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Compte-Rendu - 2017 12 13 ordre du jour conseil municipal malakoff
Document publié le Vendredi 1 décembre 2017 par la commune de Malakoff.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2017 12 13 ordre du jour conseil municipal malakoff)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Logement, Institutions publiques,
Direction générale
JB/RZ/GL/MZS
Malakoff, le 1er décembre 2017
Cher (e) Collègue,
Je vous rappelle que la prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le :
MERCREDI 13 DECEMBRE 2017 à 19 HEURES
L’ordre du jour est le suivant :
ADMINISTRATION GENERALE
Rapport 1 : Désignation de représentants de la Ville appelés à siéger en lieu et place de M. Ben Malek au sein de diverses instances et organismes (1 rapport – 6 délibérations) Rapport 2 : Désignation des membres du Conseil Municipal appelés à siéger au sein du comité de suivi de l'opération géothermique de Malakoff et Montrouge Rapport 3 : Désignation des membres du Conseil Municipal appelés à siéger au sein du Comité stratégique de la Société du Grand Paris
Rapport 4 : Cimetière communal - Révision des tarifs de concessions, taxes et redevances
CULTURE
Rapport 5 : Convention de partenariat à intervenir entre la Commune de Malakoff et l'Association "Art, Culture, Loisirs à Malakoff" (ACLAM) pour l’année 2018 Rapport 6 : Convention de partenariat à intervenir entre la Commune de Malakoff et l'Association "Fabrica'son" pour l’année 2018
Rapport 7 : Convention de partenariat à intervenir entre la Commune de Malakoff et l'Association "Acte II Scène 2" pour l'année 2017
Rapport 8 : Avenant à la convention de partenariat avec l'Association "Prospero Miranda"
DEMOCRATIE
Rapport 9 : Saisine citoyenne relative « aux compteurs Linky »
ECONOMIE
Rapport 10 : Convention à intervenir avec la Chambre de Métiers et de l’Artisanat des Hauts- de-Seine dans le cadre de l’opération « Charte Qualité Confiance » 2018 Rapport 11 : Rapport d’activité relatif à l’exercice 2016 de la délégation de la gestion des marchés d’approvisionnement de la Commune à la Société « Marchés Publics Cordonnier »
ENFANCE
Rapport 12 : Conventions d'objectifs et de financement 2018-2021 relatives à la prestation de service accueils de loisirs à intervenir avec la Caisse d'Allocations Familiales des Hauts-de- Seine
Rapport 13 : Convention de financement 2017 relative à la « mise en œuvre de projets visant l’accueil des enfants en situation de handicap en milieu ordinaire » à intervenir avec la Caisse d'Allocations Familiales des Hauts-de-Seine FINANCES
Rapport 14 : Décision modificative n°2 au budget communal 2017
Rapport 15 : Affectation de la totalité des recettes relatives aux concessions et redevances funéraires sur le budget communal
Rapport 16 : Emission de mandats de dépenses suite à des Procédures de Rétablissement Personnel (PRP) prononcées par le Tribunal d’Instances d’Asnières-Sur-Seine dans le cadre du traitement du surendettement des particuliers
Rapport 17 : Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif de l’exercice 2018
INTERCOMMUNALITE
Rapport 18 : EPT Vallée Sud Grand Paris - Transfert de la compétence relative à l'éclairage public, la signalisation lumineuse tricolore, pose et dépose des motifs d'illuminations de fin d'année
Rapport 19 : Métropole du Grand Paris - Approbation du rapport 2017 de la Commission Locale d’Evaluation des charges transférées (CLECT) instituée entre la Métropole du Grand Paris et ses communes membres
Rapport 20 : Métropole du Grand Paris - Rapport annuel d’activité de la MGP relatif à l’année 2016
PERSONNEL
Rapport 21 : Transformation de postes
Rapport 22 : Création de postes d'adjoint technique saisonniers
SANTE
Rapport 23 : Tarification des actes pratiqués par le service dentaire du Centre Municipal de Santé de Malakoff, dans le cadre de son activité en implantologie et autres soins Rapport 24 : Convention d’adhésion du Centre Municipal de Santé Maurice Ténine sis à Malakoff, au dispositif régional de télémédecine OphDiaT
