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Ordre du Jour - 2020 07 04 odj conseil municipal
Conseil Municipal - conseil municipal 05 2020
Document publié le Lundi 25 mai 2020 par la commune de Boynes.
Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal 05 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Démocratie locale et participation citoyenne,
République Française Département LOIRET COMMUNE DE BOYNES
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L' an 2020 et le 25 Mai à 19 heures, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s' est réuni au nombre prescrit par la loi, à la Salle Polyvalente sous la présidence de M. BARJONET Thierry, Maire. Présents : M. Thierry BARJONET, Maire, M. Christophe THIERRY, Mme Barbara VALLOIS, M. Alexandre BREGEAT, Mme Herveline GADET, Mme Valérie LELIEVRE, M. Narcissse ROUSSEAU, Mme Nelly GRIGNON, M. Jean-Claude DECROI, Mme Séverine TOGNI, M. Jean-Michel BARC, Mme Tiffany BUNEA, M. Gilles RUFFIE, Mme Gwenola LEBLANC, M. Philippe LAMOTTE. Nombre de membres • Afférents au Conseil municipal : 15 • Présents : 15 Date de la convocation : 18/05/2020 Date d'affichaae : 18/05/2020 A été nommé secrétaire : M. THIERRY Christophe
SOMMAIRE
Election du Maire - 2020-14 Détermination du nombre d'adjoints - 2020-15 Indemnités de fonctions du Maire et des adjoints - 2020-16 Election des adjoints - 2020-17 Délégation du Conseil Municipal au Maire - 2020-18 Election des membres de la Commision d'appel d'offres - 2020-19 Elections des membres de la Commission de contrôle des listes électorales - 2020-20 Détermination du nombre de conseillers municipaux membres du Conseil d'Administration du CCAS - 2020-21 Election des conseillers municipaux membres du Conseil d'Administration du CCAS - 2020-22 Désignation des représentants du SIERP - 2020-23 Désignation des représentants du BEGY - 2020-24 Election du Maire refi^020-14 Présidence de rassemblée : Conformément à l'article L.2122-8 du code général des collectivités territoriales (CGCT), rassemblée est présidée par le plus âgé des membres. M. Jean-Claude DECROI prend la présidence et constate que la condition de quorum posée à l'article L.2121-17 du CGCT est remplie. Il a ensuite invité le Conseil Municipal à procéder à l'élection du Maire en rappelant les articles L.2122-4 et L.2122-7duCGCT. Constitution du bureau : Le Conseil Municipal désigne 2 assesseurs : Christophe THIERRY et M. Alexandre BREGEAT. Déroulement du scrutin : Le Président interroge le Conseil sur les candidatures au poste de Maire. M. Thierry BARJONET et M. Gilles RUFFIE se portent candidat. Chaque conseiller municipal prend part au vote à bulletin secret et il est immédiatement procédé au dépouillement des bulletins de vote. Résultat du premier tour de scrutin : nombre de votants : 15 nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 0 nombre de suffrages exprimés : 15 majorité absolue :8 nombre de suffrages obtenus : M. Thierry BARJONET : 12 nombre de suffrages obtenus : M. Gilles RUFFIE : 3 Proclamation de l'élection du Maire : M. Thierry BARJONET a été proclamé Maire et immédiatement installé dans ses fonctions. A la majorité (pour : 12 contre : 3 abstentions : 0) Détermination du nombre d'adjoints réf: 2020-15 Le Conseil Municipal, Sous la présidence du nouveau Maire, Vu l'article L 2122-1 et L 2122-2 du CGCT, Considérant que la commune de Boynes doit disposer d'au moins un adjoint et qu'elle peut disposer de quatre adjoints au maximum, Vu l'exposé du Maire Le Conseil Municipal, Après en avoir délibéré, DECIDE Article unique : le nombre d'adjoints au Maire pour la commune de Boynes est fixé à TROIS. A la majorité (pour : 14 contre : 0 abstentions : 1) Indemnités de fonctions du