Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - 130704 odj
Ordre du Jour - ODJ CM 31 03 2022
Ordre du Jour - 100128 odj
Ordre du Jour - 110127 odj
Ordre du Jour - odj cm 250327
Ordre du Jour - CM 31 01 2019 ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 120329 odj
Ordre du Jour - ODJ CM 28 11 2019
Ordre du Jour - cm 07 12 2023 odj
Ordre du Jour - CM 16 12 2021 ODJ
Ordre du Jour - ODJ CM 31 10 2019
Document publié le Jeudi 31 octobre 2019 par la commune de Metz.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 31 10 2019)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Sécurité sociale,
1/3
CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 31 OCTOBRE 2019
A 15 H 00 DANS LE GRAND SALON DE L’HOTEL DE VILLE
ORDRE DU JOUR
M. le Maire Divers 1 Point d’information sur des sujets d’actualité.
M. le Maire 1° - Installation d'un Conseiller Municipal.
M. le Maire 2° - Election d'un(e) Adjoint(e) au Maire en remplacement de Monsieur Jean-Michel TOULOUZE.
M. le Maire 3° - Désignations diverses.
M. DARBOIS 4° - Rapport sur la situation de la Ville de Metz en matière de développement durable - année 2018.
Mme ISLER-BEGUIN 5° - Lutte contre la précarité énergétique - convention de partenariat avec AMORCE.
Mme MOLINET 6° - Espace test SESAME.
M. KOENIG 7° - Avenant N°1 à la convention de partenariat entre la Ville de Metz et la Direction Territoriale de la Protection Judiciaire de
la Jeunesse (DTPJJ).
M. LEKADIR 8° - Adhésion au Groupement d'Intérêt Public du Sillon Lorrain.
M. MARTALIE 9° - 800 ans de la Cathédrale de Metz : conventions de partenariat et complément de programmation.
M. LEKADIR 10° - Convention d’objectifs et de moyens avec le Théâtre du Saulcy - Espace Bernard-Marie Koltès.
Mme ANTOINE-FABRY 11° - Inauguration du centre social Le Quai et subventions d'équipement et de projet. 2/3
Mme ANTOINE-FABRY 12° - Attribution de bourses et parrainages au titre du dispositif Projets jeunes.
Mme BORI 13° - Prolongation du dispositif en faveur du bilinguisme : SESAM GR.
Mme BORI 14° - Animation de la pause Méridienne - Dispositif Entr'Act.
Mme SAGRAFENA 15° - Modification par la Caisse Nationale d'Allocations Familiales du barème des participations familiales pour l'accueil d'enfants
en crèche collective ou familiale.
Mme AGUASCA 16° - Désaffectation du presbytère de la paroisse Saint-Vincent de Paul, rue Vandernoot à Metz Sablon.
M. KRAUSENER 17° - Désaffectation et déclassement du domaine public de la maison et des garages/remises sis 26 rue au Bois à Metz.
M. KRAUSENER 18° - Cession de la maison et des garages/remises sis 26 rue au Bois à Metz.
M. KRAUSENER 19° - Déclassement du domaine public de la maison et du terrain attenant sis 3 rue des Pensées à Metz.
M. KRAUSENER 20° - Cession de la maison et du terrain attenant sis 3 rue des Pensées à Metz.
M. KRAUSENER 21° - Cession d'une emprise communale à GRT Gaz à METZ- MAGNY.
M. le Maire 22° - Avenant à la convention de maitrise foncière entre l'EPFL/BATIGERE/Ville de METZ - Ancien Hôpital Saint
André.
M. KOENIG 23° - Adhésion à la Société Publique Locale "gestion Locale" : approbation des statuts, entrée au capital, désignation des
représentants.
M. KOENIG 24° - Remboursement de frais lors de déplacements professionnels.
M. KOENIG 25° - Remboursement des frais de transport domicile-travail. 3/3
M. le Maire 26° - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L
2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités
Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil
Municipal en date du 17 avril 2014, du 3 juillet 2014, du 29
janvier 2015, du 29 octobre 2015 et du 6 juillet 2017 ainsi que
des décisions rendues par les diverses juridictions.
27° - Questions orales.