Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Pays des Vans en Cévennes
unknown - Communauté de communes - Pays des Vans en Cévennes
unknown - Communauté de communes - Pays des Vans en Cévennes
unknown - Communauté de communes - Pays des Vans en Cévennes
unknown - Communauté de communes - Pays des Vans en Cévennes
unknown - Communauté de communes - Pays des Vans en Cévennes
unknown - Communauté de communes - Pays des Vans en Cévennes
unknown - Communauté de communes - Pays des Vans en Cévennes
unknown - Communauté de communes - Pays des Vans en Cévennes
unknown - Communauté de communes - Pays des Vans en Cévennes
unknown - Communauté de communes - Pays des Vans en Cévennes - Ordre du jour Conseil Communautaire du 17 06 2024
Document publié le Lundi 17 juin 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays des Vans en Cévennes - Ordre du jour Conseil Communautaire du 17 06 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Travail et emploi,
PAYS EVANS EN CÉVENNES
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PAYS DES VANS EN CEVENNES
Avis de réunion du conseil communautaire
Séance ordinaire
Lundi 17 juin 2024
à 18h 30
Salle des fêtes - Les Assions
ORDRE DU JOUR
18h30 - 19h00 : PNR
Invitation ouverte aux délégués municipaux
Présentation du Plan de coopération entre le Parc et la Communauté de communes, et les actions du Parc en
cours sur le territoire
Présentation du projet des statuts modifiés du Syndicat Mixte du Parc
Présentation de la démarche de révision de la Charte du Parc 2029-2044
Seront présents pour le Parc :
Dominique Allix, Président
Raoul L'Herminier, vice-président en charge de la culture des patrimoines, des Tiers-Lieux et du Conseil
scientifique
Caroline Muller, Directrice
Elisa Jaffrennou, chargée de mission en charge du plan de coopération
19h00 - 19h30 : Contrat Local de Santé
Présentation par la coordinatrice
19h30 : Ordre du jour et délibérations
Approbation du Procès-verbal de la séance du Conseil Communautaire du 13-05-2024
1. Modification des statuts du Syndicat Mixte Parc Naturel Régional des Monts d’Ardèche
2. Organigramme des services
3. Prime « pouvoir d'achat »
4. Créations d'emploi
110 Place Fernand AUBERT
07140 LES VANS
-
-
-
-
-
-
-
- 10.
11.
12.
13.
14.
15.
16.
17.
18.
19.
20.
Modalités d'application des heures supplémentaires ou complémentaires
Modification annexe règlement intérieur sur les autorisations spéciales d’absences
Convention de mise à disposition d’un agent d'entretien entre la commune de Beaulieu et la communauté de
communes (organisme d’accueil) dans le cadre du centre de loisirs et répartitions financières
Décisions modificatives n° 01-2024
Taxe de séjour 2025
Compléments à la convention OPAH et intégration aux montants prévisionnels de la convention le poste
Chef de projet OPAH / ORT
Validation de la convention-cadre valant Opération de Revitalisation du Territoire dans le cadre de Petites
villes de demain
Contrat Plan Local de Solidarité avec l’État
Validation programme de la CTEAC 2024-2025 et autorisation donnée au Président de demander des
subventions
Attribution des subventions aux porteurs de projets culturels
Autorisation donnée au Président de demander une subvention à la DRAC pour la construction de la
médiathèque intercommunal
Attribution du marché pour la fourniture de carburant
Attribution des lots pour les travaux de réhabilitation du bâtiment D de l’ancien hôpital
Acquisition de VAE
Appel à projets CITEO
Examen d’une demande au titre du règlement d'aides aux TPE/PME
Informations du Président
Questions diverses
Je vous prie de croire, Monsieur le conseiller, en l'assurance de mes sentiments les meilleurs.