Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - cms viewFile.php?idtf=226079&path=2
Procès Verbal - cms viewFile.php?idtf=237155&path=5
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=224533&path=2
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=181622&path=1
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=181627&path=1
Procès Verbal - cms viewFile.php?idtf=181333&path=1
Procès Verbal - cms viewFile.php?idtf=181333&path=10
Procès Verbal - cms viewFile.php?idtf=181619&path=1
Procès Verbal - cms viewFile.php?idtf=201217&path=4
Convocation - cms viewFile.php?idtf=101147&path=0
Procès Verbal - cms viewFile.php?idtf=110538&path=02
Document publié le Jeudi 20 avril 2023 par la commune de Brides-les-Bains.
Lien du pdf (Procès Verbal - cms viewFile.php?idtf=110538&path=02)
Thèmes du document : Justice et droit, Sécurité publique, Culture et patrimoine,
brides--bains
LES
3 VALLÉES
CONSEIL
MUNICIPAL
JEUDI
20
AVRIL
2023
À
18H
PROCES-VERBAL L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
vingt
avril
à
18H,
le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
le
quatorze
avril
deux
mille
vingt-trois,
s'est
réuni
à
la
Mairie,
en
séance
publique,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Bruno
PIDEIL,
Maire,
DATE
DE
LA
CONVOCATION
:
14/04/2023 DATE
D’AFFICHAGE
:
14/04/2023 NOMBRE
DE
CONSEILLERS
:
EN
EXERCICE:
15
PRESENTS :
09
POUVOIRS
:
02
VOTANTS :
11
Étaient
présents :
Monsieur
Bruno
PIDEIL,
Maire
Monsieur
Bernard
ABRIGNANI,
1€
adjoint
Monsieur
Jean-Marc
MURAZ,
3ème
adjoint
Madame
Carole
CHEDAL-ANGLAY,
4ème
adjointe,
Monsieur
Alexandre
FOURRAT,
conseiller
municipal
délégué
Monsieur
Dominique
LE
SOURD,
conseiller
municipal
Monsieur
Fabien
POLLIER,
conseiller
municipal
délégué
Madame
Nathalie
MARIE,
conseillère
municipale
Madame
Carole
CHEDAL,
conseillère
municipale
Absents
représentés
:
Monsieur
Gautier
HOUSSIN,
conseiller
municipal
délégué,
représenté
par
Monsieur
Bruno
PIDEIL
Madame
Noëlle
CHEDAL-MATER,
conseillère
municipale,
représentée
par
Madame
Carole
CHEDAL
Absent
excusé
:
Madame
Peggy
SHELLEY,
2ème
adjointe
Monsieur
Franck
LE
BRETON,
conseiller
municipal
Monsieur
David
FALLETTA,
conseiller
municipal
Monsieur
Jérémy
CARMES,
conseiller
municipal
Formant
la
majorité
des
membres
en
exercice.
tt
Pt
Ps Po
Pt Pt
Monsieur
Alexandre
FOURRAT
a
été
élu
secrétaire
de
séance
(Art.
L.2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales).
1 | PV
CM
20 avril 2023.docx ORDRE
DU
JOUR
1.
ADMINISTRATION
GÉNÉRALE
1.1
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
30
mars
2023
2.
FINANCES
2.1
Fêtes
et
cérémonies
3.
RESSOURCES
HUMAINES
3.1
Modification
du
tableau
des
effectifs
4.
COMMANDE
PUBLIQUE
4.1
Travaux
Mairie
— Choix
du
maître
d'œuvre
5.
DÉLÉGATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AU
MAIRE
ET
TABLEAU
DES
ENGAGEMENTS
6.
QUESTIONS
DIVERSES
1. ADMINISTRATION
GÉNÉRALE
1.1
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
30
mars
2023
Monsieur
le
Maire
invite
l'assemblée
à
approuver
le
procès-verbal
du
dernier
conseil
municipal
(Annexe
n°
1). Le
Conseil
Municipal,
Après
en
avoir
délibéré,
A
l’unanimité,
Approuve
le
procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
30
mars
2023.
2.
