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Compte-Rendu - CR CM 06 11 2017
Document publié le Lundi 6 novembre 2017 par la commune de Saint-Julien-en-Vercors.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 06 11 2017)
Thèmes du document : Transports, Eau et assainissement, Aménagement du territoire,
COMPTE RENDU DU CONSEIL DU 6 NOVEMBRE 2017
Conseiller(s) présent(s) : Pierre-Louis Fillet, maire ; Marie-Odile Baudrier, 3ème adjoint ; Françoise
Chatelan ; Jean-Louis Gontier, Camille Michel, 2ème adjointe, Pierre Hustache, Emmanuel Drogue
Conseiller(s) excusé (s) :
Conseiller(s) absent(s) : Gilles Chazot, 1er adjoint, Monique Feugier;
Autre(s) personne(s) présente(s) : Delphine Grève, secrétaire de mairie,
Multi accueil les Vercoquins
1 - Présentation du projet d'aménagement du jardin par l'association les Vercoquins
Stéphanie ? et Julie Faivre, membre du bureau de l'association les Vercoquins, rappellent la
situation de la structure : 45 à 60 enfants accueillis , 83% de taux de remplissage. Le projet
d'aménagement d'une aire de jeux (potager, bac à sable, jeux adaptés aux 0-3 ans favorisant la
motricité) découle du projet pédagogique du multi accueil autour de la nature, du souhait
d'améliorer cet espace existant et du projet pédagogique de la cantine en développant l'espace
potager. Le budget est estimé à 25 000 euros. Une subvention de la CAF est obtenue à hauteur
de 11 000 euros. Des demandes de subvention ont été adressées à la commune de Rencurel et
de St Martin en Vercors. Discussion autour du projet.
- la reprise du mur séparant la cour du parking de l'école est nécessaire
- ce projet est l'occasion de reorganiser le délaissé située à l'arrière de l'école : agrandissement
du potager et/ou zone d'attente pour le bus scolaire
- entretien de la zone enherbée
- l'aire sera réservée aux enfants de la crèche et accès possible des enfants de maternelle
- étudier la possibilité de portage du projet par la Commune pour obtenir des subventions du
Département Drôme et voir pour transfert subvention de la CAF
Intercommunalité
2 - Projet de territoire : voir document joint : Report
3 - Rapport de la Commission d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
Le Conseil municipal approuve le rapport de la CLECT relatif aux zones artisanales.
4- Motion pour le maintien des compétences eau -assainissement dans les
communes de montagne qui le souhaitent Cette motion portée par l'ANEM demande que la compétence eau-assainissement reste
optionnelle et ne devienne pas obligatoire en 2020. Approuvé à l'unanimité.
Voirie
5 - Traversée du village : avancée du chantier
- Signalisation verticale (bande de rives à l'entrée nord et sud de l'agglomération, passage
piéton, plateau traversant et dos d'âne) prévue le 15 novembre . Le reste de la signalisation se
fera au printemps
- problème du stationnement des véhicules sur les trottoirs autour de l'église et devant la
maison Faresse : trottoir au même niveau que la route. Il faudra prévoir la pose de quilles.
Rappel : ne pas oublier les manoeuvres des grumiers et des engins agricoles à la descente du
chemin du Pas du Fouillet qui doivent empiéter sur le trottoir.
- finaliser le parking en face de la salle des fêtes pour résoudre le problème de stationnement
dans le chemin du Fouillet.
- prévoir la pose de jalons pour signaler les trottoirs aux engins de déneigement
- discussion autour des solutions pour faire réduire la vitesse des véhicules. Les
aménagements de la traversée du village ne sont pas finis : marquage au sol et écluses
devraient faire ralentir les voitures.
- lors de la pose de l'écluse au niveau du cimetière, faire attention à ne pas gêner l'accès au
champ situé en face.
Pierre-Louis Fillet propose d'organiser une réunion de préparation du déneigement avec le
service des routes et l'entreprise Blanc.
