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unknown - Communauté de communes - Pays des Vans en Cévennes - Ordre du jour Conseil Communautaire du 15 07 2024
Document publié le Lundi 15 juillet 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays des Vans en Cévennes - Ordre du jour Conseil Communautaire du 15 07 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Jeunesse,
7
PAYS £VANS EN CÉVENNES
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PAYS DES VANS EN CEVENNES
Avis de réunion du conseil communautaire
Séance ordinaire
Lundi 15 juillet 2024
à 18 h 30
Salle des fêtes - Saint-Paul-le-Jeune
ORDRE DU JOUR
18h30 — 19h00 : SPL CEVENNES D’ARDECHE
Présentation du bilan de l'office de tourisme 2023
19h30 : Ordre du jour et délibérations
Approbation du Procès-verbal de la séance du Conseil Communautaire du 17-06-2024
1. Attribution lots marchés de travaux zone d'activités
2. Examen des offres reçues sur le lot 18 « Photovoltaïque » dans le cadre du marché de réhabilitation du
bâtiment de l’ancien hôpital et impact sur les prix du lot 3 « Charpentes »
3. Création d’un emploi d’Adjoint administratif principal de 1° classe (catégorie C) à temps non complet de
28 heures hebdomadaires pour France Services
4. Création de deux emplois au grade d’auxiliaire de puériculture (catégorie B) à temps complet de 35 heures
hebdomadaires pour la crèche, suite au passage des auxiliaires de puériculture de la catégorie C à B (postes
déjà existants)
5. Création d’un emploi d’adjoint technique territorial à temps non complet de 14 heures au service entretien
ménage des bâtiments
6. Révision des tarifs pour l'occupation de l’espace sportif intercommunal et révision du règlement intérieur
de l’espace sportif intercommunal à compter du 01/09/2024
110 Place Fernand AUBERT
07140 LES VANS 7, Demande de financement pour l'équipement de cormptage de canoës {caméra — logiciels) —- Fond vert,
Région, Leader
8. Projet d'établissement école de musique intercommunale - tarification sociale
Informations du Président
Questions diverses
ll
Je vous prie de croire, Monsieur le conseiller, en l'assurance de mes sentiments Les meilleurs.
Le Mardi 09/07/2024
Le Président, Monsieur FOURNIER Joël