1 au marché n°16-10 relatif à la construction du garage
municipal et du service propreté de la Ville de Malakoff - Phase 1 _ Lot 9 : portes
industrielles de garage
DM2017_44 : Modification n°1 au marché n°16-10 relatif à la construction du garage
municipal et du service propreté de la Ville de Malakoff - Phase 1 _ Lot 10 : CVCD et
plomberie
DM2017_45 : Modification n°1 au marché n°16-10 relatif à la construction du garage
municipal et du service propreté de la Ville de Malakoff - Phase 1 _ Lot 11 : électricité
CFA
DM2017_46 : Marché à procédure adaptée n°17-11 relatif aux travaux de rénovation de
la chaufferie de la crèche Paul Vaillant Couturier
DM2017_47 : Modification n°1 au marché n°17-08 relatif aux travaux d'installation de
nouveaux systèmes de régulation de CVC (Chauffage, Ventilation, Climatisation)
DM2017_48 : Marché à procédure adaptée n°17-11 relatif aux travaux de rénovation de
la chaufferie de la crèche Paul Vaillant Couturier
DM2017_49 : Marché à procédure d'appel d'offres n°17-07 relatif à la fourniture
d'outillage et de matériaux pour la Ville
DM2017_50 : Contrat de Ligne de Trésorerie Utilisable par tirages n°2017900587D
00001 d’un montant de 1 700 000 euros de la Banque Postale
DM2017_51 : Cession de la balayeuse Azura de marque Mathieu YNO numéro de série
14790 DM2017_52 : Marché à procédure adaptée n°17-10 relatif à la maintenance des
systèmes de sécurité incendie des établissements recevant du public
DM2017_53 : Paiement 1ère avance au mandataire dans le cadre du mandat d'études
préalables pour le projet urbain du secteur Porte de Malakoff
DM2017_54 : Marché à procédure adaptée n°17-14 relatif aux prestations
intellectuelles en vue de la construction du garage municipal Phase 2
DM2017_55 : Souscription d’un prêt à taux fixe de 5 000 000 d’euros auprès de la
Caisse d’Epargne et de Prévoyance d’Ile-de-France
DM2017_56 : Modification n°1 au marché n°17-13 relatif à la location temporaire de
locaux modulaires pour l’école maternelle Paul Bert
DM2017_57 : Modification n°3 au marché n°15-25 relatif à la fourniture de produits
d’entretien – Lot 2 : Lessive
DM2017_58 : Attribution du Marché à procédure adaptée n°17-16 relatif à la
fourniture de mobiliers urbains
DM2017_59 : Cession du véhicule immatriculé 535 EMC 92
DM2017_60 : Marché à procédure adaptée n°17-19 relatif à la maintenance en garantie
totale du matériel de chaud, de froid, de laverie de buanderie
DM2017_61 : Marché à procédure adaptée n°17-17 relatif à l'achat de deux véhicules
utilitaires équipés d'une benne et deux véhicules particuliers 5 places
DM2017_62 : Souscription d’un prêt à taux fixe de 10 000 000 d’euros auprès de la
Caisse Régionale du Crédit Mutuel Paris