Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - pxijwkquu0teyqb
Compte-Rendu - kque5gaie2hkkzx
Compte-Rendu - g6iomf0ivlf
Compte-Rendu - uz442yeg69r83o8
Procès Verbal - bryxms3vvmrnsu
Compte-Rendu - yrjkepbj6wbvbqp
Procès Verbal - 4wtqn4bc5l4fva
Arrêté - odbq3wxs2m2lj2
Arrêté - 9a2t19hi335o8w6
Procès Verbal - pcrluqy3xkpo7d
Procès Verbal - 8tvxepeqydvzia
Document publié le Vendredi 8 avril 2022 par la commune d'Ostheim.
Lien du pdf (Procès Verbal - 8tvxepeqydvzia)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Institutions publiques,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN
COMMUNE
OSTHEIM
‘
Le 8 avril 2022 à 19h30,
Se sont réunis les membres du Conseil Municipal sous la présidence de Monsieur Bernard KEMPF, Maire,
Sur la convocation en date du 1° avril 2022 qui leur a été adressée ce même jour par le Maire.
Extrait du procès-verbal des délibérations du Conseil Municipal
Présents : Bernard KEMPF, Catherine DEMANGEAT, Nicolas KONRADT, Maïthé ACKERMANN, Christine MANNY,
Nicole LHUBERT, Jean-Marc WILLIG, Philippe DELLENBACH, Sylvie GONNACHON, Nicolas HAUSS, Steve
GUTHMANN, David HOUX, Véronique HECHINGER, Linda NOTHDURFT, Jean-Marc BURGEL, Christophe KETTERER,
Laurence ENGEL, Céline DA CONCEICAO
Excusé: Thierry DINTZER,
Procurations : Thierry DINTZER à Maïthé ACKERMANN
Secrétaire de séance Linda NOTHDURFT, assistée du secrétaire de mairie.
kkKÉ
6. DECISIONS PREALABLES AU VOTE DU BUDGET 2022 DE LA COMMUNE
* Subventions (article 65748).
Il est proposé aux Conseillers de verser les sommes proposées dans le tableau des subventions
ci-joint qui comprend notamment, les aides aux différentes associations communales.
Par ailleurs, il est proposé de verser un montant de 7,50 € par jour et par enfant dans le cadre
des sorties scolaires des collèges et lycées pour les demandes faites en mairie. Le versement
sera fait directement aux parents d'élèves sur présentation d’une attestation de l'établissement
scolaire. Les sommes seront prélevées au divers de l’article 65748.
Maïté Ackermann et David Houx étant présidents d'associations et concernés par le versement
de subventions, sortent de la salle pour ne pas participer au vote.
Après examen et discussion, le Conseil Municipal décide à l'unanimité :
- d'adopter les affectations proposées ;
- d'autoriser le Maire ou son représentant à prendre ou à signer tout acte y afférent.
* Indemnité de logement du Pasteur.
La paroisse protestante d’Ostheim perçoit une indemnité de logement du pasteur étant
entendu que le Ministre des cultes en Alsace Moselle doit être soit logé, soit indemnisé. Le
Pasteur n’étant pas logé dans un bâtiment communal, l'indemnité dont il est bénéficiaire lui est
due.
Il est proposé aux Conseillers de fixer le montant de l'indemnité de logement du Pasteur à
3 000 €.
La dépense sera imputée à l’article 65573.
Accusé de réception en préfecture
068-216802520-20220408-DCM-2022-04-6-DE
Date de télétransmission : 11/04/2022
Date de réception préfecture : 11/04/2022 * Gratifications de fin d'année du personnel communal.
Comme chaque année, il est proposé aux membres du Conseil d'ouvrir les crédits nécessaires
au paiement des primes de fin d'année du personnel communal. L’enveloppe globale s’élève à
environ 25 000,00 €. Les montants seront prélevés sur les articles 6411, 6413, 6450, 633.
Après examen et discussion, le Conseil Municipal décide à l’unanimité :
-__ d’adopter l’ensemble des propositions ;
- d'autoriser le Maire ou son représentant à prendre ou à signer tout acte y afférent.
Suivent au registre les signatures
des membres présents.
Pour extrait certifié conforme.
OSTHEIM, le 11 avril 2022
Le Maire,
Bernard KEMPF BP 2022 COMMUNE D'OSTHEIM - Séance du 8 avril 2022
Subventions aux associations et autres personnes de droit privé
Bénéficiaires BP 2022
AAPPMA 230
AAPPMA (Opération Saumon) 300
ACLO 385
ACLO( Carnaval) 481
AGESCO 230
AGESCO Gestion des locations 1 000
Amicale Anciens combattants 230
Arts martiaux 230
Arts martiaux Jeunes licenciés 200
Association Cigogneaux 230
Association les Cigogneaux (Opération Pâques) 350
Association les Cigogneaux (St Nicolas) 468
Cercle des pongistes Amicale 230
Chorale catholique 250
Chorale protestante 250
Conseil de Fabrique 230
Donneurs de sang Amicale 580
FCO Jeunes licenciés 250
FCOH Amicale 300
GAS 720
Paroisse protestante 230
Prévention routière 50
Sapeurs Pompiers Amicale 500
Sapeurs pompiers (Association des jeunes SP) 100
Sapeurs pompiers (Union départementale) 340
Sapeurs pompiers (Union dept & féd nationale des SP) 980
Schickhardt Heinrich Itinéraire 100
Seventies fête de la tarte flambée 175
Société de musique Alsatia 230
Tennis club 250
Tennis Jeunes licenciés 200
Ecole maternelle USEP 321
Ecole primaire USEP 627
Voyages scolaires 7,5 € par jour/enfant
diverses aides à venir 753
Total article 65748 12 000
Accusé de réception en préfecture
068-216802520-20220408-DCM-2022-04-6-DE
Date de télétransmission : 11/04/2022
Date de réception préfecture : 11/04/2022