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Déliberation - DEL2022115AS Renouvellement de conventions Actions sociales TAMPONNE
Document publié le Mercredi 21 décembre 2022 par la commune d'Hem.
Lien du pdf (Déliberation - DEL2022115AS Renouvellement de conventions Actions sociales TAMPONNE)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Sociétal,
Envoyé en préfecture le 16/12/2022
Reçu en préfecture le 16/12/2022 RÉ PUBLIQUE F R A 1!
Publié le Te
© T ID : 059-215902990-20221214-DEL2022A$115-DE
CCVILLE DE HEM
Direction Générale des Services
Tél. 03 20 66 58 24
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L’AN DEUX MILLE VINGT-DEUX,
Le quatorze décembre,
Le Conseil Municipal s’est réuni à l’hôtel de Ville, sis 42 rue du Général Leclerc à Hem, sous la présidence de Monsieur Francis VERCAMER, Maire, à la suite de la convocation qui lui a été faite le 08 décembre et qui a été affichée à la porte de la mairie conformément à la loi.
Nombre de conseillers en exercice : 33
Délibération affichée en mairie le
21 décembre 2022
PRESENTS
Francis VERCAMER, Maire,
Pascal NYS, Ghislaine BUYCK, Jean-François LECLERCQ, Anne DASSONVILLE, Philippe
SIBILLE, Blandine LEPLAT, Saïd LAOUADI, Laurent PASTOUR, Fabienne LEPERS, Adjoints au Maire,
Etienne DELEPAUT, Thérèse NOCLAIN, Barbara RUBIO COQUEMPOT, Fatima KARRAD pour
les délibérations 1, 22 et 24, Kamel MAHTOUR, Jérôme MEERSEMAN, Jean-Adrien MALAIZE,
Conseillers délégués,
Bruno DUQUESNOY, Emmanuelle GUILLAIN pour les délibérations 1, 22 et 24, Eugénie
CARBON, Gaëtan DECOSTER, Guillaume BOCQUET, Thibaut THIEFFRY pour les délibérations
1, 22 et 24, Anne-Charlotte DEMEULENAERE, Clémentine NOUQUERET, Sana EL AMRANI,
Conseillers,
Mathilde LOUCHART, Jacques DUPONT, Karima CHOUIA, Conseillers.
ABSENTS EXCUSES
Chantal LAHARNAR, ayant donné procuration à Francis VERCAMER Sabine HONORE, ayant donné procuration à Sabine HONORE
ABSENTS
Fatima KARRAD pour les délibérations 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 23, 25, 26 et 27
Emmanuelle GUILLAIN pour les délibérations 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16,
17, 18, 19, 20, 21, 23, 25, 26 et 27
Thibaut THIFFRY pour les délibérations 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18,
19, 20, 21, 23, 25, 26 et 27
Christelle DUTRIAUX
Rafik BZIOUI
Toute correspondance doit être adressée impersonnellement à Monsieur le Maire, Hôtel de ville - BP. 30 001 - 59510 HEM
O O O Standard mairie: 03 20 66 58 00 - www.ville-hem.fr Envoyé en préfecture le 16/12/2022
Reçu en préfecture le 16/12/2022
Publié le ee
ID : 059-215902990-20221214-DEL2022A$115-DE
DEL/2022/AS/115
RENOUVELLEMENT DE CONVENTIONS DE LOCAUX ET DE MATERIEL DIRECTION DE LA SOLIDARITE ET DE LA COHESION SOCIALE
Par différentes délibérations, vous avez autorisé Monsieur le Maire à signer les conventions d'objectifs, de mise à disposition de locaux et de matériels de plusieurs associations. Certaines étant à échéance, il convient de les renouveler.
Vu l'avis conforme de la Commission Finances, économie et Administration
Générale
A l'unanimité des présents, le conseil municipal décide :
> D'accepter les termes des conventions ;
> D'autoriser Monsieur le Maire à signer les documents concernant les associations reprises ci-dessous.
ASSOCIATIONS CONVENTION
AISE . Mise à disposition de locaux et matériel roulant
ALAM . Mise à disposition de locaux . Convention d'objectifs
AMICALE DONNEURS DE SANG (et Média) . Mise à disposition de locaux AMIS DE BEAUMONT (et Amicale Brossolette) . Mise à disposition de locaux. ASSOCIATION POUR LA PARTICIPATION
DES HABITANTS
. Mise à disposition de locaux
. Annexe sorties familiales
. Annexe gestion du PIC
. Annexe Conseil Citoyen.
ESPACE DE VIE SAINT EXUPERY . Mise à disposition de locaux FRANCE RENOV . Mise à disposition de locaux
GIP AGIRE . Mise à disposition de locaux IMAGE ET PENSEE . Mise à disposition de locaux PAUSE ET PARTAGE . Mise à disposition de locaux
RESTAURANTS DU COEUR . Mise à disposition de locaux WIMOOV . Mise à disposition de locaux
Ainsi délibéré en séance les jour, mois et an susdits,
Pour copie conforme,
Le Maire,