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Ordre du Jour - CM 30 11 2017 ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - odj cm 250327
Document publié le Jeudi 27 mars 2025 par la commune de Metz.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm 250327)
Thèmes du document : Famille, Culture et patrimoine, Sécurité sociale,
1/3
CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 27 MARS 2025
A 15H00 DANS LE GRAND SALON DE L'HOTEL DE VILLE
ORDRE DU JOUR
Arrêt du procès-verbal du Conseil Municipal du 27 février 2025
M. THIL 1° - Déploiement du projet Stolpersteine à Metz.
M. THIL 2° - Dénomination d'espaces publics.
M. NIEL 3° - Conventions SNCF et EMH de déport au CSU et au CCOR PM VDM d'images de vidéoprotection et de vidéosurveillance.
M. THIL 4° - Avenant n°1 au CT-EAC Ville de Metz et Metz Métropole pour l'année 2025 et appel à projets dans le cadre des résidences artistiques
en milieu scolaire 2025/2026.
M. THIL 5° - Soutien à diverses associations culturelles dans le domaine de la musique et complément de programmation.
M. THIL 6° - Appel à manifestation d'intérêt dans le cadre du Réseau des Villes créatives françaises de l'UNESCO.
M. THIL 7° - Versement d'une participation financière au conseil presbytéral de la paroisse luthérienne de Metz.
Mme FAESSEL 8° - Appels à candidatures dans le cadre des Fêtes de la mirabelle 2025 : élection de la Reine de la Mirabelle et tremplin musical.
Mme FAESSEL 9° - Appel à candidature - Résidence d'auteur POURSUITE - édition 2026.
Mme DAUSSAN-
WEIZMAN
10° - Adhésion de la Ville de Metz au label "Ville Européenne".
M. LUCAS 11° - Association QuattroPole : subvention et convention d'objectifs et de moyens 2025. 2/3
12° - Convention de partenariat dans le cadre de marchés fermiers de
producteurs en 2025, entre la Ville de Metz, la Chambre d'Agriculture
de la Moselle, Moselle Attractivité, Inspire Metz, l'Eurométropole de
Metz, et Ici Lorraine.
13° - Saison sportive 2024/2025 : accompagnement des clubs par la Ville.
14° - Subvention à l'Association de gestion, de développement des objectifs sociaux et culturels de l'Auberge de Jeunesse de Metz.
15° - Associations socio-éducatives : versement du solde de la subvention de fonctionnement et versement de subvention d'investissement.
16° - Cité Educative 2025 : 1ère programmation.
17° - Contrat de Ville 2025 : 1ère programmation.
18° - Création d'une structure France Services au sein de la mairie de
quartier de Borny.
19° - Renouvellement des conventions de financement Petite Enfance
conclues avec la Caisse d'Allocations Familiales de la Moselle et mise
à jour des règlements de fonctionnement.
20° - Attribution de subventions aux associations œuvrant dans le domaine de la petite enfance, de la famille et de la parentalité au titre de l'année
2025.
21° - Distribution de guides pédagogiques à destination des futurs et jeunes parents - Conclusion d'un partenariat avec ' La Boîte Rose ', entreprise
à mission.
22° - Subventions en matière d'écologie à des associations au titre de
l'année 2025.
23° - Dépenses de fonctionnement des élèves des établissements privés du premier degré sous contrat.
24° - Convention relative à la fourniture de repas entre la Ville et le Centre Communal d'Action Sociale de Metz.
M. MALASSE
M. REISS
Mme DAUSSAN-
WEIZMAN
M. BOHR
M. BOHR
M. BOHR
Mme NGO KALDJOP
Mme LUX
Mme LUX
Mme LUX
Mme BURGY
Mme STEMART
Mme AUDOUY
M. NIEL 25° - Projet de schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage. 3/3
M. DAP 26° - Délégation du droit de préemption commercial.
M. DAP 27° - Signature d'une convention de partenariat / maîtrise foncière entre la SEM EMH et la Ville de METZ - Programme NPNRU de
résidentialisation et de réhabilitation de 5 immeubles sis rues de
Normandie, Anjou et Maine à Borny.
M. DAP 28° - Cession à Metz Métropole d'une parcelle sise rue du 18 Juin à Bellecroix.
M. HUSSON 29° - Désaffectation et déclassement du domaine public de l'ancien magasin aux vivres sis Rue de la Citadelle à METZ.
M. HUSSON 30° - Avenant n°6 à la convention portant création de services communs entre la Ville de Metz et Metz Métropole -Affaires juridiques et
assurances.
M. LUCAS 31° - Garantie d'emprunt accordée à la SAREMM - ZAC des Coteaux de la Seille.
Mme AGAMENNONE 32° - Conventions de mécénat pour la réalisation du jardin d'été.
M. le Maire 33° - Protection fonctionnelle.
M. le Maire 34° - Communication des décisions.
Séance à Huis Clos
M. LUCAS 35° - Remises gracieuses de dettes.