Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Périgord Limousin - 2023
unknown - Communauté de communes - Périgord Limousin - 2022
unknown - Communauté de communes - Périgord Limousin - 2023
Déliberation - 2023 4 8 Decision Modificative budget annexe Batim
unknown - Communauté de communes - Périgord Limousin - 2023
unknown - Communauté de communes - Périgord Limousin - 2022
unknown - Communauté de communes - Périgord Limousin - 2024
unknown - Communauté de communes - Périgord Limousin - 2019
unknown - Communauté de communes - Périgord Limousin - 2022
unknown - Communauté de communes - Périgord Limousin - 2021
unknown - Communauté de communes - Périgord Limousin - 2023 4 8 Decision Modificative budget annexe Batiments
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Périgord Limousin - 2023 4 8 Decision Modificative budget annexe Batiments)
Thèmes du document : Économie et finances, Investissement et développement économique, Justice et droit,
Extrait du registre des délibérations
DE COMMUNES 2023-4-8
LIMOUSIN
ptembre 2023
Communiute de communes
LCPdlLEITIETILUE Ia
DORDOGNE
Arrondissement de Président : Michel AUGEIX
NONTRON
Etaient présent(e)s
Lieu de réunion du Conseil :
Négrondes Mesdames : BOSREDON COURNIL Sylvie, CHASSAIN Thérèse, DECARPENTRIE | Françoise, ESCLAVARD Anne-Sophie, FAURE Michèle, HYVOZ Isabelle, LAGARDE Date de la convocation et Bernadette, MARCETEAU Dominique, MAURUSSANE Annick, WARNEZ Fabienne, envoi de la note de COTTA Solange (suppléante de P. BRUN) synthèse:
12/09/2023 Messieurs : AUGEIX Michel, BANCHIERI Philippe, BOST Claude, BOST Jean-
Nombre de membres: François, COMBEAU Bertrand, COURNARIE Pascal, DOBBELS Michel, FAYE Jean-
ce Louis, FAYOL Stéphane, FRANCOIS Philippe, GARNAUD Alain, GARNAUDIE Didier, Brésents : 30 GIMENEZ Philippe, JUGE Jean-Claude, MEYNIER Paul, PRIVAT Pascal, RANOUIL Pouvoirs : 5 Michel, SEDAN Francis, VAURIAC Bernard
Absents et excusés et procurations : DESSOLAS Frédéric, COUTURIER Pierre- Yves, PETIOT Tony, BRUN Philippe (remplacé par sa suppléante Solange COTTA), CHIPEAUX Raphaël (pouvoir à B. Lagarde), DUTHEIL Frédéric (pouvoir à | Hyvoz),, DEGLANE Christine (pouvoir à AS Esclavard), MAGNE Muriel (pouvoir à P. Gimenez), SAERENS Grégory (pouvoir à JL Faye),
Mme Françoise DECARPENTRIE est désignée secrétaire de séance
Décision Modificative
Budget annexe Bâtiments
Des ajustements sont nécessaires sur ce budget.
Le Conseil de Communauté, après en avoir délibéré, à l’unanimité :
- VALIDE la décision modificative suivante :
DM2 BATIMENTS 21 09 2023
a Dépenses (1) Recettes cm
RER Diminution de | Augmentation | Diminution de | Augmentation crédits de crédits crédits de crédits
FONCTIONNEMENT
D-615221 : Entretien et réparations bâtiments publics 0.00 € 7 140.00 € 0.00 € 000€
TOTAL D 011 : Charges à caractère général 000€ 7 140.00 € 0.00 € 0.00 €
R-7582 : Déficit du budget annexe 3 caractère administratif 0.00 € 0.00 € 0.09 € T 14000 € par ke budge
TOTALR 75 : Autres produits de gestion courante 0.00 € 0.00 € 0.00 € 7 140.00 €
Total FONCTIONNEMENT 0.00 €| 7 140.00 € 0.00 € 7 140.00 €
INVESTISSEMENT
D-2313 : Constructions 125.00 € 0.00 € 0.00 € 000€
0-2313-12 : Maison services publics 600€ 125.00 € 0.00 € 0.09 €
TOTAL D 23 : Immobilisations en cours 125.00 € 125.00 € 0.00 € 0.00 €
Total INVESTISSEMENT 125.00 € 125.00 € 0.00 € 0.00 €
7 140.00 €]
Le Président certifie exécutoire le Fait à Thiviers, le 22 septembre 2023
présent acte compte tenu de sa Le Président,
publication et de sa transmission-eñ
Sous-Préfecture Michel AUGEIX
Le Président
Michel AUGEIX
La présente déliér#io
AR Prefecture
024-242400752-20230921-2023_4_8-DE
Reçu le 27/09/2023