Maire et des adjoints réf: 2020-16 Le Conseil Municipal, Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L 2123-20 et suivants, Considérant qu'il appartient au conseil municipal de fixer, dans les conditions prévues, les indemnités de fonctions versées au Maire et aux adjoints ayant reçu délégations, Etant entendu que les crédits nécessaires seront inscrits au budget communal, Considérant que la commune de Boynes se situe dans la strate de population comprise entre 1000 et 3 499 habitants pour laquelle le taux maximal des indemnités est fixé à 51.6 % pour le Maire et à 19.8 % pour les adjoints, DECIDE Article 1er: l'indemnité de fonction du Maire EST FIXEE au taux maximal, soit 51.6% de l'indice brut terminal, Article 2 : l'indemnité des adjoints EST FIXEE au taux maximal, soit 19.8 % de l'indice brut terminal, Article 3 : le versement des indemnités de fonction du Maire et des adjoints PREND EFFET à compter du 25 mai 2020 A l'unanimité (pour : 15 contre : 0 abstentions : 0) Election des adjoints réf: 2020-17 Le Maire interroge le Conseil Municipal sur les candidatures aux postes d'adjoints au Maire. Le Maire présente la liste de candidats d'adjoints au Maire composée de : Liste 1 : M. Christophe THIERRY, Mme Barbara VALLOIS et M. Alexandre BREGEAT. Liste 2 : M. Gilles RUFFIE, Mme Gwenola LEBLANC et M. Philippe LAMOTTE. Chaque conseiller municipal prend part au vote à bulletin secret et il est immédiatement procédé au dépouillement des bulletins de vote. Résultats du premier tour de scrutin : nombre de votants : 15 nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 0 nombre de suffrages exprimés : 15 majorité absolue : 8 nombre de suffrages obtenus par la liste 1:12 nombre de suffrages obtenus par la iste 2 : 3 Proclamation de l'élection des ajoints : Ont été proclamés adjoints et immédiatement installés dans leurs fonctions les candidats figurant sur la liste conduite par M. Christophe THIERRY, 1er adjoint, Mme Barbara VALLOIS, 2ème adjointe et M.AIexandre BREGEAT, Sème adjoint. A la majorité (pour : 12 contre : 3 abstentions : 0) Charte de l'élu local : Le Maire lit la charte de l'élu local. Chaque conseiller municipal reçoit la charte de l'élu local accompagnée des articles portant sur les droits et obligations des élus (Titre II : Organes de la commune, Chapitre III : Conditions d'exercice des mamndats municipaux). Délégation du Conseil Municipal au Maire réf: 2020-18 Le Conseil Municipal, Considérant l'article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales permettant au Conseil Municipal de déléguer au Maire un certain nombre de ses compétences. Après en avoir délibéré, DECIDE Article unique : DE CONFIER au Maire pour la durée de son mandat, la délégation suivante : - prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l'exécution et le règlement des marchés et des accords-cadres ainsi que toute décision concernant leurs avenants, lorsque les crédits sont inscrits aux budgets. - de passer les contrats d'assurance ainsi que d'accepter les indemnités de sinistres y afférentes. - de prononcer la délivrance et la reprise des concessions dans le cimetière. A l'unanimité (pour : 15 contre : 0 abstentions : 0) Election des membres de la Commision d'appel d'offres ref : 2020-19 Le Conseil Municipal, Vu les articles 22 et 23 du code des marchés publics, Considérant qu'à la suite des élections municipales, il convient de constituer la commission d'appel d'offres pour la durée du mandat, Considérant qu'outre le Maire, son Président, cette commission est composée de 3 membres titulaires élus par le Conseil Municipal en son sein, à la représentation proportionnelle, sans panachage ni vote préférentiel. Considérant qu'il convient de procéder de même à l'élection de suppléants en nombre égal à celui des titulaires, DECIDE Article 1er : de PROCEDER à l'élection de trois membres titulaires et de trois membres suppléants de la commission d'appel d'offres à la représentation proportionnelle, sans panachage, ni vote préférentiel : Membres titulaires : nombre de voix obtenues : 13 (vote blanc : 2)
