Déliberation - Liste des deliberations sept 2023

Documents similaires

Déliberation - Liste des délibérations sept 2023

Déliberation - Liste des délibérations CM du 19.09.22

Déliberation - Liste des délibérations du 6 novembre 2023

Déliberation - Liste des délibérations 27.09

Déliberation - Liste des deliberations CM du 30 03 2023

Déliberation - Liste des délibérations mars 2024

Conseil Municipal - Liste des délibérations mars 2024

Déliberation - Liste des délibérations

Déliberation - Liste des délibérations

Déliberation - Liste des délibérations CM du 18.12

Déliberation - Liste des deliberations sept 2023 Document publié le Vendredi 29 septembre 2023 par la commune de Libourne. Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations sept 2023)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, | 1 ARC

www.libourne.fr

CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE LIBOURNE

____________

SÉANCE DU 29 SEPTEMBRE 2023

LISTE DES DELIBERATIONS

• Délibération n° 23-09-141 examinée le 29 septembre 2023 - Communication des décisions - Approuvée

• Délibération n° 23-09-142 examinée le 29 septembre 2023 - Commission de contrôle communal des listes électorales : modification de la liste des membres suite à une démission – Approuvée

• Délibération n° 23-09-143 examinée le 29 septembre 2023 - Syndicat Intercommunal à Vocation Unique du Chenil du Libournais : désignation d'un(e) délégué(e) suppléant(e) suite à une démission – Approuvée

• Délibération n° 23-09-144 examinée le 29 septembre 2023 - Élection des membres issus du Conseil Municipal au sein du Conseil d'Administration du Centre Communal d'action Sociale (CCAS) : désignation d'un(e) membre suite à une démission – Approuvée

• Délibération n° 23-09-145 examinée le 29 septembre 2023 - Convention pour autorisation de passage de ligne HTA rue de l'Industrie – Approuvée

• Délibération n° 23-09-146 examinée le 29 septembre 2023 - Convention pour autorisation de passage de ligne HTA sur le parc d'activité des Dagueys – Approuvée

• Délibération n° 23-09-147 examinée le 29 septembre 2023 - Demande de subventions auprès de l'Etat, de la Caisse d'Allocation Familiale et du Conseil Départemental de la Gironde pour l'Ecole Municipale des Sports et le Sports Vacances – Approuvée

• Délibération n° 23-09-148 examinée le 29 septembre 2023 - Installation d’une quatrième unité d’instruction et d’intervention de la sécurité civile (UIISC) - principe de mise à disposition des biens immobiliers – Approuvée

• Délibération n° 23-09-149 examinée le 29 septembre 2023 - Modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme de Libourne – Approuvée

• Délibération n° 23-09-150 examinée le 29 septembre 2023 - Modification simplifiée n°2 du Plan Local d’Urbanisme de Libourne – Approuvée

• Délibération n° 23-09-151 examinée le 29 septembre 2023 - Acquisition parcelles BM 293 et 294 et BZ 82 (indivision Mouchebœuf) – Approuvée

• Délibération n° 23-09-152 examinée le 29 septembre 2023 - Cession à la CALI d'un terrain à bâtir rue du Général Monsabert– Approuvée

• Délibération n° 23-09-153 examinée le 29 septembre 2023 - Acquisition parcelles BS 173, 175 ET 176 sises rue de Barreau - ER n°8 (SCCV Le Domaine de Barreau)– Approuvée

• Délibération n° 23-09-154 examinée le 29 septembre 2023 - Acquisition parcelle BP 341 La Bordette (ER n°6 indivision Lagrave)– Approuvée

• Délibération n° 23-09-155 examinée le 29 septembre 2023 - RH - tableau des effectifs septembre 2023 – Approuvée

1

Liste mise en ligne sur le site internet de la Ville de Libourne le 5 octobre 2023• Délibération n° 23-09-156 examinée le 29 septembre 2023 - RH - MAD Partielle associations sportives 2023 – 2024 – Approuvée

• Délibération n° 23-09-157 examinée le 29 septembre 2023 - RH - MAD Partielle Ora Oxysouffle 2023 – 2024 – Approuvée

• Délibération n° 23-09-158 examinée le 29 septembre 2023 - RH - MAD Partielle Hôpital 2023 – 2024 – Approuvée

• Délibération n° 23-09-159 examinée le 29 septembre 2023 - Signature d’une convention de partenariat pour le développement du quartier gare avec la CALI et la Caisse des Dépôts et Consignation – Approuvée

• Délibération n° 23-09-160 examinée le 29 septembre 2023 - Demande de subvention dans le cadre du dispositif Fonds Vert « France nation verte » – Place Saint Jean – Approuvée

• Délibération n° 23-09-161 examinée le 29 septembre 2023 - Cession du lot 1 sis 70 rue Gambetta à la SEM InCITE - Approuvée

• Délibération n° 23-09-162 examinée le 29 septembre 2023 - VERDISSEMENT DE LA VILLE – AMENAGEMENT PAYSAGER - Demande de subvention dans le cadre du plan de relance européen REACT EU - Nature en ville - Approuvée

• Délibération n° 23-09-163 examinée le 29 septembre 2023 - PLAN VELO 2025 - Demande de subvention dans le cadre du plan de relance européen REACT EU – Mobilités actives - Approuvée

• Délibération n° 23-09-164 examinée le 29 septembre 2023 - Approbation de la mise à jour des règlements intérieurs de l'Ecole Municipale d'Arts Plastiques et du Conservatoire de musique Henri Sauget et de la médiathèque Condorcet - Approuvée