Eau-assainissement
6 - STEP de la Martelière : raccordement des habitations et avancée du chantier
La réception de la station d'épuration a été reportée car l'entreprise Albertazzi n'était pas
présente. A partir de la réception, les habitants pourront se raccordés. Une lettre va être
adressée aux habitants pour leur rappeler la nécessité de se raccorder rapidement et les
modalités de raccordement. Les habitants devront, en autre, avertir la mairie avant que les
travaux de raccordements ne soient finis pour que la Commune puisse vérifier que tout est
bien fait : fosse septique court circuité, séparation des eaux pluviales. Le contrôle devra être
fait par les élus. Un test à la fumée peut être réalisé également. M. Hacquard a déclaré un sinistre auprès de son assureur : suite aux travaux, une fissure est
apparue sur son habitation. Une réunion d'expertise est prévue le 24 novembre.
Personnel communal
7 - Contrat d'agent d'animation du 1er novembre 2017 au 6 juillet 2018
Les élus de St Julien et St Martin ont décidé de poursuivre pour cette année scolaire les
services mis en place en septembre 2017 : accompagnement dans la navette, 2ème personne à
la cantine, NAP de St Martin en Vercors. Le contrat de Lysiane est donc prolongé jusqu'en
juillet 2018 avec un temps de travail de 17h hebdomadaire annualisé.
La commission école intercommunale se réunira le 7 novembre pour discuter des rythmes
scolaires pour 2018-2019 et l'évolution des tarifs de la garderie périscolaire.
8 - Suppression du poste d'agent technique à 17h30 suite à la création du poste à
20h30
Par délibération de juin 2017, les horaires du poste d'agent technique ont été portés à 20h30,
effectif à partir du 1er octobre 2017. Il est donc délibéré pour supprimer le poste à 17h30.
Bâtiments communaux
9 - Travaux dans les bâtiments communaux par Jean-Louis Gontier
- mise en accessibilité des toilettes publiques : les travaux sont en cours. De nouveaux devis
sont attendus pour la reprise du lavoir. La finition de la rampe d'accès est liée aux travaux du
lavoir. Les tables de pique niques sont à ramener du local ONF.
- reprise de la façade de l'église : les travaux sont suspendus à cause des températures
négatives. L'échafaudage côté nord sera démonté avant le 11 novembre.
- L'entreprise Ruel propose une technique pour réparer les tuyaux d'évacuation d'eaux usées
du bâtiment de la Poste et du Presbytère. Ceci devrait solutionner les problèmes d'écoulement.
- Le devis pour la création d'un terrain de pétanque derrière la Grange Marcon est jugé trop
cher.
- Le raccordement de la fontaine sur la source Marcon n'est pas terminé. Voir avec l'entreprise
Blanc.
10 - Camion communal
Emmanuel Drogue explique que pour 10 000 euros il est impossible de trouver un véhicule
4*4 d'occasion qui permettent de répondre aux besoins définis : accès aux stations d'épuration,
accès aux réservoirs. Un véhicule neuf coûte environ 23 000 euros. Il est décidé de fixer le montant d'achat à 15 000 euros. Discussion autour du mode de financement : emprunt,
autofinancement.
Discussion sur le devenir de la commune : la baisse des dotations de l'Etat ( 38 000 à 21 000
euros) laisse peu de marge de manœuvre : environ 10 à 12 000 euros de CAF. Décalage avec
la situation de St Martin en Vercors alors que nous partageons le coût des écoles.
Quelles solutions : mutualisation avec St Martin mais grandes différences au niveau du
matériel et du nombre d'agent.
- Aire de pique nique : par Jean-Louis Gontier : reporté
- Ventilation du local fioul : par Jean-Louis Gontier: reporté
Questions diverses
- Proposition pour organiser une présentation de l'Itinérance par le Parc du Vercors
par Marie-Odile : reporté
- Date des vœux 2018 : fixé au 13 janvier à 18h
- Marie Odile Baudrier propose de faire une projection du film réalisé par les Flying
Frenchies au cirque de Bournillon au moment des vacances de février. Elle a
contacté les réalisateurs.
- Françoise Chatelan s'interroge sur la manière de planifier le travail de l'agent
technique. Il a 60h de récupération à prendre. L'association St Blaise se propose de
faire l'entretien du cimetière et de repeindre le portail. Jean-Louis Gontier constate
que beaucoup de travaux s'accumulent malgré le renfort d'un contrat aidé pendant 6
mois.
Fin du CM à 23h 30