nombre de sièges obtenus : 3
Membres suppléants : nombre de voix obtenues : 14 (vote blanc : 1)
nombre de sièges obtenus : 3
Article 2 : de PROCLAMER élus les membres titulaires suivants : -M. Christophe THIERRY - Mme Herveline GADET - M. Alexandre BREGEAT Article 3 : de PROCLAMER élus les membres suppléants suivants : - Mme Barbara VALLOIS - M. Narcisse ROUSSEAU - M.Philippe LAMOTTE Pour vote des titulaires: A la majorité (pour : 13 blanc : 2) Pour vote des suppléants : A la majorité (pour : 14 blanc : 1) Election des membres de la Commission de contrôle des listes électorales réf : 2020-20 Le Maire informe le Conseil Municipal de la mise en place d'un répertoire électoral unique (REU) en 2019. Il indique en outre que depuis le 1er janvier 2019, la commission communale de révision des listes électorales n'existe plus : seul le Maire vérifiera le bienfondé des demandes d'inscriptions et procédera aux radiations des électerus qui ne remplissent plus les conditions d'inscription sur les listes électorales de la commune. En cas de recours contentieux des décisions du Maire, une commission de contrôle sera chargée de statuer. Cette commission sera composée comme suit : Dans les communes de 1000 habitants et plus, la commission de contrôle est composée de 5 conseillers municipaux, répartis comme suit : - 3 conseillers municipaux appartenant à la liste ayant obtenu, lors du dernier renouvellement, le plus grand nombre de sièges. - 2 autres conseillers municipaux appartenant à la deuxième liste ayant obtenu le plus grand nombre sièges (pris dans l'ordre du tableau parmi les membres prêts à participer aux travaux de la commission). Après lecture du tableau du Conseil Municipal et la proposition des membres suivants : - M. Jean-Claude DECROI - Mme Séverine TOGNI - M. Jean-Michel BARC - Mme Gwenola LEBLANC - M. Philippe LAMOTTE (M. Gilles RUFFIE ayant cédé sa place) Le Conseil Municipal, Après en avoir délibéré, DECIDE Article 1er : de DESIGNER les membres suivants pour siéger à la commission de contrôle : - M. Jean-Claude DECROI - Mme Séverine TOGNI - M. Jean-Michel BARC - Mme Gwenola LEBLANC - M. Philippe LAMOTTE A l'unanimité (pour : 15 contre : 0 abstentions : 0) Composition des commissions communales : Le Conseil Municipal procède à la composition des commissions communales (document en annexe). Abstention sur ['ensemble des commissions communales par M. Gilles RUFFIE. Détermination du nombre de conseillers municipaux membres du Conseil d'Administration du CCAS réf : 2020-21 Le Maire expose qu'en application de l'article R 123-7 du code de l'action sociale et des familles, le nombre des membres du Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) est fixé par le Conseil Municipal. Il précise que leur nombre ne peut pas être supérieur à 16 et qu'il ne peut être inférieur à 8. Ce nombre doit par ailleurs être pair puisqu'une moitié des membres est désignée par le Conseil Municipal (hors le Maire Président de droit) et l'autre moitié par le Maire. Vu ['exposé du Maire, Le Conseil Municipal, Après en avoir délibéré, DECIDE Article unique : de FIXER à 10 le nombre des membres du conseil d'administration du CCAS, étant entendu qu'une moitié sera désignée par le Conseil Municipal et l'autre moitié par le Maire. A l'unanimité (pour : 15 contre : 0 abstentions : 0) Election des conseiUers municipaux