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Procès Verbal - 2025 11 11 PV du 3 novembre SIGN
Compte-Rendu - CR du 30.06.17
Compte-Rendu - CR du 29.06.18
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Table.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du 29.06.18)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Eau et assainissement, Humanitaire,
COMMUNE
DE
LA
TABLE
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
-
SEANCE
DU
29
JUIN
2018
L'an
deux
mille
dix-huit,
le vingt-neuf
juin à dix-neuf
heures
trente
minutes,
le Conseil
Municipal
de
LA
TABLE,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Jean-François
CLARAZ.
Etaient
présents:
Jean-François
CLARAZ,
Jean
CAÏILLET,
Michel
FORAY,
Clément
JACQUEMMOZ,
Chantal
PERRAZ,
Claudine
PERRIN,
Michèle
ROYBON,
Bernard
THIABAUD,
Bernard
THOMAS,
Secrétaire
de
séance
: Michèle
ROYBON.
1 - APPROBATION
DU
COMPTE-RENDU
DE
LA
REUNION
DU
18
MAT
2018 :
Il est approuvé
à l'unanimité.
2
- INSCRIPTION
DES
COUPES
DE
BOIS
A
L'ETAT
D'ASSIETTE
2019
:
L'état
d'assiette
2019
prévoit
le martelage
des
parcelles
1 et
18.
Le
Conseil
Municipal
approuve,
à
l'unanimité,
le martelage
des
bois
de
ces
parcelles
par
l'ONF,
opte
pour
une
vente
en
bloc
et
sur
pied
des
bois de
ces
parcelles
(volume
estimé
2303
m°), précise
que
le mode
de commercialisation
pourra
être
revu
en
fonction
du
marché
et
de
l'offre,
en
accord
avec
la
commune.
Les
bois
des
parcelles
29
et
30,
prévus
en
2019
au
plan
d'aménagement
forestier,
seront
proposés
au
martelage
en
2020.
Lors
de
la
vente
de
bois
du
19
juin
dernier,
les
bois
des
parcelles
3-6-7
et
19
ont
été
vendus
respectivement
aux
scieries
Lapierre
et Gerbier,
malgré
le marché
actuel
bien
morose.
Les
bois
de
la parcelle
23
(environ
800
m°)
sont
prévus
pour
la vente
d'automne.
3
- DEMANDE
DE
SUBVENTION
DE
L'ESPACE
GATA
À
PONTCHARRA
:
L'espace
jeunes
associatif
«
GATA®»
situé
à
Pontcharra
mène,
depuis
1985,
des
actions
éducatives
envers
les
pré-adolescents,
les
adolescents
et
les
jeunes
adultes
du
Haut
Grésivaudan.
C'est
un
lieu
d'accueil
convivial
pour
les
12
à
18
ans.
L'équipe
d'animateurs
professionnels
accompagne
les
jeunes
dans
leurs
démarches
de
projet.
Il
propose
des
activités
régulières
(théâtre,
hip
hop,
ateliers
artistiques),
une
salle
de
répétition
de
musique,
l'organisation
d'événements
culturels
(capoeira,
camps,
sorties,
projets
humanitaires.)
et
un
centre
de
loisirs
pendant
les vacances
pour
les
12-15
ans.
C'est
aussi
un
lieu
de
rencontre,
d'échanges
et
de
débats
et
d'accompagnement
des
jeunes
en
difficultés
(prise
en
charge
individuelle,
en
étroite
liaison
avec
les
partenaires).
Une
aide
à
la
scolarité
est
proposée.
C'est
un
lieu
d'information
ouvert
à
tous,
équipé
des
matériels
de nouvelles
technologies.
L'espace
jeunes
Gaïa
est
financé
principalement
par
la mairie
de
Pontcharra
et
les
communes
du
Haut
Grésivaudan.
Une
demande
de
subvention
a été
sollicitée
pour
le financement
de
cette
structure
à compter
de
2019.
La
communauté
de
Communes
de
Cœur
de
Savoie
a
été
également
sollicitée
et
se
prononcera
prochainement
sur
l'octroi
d'une
subvention
représentative
pour
l'ensemble
des
communes
membres.
Dans
le cas
où
la communauté
de
communes
de
Cœur
de
Savoie
n'octroierait
pas
de
subvention,
le
Conseil
Municipal,
approuve,
2
contre,
1
abstention,
6
pour,
le
versement
d'une
participation
financière
basée
au
prorata
du
nombre
d'élèves
de
la commune
fréquentant
le collège
et
le
lycée
(coût
prévisionnel
2019
de
130
€, pour
6
lycéens
de
La
Table).
