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Convocation - CONVOCATION+CM+04+05+
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Flagnac.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION+CM+04+05+)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Département de l'Aveyron
MAIRIE
“ Wa FLAGNAC Tél : 05.65.64.01.06 FLAGNAC Mail : mairie@flagnac.fr
Flagnac le lundi 27 Avril 2026,
Madame, Monsieur,
Vous êtes invité(e) à assister à la réunion publique du Conseil Municipal qui aura lieu à la salle des mariages le lundi 4 mai 2026 à 20h00.
ORDRE DU JOUR :
> 1: Nomination du secrétaire de séance
> 2: VALIDATION DU PROCES-VERBAL de la réunion du 20 mars 2026
> 3: COMPTE-RENDU DES DECISIONS prises par le Maire, par délégation du Conseil Municipal,
> 4: ASSEMBLEE DELIBERANTE :
Oo Création et Election d’un Conseiller Délégué supplémentaire
© Fixation du taux des indemnités du conseiller délégué supplémentaire O Représentants communaux aux commissions intercommunales de Decazeville Communauté
> 5: COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS
O Proposition communale des membres de la CCID
> 6: URBANISME
O SYDOM Avis sur la création d’une plateforme de stockage et de broyage de déchets verts
Oo Complément à la délibération n°44-2024 sur la Vente parcelle B 4019 Route de la Planque
O Complément à la délibération n°39-2026 proposition de la Commune d’achat des parcelles B59 et B256
> 7: BUDGET
© Validation de la participation de la Paroisse Saint Eloi du Bassin pour le remplacement du système de chauffage à l’Eglise d’Agnac
O Attribution d’aide au ravalement des façades
© SIEDA Carto n°34862 La Griffoulière
© SIEDA Carto n°35417 Extension du Parc Place de l’Eglise
> 8 : INSTANCE PARTICIPATIVE
© Validation des membres du Comité des Sages
> 9: DIVERS :
O Informations diverses
Oo Questions diverses
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur l'expression de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,