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unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - listedelibexamineesconseilcommunautaire28112024
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - listedelibexamineesconseilcommunautaire28112024)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Jeunesse,
Liste
des
délibérations
examinées
par
le Conseil
communautaire
en
séance
du
jeudi
28
novembre
2024
à 19h00
Date
de
la
convocation
: 21/11/2024
Lieu
de
la
séance
: Saint-Ouen-En-Brie
N°
des
Objets
Sens
de
Délibérations
vote
2024/109-01
|
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
conseil |
Adoptée
communautaire
du
26
septembre
2024
2024/110-02
|
Convention
de
mise
à disposition
de
terrain
Adoptée
2024/111-03
|
Adhésion
au
contrat-groupe
d’assurance
des
risques |
Adoptée
statutaires
proposé
par
le
Centre
de
Gestion
de
Seine
et Marne
2024/112-04
|
Création
d’un
emploi
permanent
dans
le
cadre|
Adoptée
d’emploi
des
rédacteurs
territoriaux,
à temps
complet
2024/113-05 |
Création
d’un
emploi
permanent
d’attaché
territorial, |
Adoptée
à temps
complet
2024/114-06
|
Création
d’un
emploi
permanent
dans
le
cadre]
Adoptée
d’emploi
des
Adjoints
techniques
territoriaux,
à temps
complet
2024/115-07
|
Création
d’un
emploi
permanent
dans
le
cadre|
Adoptée
d’emploi
de
rédacteur
territorial,
à temps
complet
2024/116-08
|
Suppression
d'emplois
Adoptée
2024/117-09 |
Adhésion
à
la
convention
de
participation
en|
Adoptée
prévoyance
souscrite
par le centre
de
gestion
de
Seine-
et-Marne
2024/118-10
|
Expérimentation
du
congé
menstruel
Adoptée
2024/119-11
|
Attribution
d’une
subvention
au
collectif
Paroles
en |
Adoptée
Scène
dans
le cadre du
projet
« Sur
le fil »
2024/120-12 |
Convention
de
financement
avec
la
Région
Ile-De- |
Adoptée
France
pour
le
développement
d’un
parcours
numérique
de
visite
du
château
de
Nangis 2024/121-13
|
Tarification
des
entrées
aux
spectacles
de
la]
Adoptée
programmation
culturelle
intercommunale
2024/122-14
|
Autorisation
accordée
au
président
pour
la
signature |
Adoptée
de
l’acte
de
transfert
de
la propriété
du
giratoire
de
la
zac
Nangisactipôle
— régularisation
foncière
2024/123-15
|
Convention
de
partenariat
avec
l’association
Tir
à |
Adoptée
l’arc Nangissien
2024/2446
|
Approbation—conventions—eadre—
pour —mise —àl)
Retirée
commmes-membreset
la CCBN
pour
lexereice-des
2024/124-16 |
Convention
avec
l’ Agence
Nationale
de
l'Habitat pour |
Adoptée
le
cadrage
et
le
déploiement
du
Service
Public
de
la
Rénovation
de
l’Habitat
(S.P.R.H.)
et convention
avec
la
Seine-et-Marne
Environnement
pour
la
mise
en
œuvre
du
Service
Unique
de
Rénovation
Energétique
(S.U.R.E)
2024/125-17
|
Avis
sur
la demande
de
dérogation
au repos
dominical |
Adoptée
pour
l’année
2025
2024/126-18
|
Vœu
relatif
à
la
reconsidération
de
l’effort
demandé |
Adoptée
aux
collectivités
du
fait de
la dégradation
des
finances
publiques
2024/127-19 |
Motion
commune
des
associations
du
bloc
communal
|
Adoptée
Budget
2025
: Restaurons
la confiance
Publié
le 03/12/2024
Date
d'affichage
: 03/12/2024
Date
de fin d'affichage :