4
-
DECISION
MODIFICATIVE
N°
1
DU
BUDGET
GENERAL
:
Afin
de
dégager
des
crédits
pour
les
travaux
non
prévus
au
budget
pour
le
remplacement
du
garde-corps
aux
Landaz
et
le
reprofilage
de
la
VC
de
la
Montagne
aux
Fruitiers,
le
Conseil
Municipal
approuve,
à l'unanimité,
le mouvement
de
crédit
suivant :
-
20
000€
sur
2135
op
76
(travaux
de
maçonnerie
- mur
cimetière)
+.
20
000
€
sur
2152
op
62
(aménagements
divers). 5
-
QUESTIONS
DIVERSES
:
DOSSIER
D'URBANISME
EN
COURS
(information
des
dossiers
déposés)
:
>
Déclaration
préalable
de
Mr
Georges
LANDAZ
à Repidon
: clôture
sur
murette
existante,
>
Déclaration
préalable
de
Mr
Didier
BONNEVIE
au
Tognet
: réfection
de
la toiture.
Projet
de
lots
au
Villard
: un
constructeur
a pris
contact
avec
la commune
pour
la réalisation
de
4
lots
d'habitation
au
Villard.
Cependant,
aucune
suite
n'a été
donnée
au
dossier
pour
le moment.
TRAVAUX
:
terminés
:
>
mise
aux
normes
de
l'assainissement
du
bâtiment
de
la
mairie
:
la
mairie
est
dans
l'attente
des
disponibilités
de
Cristal
Habitat
pour
la réception
des
travaux.
>
reprise
de
la
voie
communale
des
Rochers
: le
chantier
a
été
réceptionné
le
5
juin
dernier,
ce qui
a permis
de
clore
ce
dossier
litigieux.
>
sécurisation
des
arrêts
bus
aux
Curtets
:
le
chantier
sera
réceptionné
dès
que
la
convention
avec
le TDL
sera
approuvée.
>
emplois
voiries
:
la
reprise
des
faïençages
a
été
réalisée
par
l'entreprise
ETFFAGE.
Le
balayage
des
voies
est
en
cours.
en
cours
:
>
numérotation
des
maisons,
dénomination
des
rues
: les
derniers
panneaux
sont
en
cours
de
pose.
Le
Conseil
Municipal
valide
le devis
de
la RGD
73-74
de
1 700
€
H.T.
pour
la réalisation
d'un
fichier
normalisé
pour
la transmission
des
données
TGN.
>
mur
de
soutènement
de
la
voie
communale
des
Landaz :
l'entreprise
FORESTIER
prévoit
de
terminer
le chantier
le 6 juillet
prochain.
à
venir
:
>
assainissement
église
: le
dispositif
d'assèchement
Mur
Tronic
sera
prochainement
mis
en
place
avec
l'intervention
de
l'entreprise
BASTO
pour
la réalisation
d'une
niche.
Un
projet
de
protocole
d'accord
a
été
transmis
à
la
mairie
pour
une
prise
en
charge
des
travaux
de
reprise
des
enduits
par
l'entreprise
COMBIER
et
un
partage
des
frais
d'expertise
judiciaire
entre
toutes
les
parties
intervenantes
(Mme
BONNARD,
Mr
COMBIER
et
la commune).
>
aménagement
de
l'entrée
du
hameau
de
Repidon:
l'entreprise
SER
TPR
interviendra
la
semaine
du
9 au
13 juillet.
>
barrière
Pic
de
l'Huile
: les travaux
ont
été
commandés
à l'entreprise
FRAISSE.
>
alpage
du
Champet
: Mr
GIRERD
prendra
en
charge
la réalisation
d'une
piste
sur
la parcelle
29.
>
panneau
«
attention
enfants
»
: une
demande
a
été
transmise
en
mairie
pour
la
pose
de
deux
panneaux
au
hameau
des
Vérollets,
au
vu
de
la vitesse
de
certains
automobilistes.
>
bâtiments
gîtes:
l'entreprise
Techniserve
interviendra
pour
le
remplacement
des
membranes
du
surpresseur,
Des
petits
travaux
sont
également
à prévoir
: problème
serrure,
fixation
encadrement
porte,
remplacement
de
la moquette.
>
devis
pour
la
mise
aux
normes
de
l'accessibilité
des
bâtiments
communaux
:
deux
entreprises
ont
été
consultées.
Le Conseil
Municipal
valide
le devis
de
l'entreprise
ETFFAGE
d'un
montant
de
6
354
€
HT.
pour
le
marquage
d'une
place
PMR
sur
les
parkings
mairie
et
cimetière
avec
cheminements
et
signalétique
adaptés,
et
la
réalisation
d'une
rampe
en
enrobé
à l'église.