SOLIDARITE INTERNATIONALE
Rapport 25 : Convention de coopération décentralisée triennale avec la Commune de Ngogom au Sénégal
SYNDICATS INTERCOMMUNAUX
Rapport 26 : Approbation de la convention de superposition d’affectations du domaine public, de financement et de gestion entre la Commune de Malakoff et le Syndicat Mixte Autolib’ et Vélib’ Métropole
Rapport 27 : SIFUREP - Rapport annuel d'activité du Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne pour l'année 2016
Rapport 28 : SIPPEREC - Rapport annuel d’activité du Syndicat Intercommunal de la périphérie de Paris pour l’électricité et les Réseaux de Communication relatif à l’année 2016
URBANISME
Rapport 29 : Projet Safran
- Désaffectation et cession d'un bien immobilier sis rue Danton et boulevard Charles de Gaulle
- Autorisation donnée à la société SAFRAN d'engager les démarches nécessaires à la réalisation du projet de bureaux 55 boulevard Charles de Gaulle
Rapport 30 : Approbation du compte-rendu financier 2017 de la ZAC Dolet-Brossolette Rapport 31 : Modification de la délibération n°2017-21 du 25 janvier 2017 approuvant l'échange à titre gratuit de parties de parcelles sises sentier André Sabatier Rapport 32 : (1 rapport – 2 délibérations)
- Modification des périmètres de constitution de réserves foncières en vue de la construction de logements prévues dans le cadre de la convention de portage foncier entre la Commune de Malakoff et l'Etablissement Public Foncier d'Ile-de-France (EPFIF) -Acquisition de biens immobiliers sis 6 et 6 bis rue Jean Jaurès - lots de copropriété n°1 et 2
VOIRIE
Rapport 33 : Principe du recours à une délégation de service public pour la gestion du service public de la fourrière automobile
Rapport 34 : Dépénalisation du stationnement payant sur voirie (1 rapport – 2 délibérations)
- Définition de la nouvelle grille tarifaire et du forfait post-stationnement (FPS)
- Convention à intervenir avec l'Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI)
INFORMATIONS :
Rapport 35 : DIA
Rapport 36 : Décisions prises par la Maire dans le cadre de l’article L.2122-22 du CGCT
COMMUNICATIONS - QUESTIONS DIVERSES : /
DÉCISION PRISE DANS LE CADRE DE L’ARTICLE L.2122–22 DU CODE GÉNÉRAL
DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES :
DM2017_63 : Suppression de la régie d'avances du centre social Prévert
DM2017_64 : Suppression de la régie d'avances du centre social Pierre Valette
DM2017_65 : Marché n°17-09 relatif au mandat pour la réalisation d'études préalables à la
réalisation d'une opération d'aménagement - Modification n°1
DM2017_66 : Marché n° 17-22 relatif aux études et diagnostics en vue de la démolition des
bâtiments des terrains du futur Centre Technique Municipal
DM2017_67 : Marché à procédure adaptée n° 17-24 relatif aux travaux d'étanchéité et
d'isolation thermique au foyer résidence Laforest à Malakoff
DM2017_68 : Marché à procédure adaptée n°17-21 relatif aux travaux de désamiantage
concernant la réhabilitation et l'extension de l'école maternelle Paul Bert
DM2017_69 : Marché à procédure adaptée n°17-18 relatif à l'équipement et l'installation d'un
cabinet polyvalent de chirurgie - implantologie - orthodontie au Centre Municipal de Santé de la
Ville de Malakoff
DM2017_70 : Reprise de terrains dans le cimetière de Malakoff
DM2017_71 : Modification n°1 au marché n°17-01 relatif à l’entretien et au dépannage des
portes, portails automatiques et rideaux métalliques
DM2017_72 : Actualisation 2018 des tranches de quotient familial
DM2017_73 : Modification n°2 au marché n°17-13 relatif à la location temporaire de locaux
modulaires pour l’école maternelle Paul Bert
DM2017_74 : Marché à procédure adaptée n°17-26 relatif à l'achat d'un praticable de
gymnastique
DM2017_75 : Contrat de gestion de l’enlèvement et la mise en fourrière des véhicules stationnés
en infraction sur la voie publique, des véhicules volés ou accidentés et leur transport et stockage
en fourrière