• Délibération n° 23-09-165 examinée le 29 septembre 2023 - Musée des beaux-arts 2023 : acceptation du don d'un tableau du peintre Henri Dezire - Approuvée

• Délibération n° 23-09-166 examinée le 29 septembre 2023 - Attribution de subventions aux associations culturelles - septembre 2023 - Approuvée

• Délibération n° 23-09-167 examinée le 29 septembre 2023 - Musée : demande de prise en charge des frais de transports, hébergement et Per Diem à l'occasion de l'exposition "Maurice Druon, l'Homme et ses amitiés" - Approuvée

• Délibération n° 23-09-168 examinée le 29 septembre 2023 - Mécénats, partenariats et parrainages culturels : complément saison Liburnia 2023-2024 et exposition temporaire "Maurice Druon, l'homme et ses amitiés artistiques" - Approuvée

• Délibération n° 23-09-169 examinée le 29 septembre 2023 - Création des tarifs de vente du catalogue de l'exposition "Maurice DRUON, l'homme et ses amitiés artistiques" - 14 octobre 2023 au 14 janvier 2024 - Approuvée

• Délibération n° 23-09-170 examinée le 29 septembre 2023 - Dénomination sur le site de la Nouvelle gendarmerie de Libourne d'une rue "Maurice Druon" et Joseph Kessel » de la fontaine de la maison des associations "fontaine du chant des partisans"- Approuvée

• Délibération n° 23-09-171 examinée le 29 septembre 2023 - Reconduction du dispositif "petits déjeuners" dans les écoles des secteurs Sud et Garderose pour l'année 2023-2024 - Approuvée

• Délibération n° 23-09-172 examinée le 29 septembre 2023 - VERDISSEMENT DE LA VILLE – VEGETALISATION DES COURS D’ECOLE- Demande de subvention dans le cadre du plan de relance européen REACT EU - Vie scolaire - Approuvée

• Délibération n° 23-09-173 examinée le 29 septembre 2023 - Dotation exceptionnelle en direction des écoles de la Ville - Approuvée

2• Délibération n° 23-09-174 examinée le 29 septembre 2023 - Délibération SAEP - vacation année scolaire 2023 2024 - Approuvée

• Délibération n° 23-09-175 examinée le 29 septembre 2023 - Mise en œuvre de la nomenclature M57 - Approuvée

• Délibération n° 23-09-176 examinée le 29 septembre 2023 - TOUR DE FRANCE 2023 - Avenant n°1 à la convention de mécénat avec l'entreprise NGE GENIE CIVIL - Approuvée

• Délibération n° 23-09-177 examinée le 29 septembre 2023 - Fest'arts 2023 - modalités de remboursement du spectacle payant « Harbre » de la compagnie Circo Aereo - Approuvée

• Délibération n° 23-09-178 examinée le 29 septembre 2023 - Remboursement de frais de fourrière - Approuvée

• Délibération n° 23-09-179 examinée le 29 septembre 2023 - Remboursement de frais de fourrière - Approuvée

• Délibération n° 23-09-180 examinée le 29 septembre 2023 - Remboursement de frais de fourrière - Approuvée

• Délibération n° 23-09-181 examinée le 29 septembre 2023 - Remboursement de frais de fourrière - Approuvée

• Délibération n° 23-09-182 examinée le 29 septembre 2023 - Remboursement d'un Forfait de post- stationnement - Approuvée

• Délibération n° 23-09-183 examinée le 29 septembre 2023 - Attribution du contrat de concession de service portant sur la destruction des véhicules mis en fourrière municipale - Approuvée

• Délibération n° 23-09-184 examinée le 29 septembre 2023 - Modification de la liste des membres de la commission consultative des services publics locaux – CCSPL - Approuvée

• Délibération n° 23-09-185 examinée le 29 septembre 2023 - A ciel ouvert - parcours d’œuvres dans la Ville - Appel aux Murs 2023 - Approuvée

• Délibération n° 23-09-186 examinée le 29 septembre 2023 - Déplacement délégation Libournaise - pacte d'amitié Libourne-Montechiarogulo - Approuvée

• Délibération n° 23-09-187 examinée le 29 septembre 2023 - Avenant n°1 à la convention constitutive du groupement de commandes pour la souscription d'assurances initié par La Cali - Approuvée

• Délibération n° 23-09-188 examinée le 29 septembre 2023 - Avenant n°1 à la convention constitutive du groupement de commandes portant sur l'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la souscription d'assurances initié par La Cali - Approuvée

• Délibération n° 23-09-189 examinée le 29 septembre 2023 - Adhésion au groupement de commandes pour l'achat et la livraison de fournitures administratives, d'enveloppes, de papier et de matériels pédagogiques initié par la CALI - Approuvée

• Délibération n° 23-09-190 examinée le 29 septembre 2023 - Adhésion au groupement de commandes pour l'impression de supports de communication initié par la Communauté d’Agglomération du Libournais - Approuvée

• Délibération n° 23-09-191 examinée le 29 septembre 2023 - RH - AESH 2023 - Approuvée

• Délibération n° 23-09-192 examinée le 29 septembre 2023 - Aménagement de la rue de la Bordette, chemin du Rugby et impasse Phénix - réalisation de travaux sur le domaine public communal –convention de délégation de la maîtrise d’ouvrage à Mésolia Habitat S.A- Approuvée

3• Délibération n° 23-09-193 examinée le 29 septembre 2023 - Signature d'un protocole d'accord transactionnel entre la Ville de Libourne et Madame Chapuis - Approuvée

4