Il reste
à chiffrer
la pose
de
mains
courantes
au cimetière,
la modification
du
lavabo
et
l'installation
d'un
interphone
à la mairie.
à prévoir
:
>
nettoyage
des
bassins
: il
est
rappelé
que
le
nettoyage
des
bassins
est
à
la
charge
des
habitants
des
hameaux.
Le
Maire
rappelle
que
les
bassins
branchés
sur
le
réseau
potable
(aux
Portiers,
Boissards,
Mat,
Tognet,
Villard,
Lonsemard)
ne
sont
pas
alimentés
pour
le
moment
du
fait
du faible débit
du
captage
de Champenet.
>
problème
tracteur
: l'inverseur
hydraulique
est
à réparer.
>
vandalisme
:
- le panneau
de
limitation
30
km/h
aux
Curtets
a
été
couché.
C'est
le deuxième
panneau
aux
Curtets
qui
subit
des
dégradations.
Un
signalement
a été
fait
à
la gendarmerie. - un
panneau
du
« sentier
des
planètes
»,
posé
sur
les
accotements
de
la
route
du
Pic
de
l'Huile
par
le
club
astro,
a
été
proprement
scié
et
enlevé...
- un
conteneur
collectif
à ordures
ménagères
a également
été
dérobé
au
Chef-lieu
sans
commentaire
|
AFFAIRES
COMMUNALES
/ COMMISSIONS
/
REUNIONS
:
> > >
Cœur
de
Savoie
: le
transfert
aux
intercommunalités
de
la
compétence
eau
potable
sera
obligatoire
en
2020
selon
la
loi
NOTRe
qui
est
toujours
en
vigueur.
Un
arrachage
manuel
de
la Renouée
du
Japon
est
prévu
par
Cœur
de
Savoie.
Affaires
scolaires
: à
la
rentrée
2018-2019,
baisse
des
effectifs
à
l'école
de
Villard-Sallet
et
hausse
au
Bourget-en-Huile.
sauvegarde
informatique:
la
société
IST
a
transmis
une
proposition
de
sauvegarde
informatique
et
de
reprise
du
photocopieur.
Le
Conseil
Municipal
souhaite
attendre
la
proposition
de
l'AGATE
en
septembre
pour
la
sauvegarde
des
données
avant
de
se
positionner
sur
cette
question.
location
:
un
gîte
meublé
au
Villard
de
La
Table
est
disponible
à
la
location.
Pour
tout
renseignement,
merci
de
contacter
la mairie.
Petit
rappel
: les
ordures
ménagères
doivent
être
emballées
dans
des
sacs
fermés
dans
les
conteneurs.
Les
déchets
autres
que
ménagers
doivent
être
acheminés
à
la
déchetterie
ou
déposés
dans
les
conteneurs
de
tri
SIBRECSA.
Si
ces
dispositions
ne
sont
pas
respectées,
aucune
collecte
des
ordures
ménagères
ne
peut
être
assurée.
ANIMATIONS
:
>
La
fête
de
la
musique
le
16
juin
au
Pic
de
l'Huile,
par
l'association
KATEDI,
a
connu
un
beau
succès.
>
Exposition
dans
l'église
sur
la
vie
quotidienne
d'il
y
a
100
ans
(objets
-
ateliers
-
conférences)
par
l'association
LULLTE,
actuellement
les samedis
après-midi
à partir
de
15
heures
et jusqu'au
21
juillet.
>
Inauguration
du
parcours
des
planètes
le
8
juillet
prochain
par
l'association
CRABE.
>
Exposition
dans
la
salle
des
fêtes
sur
l'histoire
du
mariage
du
25,
28,
29
juillet,
1, 4
et
5
août
de
15
heures
à 18
heures
par
l'association
LULLTE.
>
«
Concert
-
Apéritif
de
la
Vogue
»
: le
mercredi
15
août
à
partir
de
17h30,
place
de
l'église.
L'A.C.C.A.
du
Champet
eï
la commune
offriront
un
pot
à
l'issu
du
concert
(vers
19h).
Toute
la population
est
cordialement
invitée.
>
Chansons
françaises
: «
l'Ecole
des
Voix
»
reviendra
cette
année
le 19 août
à 20
h30
pour
un
concert
dans
l'église.
Le
prochain
conseil
est
prévu
le vendredi
14 septembre
2018
à 19h30.
La
séance
est
levée
à 22h00.
Le
Maire,
Jean-François
CLARAZ