Déliberation - Liste des délibérations 27.09

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Déliberation - Liste des délibérations 27.09 Document publié le Vendredi 27 septembre 2024 par la commune de Libourne. Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations 27.09)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Handicap et inclusivité, CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE LIBOURNE

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SÉANCE DU 27 SEPTEMBRE 2024

LISTE DES DELIBERATIONS

• Délibération n° 24-09-128 examinée le 27 septembre 2024 - Installation d’un nouveau conseiller municipal à la suite d’une démission - Approuvée

• Délibération n° 24-09-129 examinée le 27 septembre 2024 - Communication des décisions - Approuvée

• Délibération n° 24-09-130 examinée le 27 septembre 2024 - Élection d'un nouvel adjoint au Maire suite à une démission - Approuvée

• Délibération n° 24-09-131 examinée le 27 septembre 2024 - Remplacement d'un représentant au sein de commissions municipales - Approuvée

• Délibération n° 24-09-132 examinée le 27 septembre 2024 - Désignation des représentants de la ville de Libourne au sein des établissements publics locaux d’enseignement – remplacement d’un représentant- Approuvée

• Délibération n°24-09-133 examinée le 27 septembre 2024 - RH - Tableau des effectifs de septembre 2024 – Approuvée

• Délibération n° 24-09-134 examinée le 27 septembre 2024 - RH - délibération AESH vacation année scolaire 2024 – 2025 – Approuvée

• Délibération n° 24-09-135 examinée le 27 septembre 2024 - RH - délibération SAEP vacation année scolaire 2024-2025 – Approuvée

• Délibération n° 24-09-136 examinée le 27 septembre 2024 - RH - modification délibération saisonniers – temporaires – Approuvée

• Délibération n° 24-09-137 examinée le 27 septembre 2024 - Elaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUiHD) de la Communauté d’Agglomération du Libournais : débat sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)– Approuvée

• Délibération n° 24-09-138 examinée le 27 septembre 2024 -Secteur des Chais du Quai du Priourat : instauration d'un périmètre de prise en considération – Approuvée

• Délibération n° 24-09-139 examinée le 27 septembre 2024 - Approbation de la convention de veilles stratégiques avec l'EPFNA n°33-24-068 – Approuvée

• Délibération n° 24-09-140 examinée le 27 septembre 2024 - Versement d’une subvention exceptionnelle pour la saison 2024-2025 à l’association « Libourne Football Association 2024 »– Approuvée

• Délibération n° 24-09-141 examinée le 27 septembre 2024 - Musée : demande de prise en charge de frais, hébergement et PER DIEM à l'occasion de l'exposition "Elie Decazes (1780-1860)– Approuvée

1• Délibération n° 24-09-142 examinée le 27 septembre 2024 - Musée des Beaux-Arts - frais de fonctionnement du Comité Scientifique en charge du suivi de la restauration d'un tableau attribué à Guido Reni – Approuvée

• Délibération n° 24-09-143 examinée le 27 septembre 2024 - Mécénats, partenariats et parrainages culturels : Fest'Arts 2024, saison Liburnia 2024-2025 et exposition temporaire sur Elie Decazes – Approuvée

• Délibération n° 24-09-144 examinée le 27 septembre 2024 - Soutien à la pratique des musiques actuelles : convention pluriannuelle d'objectifs et de subventionnement entre la Ville de Libourne et l'association Lucanes Musiques -2024/2025 – Approuvée

• Délibération n° 24-09-145 examinée le 27 septembre 2024 - Dénomination de la promenade piétonne Raymond Brun – Approuvée

• Délibération n° 24-09-146 examinée le 27 septembre 2024 - Dénomination de la promenade piétonne Roger de Leyburn – Approuvée

• Délibération n° 24-09-147 examinée le 27 septembre 2024 - programme ERASMUS+ : projets de mobilités 2024-2025 et réception de subventions – Approuvée

• Délibération n° 24-09-148 examinée le 27 septembre 2024 - Inclusion scolaire, dispositif salles Oxygène - Demande de subvention auprès du Service Départemental à la Jeunesse, à l’Engagement et aux Sports (SDJES) – Approuvée

• Délibération n° 24-09-149 examinée le 27 septembre 2024 - Convention d'intervention d'Accompagnants d’Élèves en Situation de Handicap (AESH) dans les écoles de la Ville – Approuvée

• Délibération n° 24-09-150 examinée le 27 septembre 2024 - Acquisition d'un fonds de commerce de restauration situé esplanade François Mitterrand – Approuvée

• Délibération n° 24-09-151 examinée le 27 septembre 2024 - Appel à manifestation d'intérêt pour l'exploitation d'une activité de restauration de qualité type "brasserie parisienne" située au 8 esplanade François Mitterrand – Approuvée

• Délibération n° 24-09-152 examinée le 27 septembre 2024 - Fest'arts - édition 2024 : modalités de remboursement des billets d'un spectacle payant suite à l'annulation d'une représentation – Approuvée

• Délibération n° 24-09-153 examinée le 27 septembre 2024 - Validation des modalités d'annulation et de remboursement des abonnements au stationnement – Approuvée

• Délibération n° 24-09-154 examinée le 27 septembre 2024 - Commission d'attribution des contrats de concession : modification de sa composition suite à la démission d'un membre titulaire– Approuvée

• Délibération n° 24-09-155 examinée le 27 septembre 2024 - Etat des travaux de la commission consultative des services publics locaux (CCSPL) au titre de l'année 2023 – Approuvée

• Délibération n°24-09-156 examinée le 27 septembre 2024 - Communication des rapports annuels des délégataires de services publics locaux au titre de l'année 2023 – Approuvée

• Délibération n°24-09-157 examinée le 27 septembre 2024 - Attribution de subventions à l'association " Amitié Libourne Schwandorf" - septembre 2024 – Approuvée

• Délibération n°24-09-158 examinée le 27 septembre 2024 - ZAE Les Dagueys - convention de servitude Santerne Toulouse – Approuvée

• Délibération n°24-09-159 examinée le 27 septembre 2024 - Installation d’infrastructure(s) de recharge pour véhicules électriques (IRVE) - place Saint Jean - Approuvée

2• Délibération n°24-09-160 examinée le 27 septembre 2024 - Adhésion au groupement de commandes portant sur les travaux et l'entretien des bâtiments initié par La Cali - Approuvée

• Délibération n°24-09-161 examinée le 27 septembre 2024 - Signature d'un protocole d'accord transactionnel entre la commune de Libourne et Madame et Monsieur Péré dans le cadre des désordres subis sur leur propriété sise 83 rue du Maréchal Foch à l'occasion des travaux d'aménagement des quais de l'Isle - Approuvée

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