membres du Conseil d'Administration du CCAS réf : 2020-22 Le Maire expose qu'en application des articles R 123-7 et suivants du code de l'action sociale et de la famille, la moitié des membres du Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) sont élus par le Conseil Municipal en son sein au scrutin de liste à la représentation proportionnelle sans panachage ni vote préférentiel. Le Maire rappelle qu'il est Président de droit du Conseil d'Administration du CCAS et qu'il ne peut être élu. Le Conseil Municipal, Vu la délibération du Conseil Municipal n° 2020-22 en date du 25/05/2020 décidant de fixer à 10 le nombre de membres du Conseil d'Administration du CCAS, Considérant que la moitié des membres est élue par le Conseil Municipal, Vu la liste des candidats, Vu l'exposé du Maire, DECIDE Article 1er : de PROCEDER à l'élection des membres du Conseil Municipal au sein du Conseil d'Administration du CCAS: Liste 1 (unique) : nombre de voix obtenues : 14 (vote blanc : 1)
nombre de sièges obtenus : 5
Article 2 : de PROCLAMER élus les conseillers municipaux suivants : -M. Christophe THIERRY - Mme Barbara VALLOIS - M. Alexandre BREGEAT - Mme Herveline GADET - Mme Gwenola LEBLANC Les membres nommés par le Maire parmi les personnes non membres du Conseil Municipal sont : - Mme Jocelyne CHARAMON - Mme Jocelyne TESSIER - M. Didier MENAGER -M.GuyGUAIGNIER - M. Jacques PAVARD A la majorité (pour : 14 blanc : 1) Désignation des représentants du SIERP réf : 2020-23 Le Conseil Municipal, Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, Vu les statuts indiquant la clé de répartition du nombre de délégués, Considérant qu'il convient de désigner un titulaire et un suppléant de la commune auprès du Syndicat Intercommunal d'Electricité de la Région de Pithiviers (SIERP), Considérant que le Conseil Municipal doit procéder, au scrutin secret et à la majorité absolue des suffrages, à l'élection des délégués. Premier tour pour le délégué titulaire : Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après : Nombres de bulletins : 15 A déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : 5 Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 10 Majorité absolue : 6 A obtenu : M. Thierry BARJONET : 10 voix M. Thierry BARJONET ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé délégué titulaire. Premier tour pour le délégué suppléant : Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après : Nombres de bulletins : 15 A déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : 4 Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 11 Majorité absolue : 6 A obtenu : M. Christophe THIERRY : 11 voix M. Christophe THIERRY ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé délégué suppléant. DESIGNE Le délégué titulaire est : M. Thierry BARJONET Le délégué suppléant est : M. Christophe THIERRY TRANSMET cette délibération au Président du SIERP. Vote pour titulaire : A la majorité (pour : 10 blanc : 4 nul : 1) Vote pour suppléant : A la majorité (pour : 11 blanc :4) Désignation des représentants du BEGY réf : 2020-24 Le Conseil Municipal, Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, Vu les statuts indiquant la clé de répartition du nombre de délégués, Considérant qu'il convient de désigner deux titulaires et un suppléant de la commune auprès du Syndicat Intercommunal à production d'eau potable de Boynes, Estouy, Givraines, Yèvre-la-Ville (BEGY), Considérant que le Conseil Municipal doit procéder, au scrutin secret et à la majorité absolue des suffrages, à l'élection des délégués. Premier tour pour les délégués titulaires : Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après : Nombres de bulletins : 15 A déduire (bulletins blancs, nuls ou ne contenant pas une désignation sufHsante) : 2 Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 13 Majorité absolue : 7 Ont obtenu : M. Thierry BARJONET et M. Christophe THIERRY : 13 voix M. Thierry BARJONET et M. Christophe THIERRY ayant obtenu la majorité absolue, ont été proclamés délégués titulaires. Premier tour pour le déléflué suppléant : Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après : Nombre de bulletins : 15 A déduire (bulletins blancs, nuls ou ne contenant pas une désignation suffisante) : 4 Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 11 Majorité absolue : 6 A obtenu : Mme Herveline GADET : 1 1 voix Mme Herveline GADET ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée déléguée suppléante. DESIGNE Les délégués titulaires sont : M. Thierry BARJONET et M. Christophe THIERRY La déléguée suppléante est : Mme Hen/eline GADET TRANSMET cette délibération au Président du BEGY. Vote pour titulaires : A la majorité (pour : 13 blanc : 2) Vote pour suppléant : A la majorité (pour : 11 blanc : 4) Séance levée à: 21:00
En mairie, le 26/05/2020 Le Maire Thierry BARJONET DEPARTEMENT DU LOIRET COMMUNE DE BOYNES
25/05/2020
COMMISSIONS COMMUNALES
Le IVIaire et les adjoints sont membres de toutes les commissions Commissions FINANCES
Compétences
o Budgets (commune, eau,
assainissement)
• Orientations budgétaires, a Fiscalité communale, e Bilan et affectation des titres impayés,
- Gestion du patrimoine, s Bilan financier et proposition de tarifs de la cantine, de l'accueil périscolaire, de la bibliothèque, de l'école de musique, • Subventions communales, • Tarifs de la salle des fêtes, du gymnase
Responsable Thierry BARJONET, Maire
Membres
e Christophe THIERRY o Narcisse ROUSSEAU e Herveline GADET e Jean-Claude DECROI e NellyGRIGNON
Fréquence minimale
des
réunions par
an 2
SUIVI DE PROJETS TRAVAUX
• Bâtiments • Sécurité • Voirie • Accessibilité • Urbanisme • Cimetière • Service des eaux • Service de l'assainissement • Equipement • Entretien
Christophe THIERRY, 1er adjoint
• Hen/eline GADET • Jean-Michel BARC • Jean-Claude DECROI • Narcisse ROUSSEAU • Alexandre BREGEAT • Gwenola LEBLANC
3
AFFAIRES
ECONOMIQUES
• Commerces • Artisanat • Industrie
Christophe THIERRY, 1er adjoint
• Narcisse ROUSSEAU • Nelly GRIGNON • Jean-Michel BARC • Tiffany BUNEA • Barbara VALLOIS
2 CADRE DE VIE
FETES
VIE ASSOCIATIVE |
• Environnement • Fleurissement " Accessibilité ® Culture • Lien avec les associations - Organisation des manifestations gérées par la commune
• Réservations des salles
communales
® Jumelage
Alexandre BREGEAT, 3ème adjoint
• Tiffany BUNEA • Jean-Michel BARC • Valérie LELIEVRE « Barbara VALLOIS • Narcisse ROUSSEAU a Gwenola LEBLANC a Philippe LAMOTTE
2
RESSOURCES
HUMAINES
® Suivi du personnel o Recrutements a Formations
Thierry BARJONET, Maire
o Alexandre BREGEAT e Barbara VALLOIS " Christophe THIERRY <- Tiffany BUNEA
2
SANTE
SECURITE
• Projet d'installation de médecins 8 Dispositif « voisin vigilant » ® Equipement de caméras de surveillance
Barbara \/ALLOIS, 2ème adjointe
8 Séverine TOGNI e Jean-Michel BARC • NellyGRIGNON • Valérie LELIEVRE
2
COMIV1UNICATION |
• Moyen de communication • Bulletin municipal e Site Web
Thierry BARJONET, Vlaire
• Jean-Michel BARC • NellyGRIGNON • Séverine TOGNI • Narcisse ROUSSEAU • Gilles RUFFIE
4
ENFANCE
JEUNESSE ET
SPORTS
» Conseil Municipal jeunes • Ecole de musique • Associations sportives
Alexandre BREGEAT, 3ème adjoint
• Valérie LELIEVRE • Séverine TOGNI • Jean-Claude DECROI • Gwenola LEBLANC
2
PERSONNES
AGEES
• Projet résidence Séniors • Repas des Anciens • Anciens combattants
Barbara \/ALLOIS, 2ème adjointe
• Jean-Claude DECROI • Séverine TOGNI • Jean-Michel BARC • Philippe LAMOTTE • Gwenola LEBLANC
2