FINANCES
Arrivée
de
Madame
Nathalie
MARIE
2.1
—
Fêtes
et
cérémonies
Au
vu
du
décret
n°2016-33
du
20
janvier
2016
fixant
la
liste
des
pièces
justificatives
des
dépenses
des
collectivités
territoriales
exigées
par
le
comptable
à
l'appui
des
mandats
de
paiement
émis
pour
le
règlement
des
dépenses
publiques,
Monsieur
le
Maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
qu'il
est
désormais
demandé
aux
collectivités
territoriales
de
préciser
par
délibération
les
principales
caractéristiques
des
dépenses
à
reprendre
au
compte
6232
«
fêtes
et cérémonies
»,
conformément
aux
instructions
réglementaires
et
aux
dispositions
comptables
propres
à
cet
article
budgétaire.
Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
prendre
en
charge
les
dépenses
suivantes
au
compte
6232
«
fêtes
et
cérémonies
» :
-
d'une
manière
générale,
l'ensemble
des
biens,
services,
parutions,
publications,
objets
et
denrées
divers
ayant
trait
aux
manifestations
organisées
par
la
commune
telles
que
la
course
cyclosportive
«
Col
de
la
Loze
»,
le festival
annuel
«
Lâche
ta
Brides
»,
la fête
«
La
Rioule
»,
14
Juillet,
le
concours
de
chant
«
ça
chante
à
Brides
»,
les
animations
quotidiennes
durant
la
saison
hivernale
et
la
saison
thermale,
la
fête
de
la
Saint
Patrick,
le
Carnaval
des
enfants,
Noël,
la
Saint
Sylvestre...
-
les
denrées,
repas
et
cocktails
servis
lors
de
cérémonies
officielles
(Vœux
du
Maire,
8
Mai,
11
Novembre,
Maisons
fleuries),
lors
des
évènements
«
temps
forts
»
(Festival
du
Film,
Festival
de
la
Comédie...) 2
| PV
CM
20
avril 2023.docx -
les
fleurs,
bouquets
et
gerbes
offerts
à
l'occasion
d'inaugurations,
naissances,
mariages,
décès,
récompenses
sportives,
culturelles
ou
lors
de
réceptions
officielles
-
les
frais
de
restauration
des
élus,
des
employés
communaux,
des
artistes,
des
bénévoles
liés
aux
actions
communales
ou
à
l'occasion
d'évènements
ponctuels
-
les
prestations
de
sociétés,
groupes
musicaux,
artistes,
troupes
de
spectacles
et
autres
frais
liés
à
leurs
prestations
ou
contrats
-
les
feux
d'artifice,
concerts,
animations,
sonorisations,
agencements
du
parc
thermal,
….
Ceci
exposé,
Le
Conseil
Municipal,
Après
en
avoir
délibéré,
A
l’unanimité,
- DECIDE
l'affectation
des
dépense
reprises
ci-dessus
au
compte
6232
«
Fêtes
et cérémonies
»,
- DIT
que
les
crédits
sont
prévus
au
budget
primitif,
- CHARGE
le
Maire
à
signer
l'ensemble
des
pièces
afférentes
à
cette
décision.
3.
RESSOURCES
HUMAINES
3.1
Modification
du
tableau
des
effectifs
Monsieur
le
Maire
rappelle
qu'il
appartient
au
Conseil
Municipal
de
déterminer
les
effectifs
des
emplois
permanents
à
temps
complet
et
non
complet
nécessaires
au
fonctionnement
des
services
et
de
procéder,
le
cas
échéant,
à
la suppression
des
postes
non
pourvus
et création
des
postes
à
pourvoir.
Il est
proposé
:
>
La
création
de
trois
postes
d’Adjoint
Administratif
Territorial
à temps
complet.
>
La
création
de
trois
postes
d'Adjoint
Administratif
Principal
de
2ère
classe
à
temps
complet
>
La
création
d’un
poste
de
chargé.e
de
mission
de
la
maîtrise
d'ouvrage
et
travaux
à
temps
complet
pour
une
durée
déterminée
n’excédant
pas
6
ans
En
cas
de
recherche
infructueuse
de
candidats
statutaires,
ces
emplois
pourront
être
pourvus
par
des
agents
contractuels,
en
application
de
l’article
3-3-5°
de
la
loi
du
26
janvier
1984,
dans
la
mesure
où
la
création
ou
la
suppression
de
ces
emplois
dépend
de
la
décision
d'une
autorité
qui
s'impose
à
la
collectivité
ou
à
l'établissement
en
matière
de
création,
de
changement
de
périmètre
ou
de
suppression
d'un
service
public.
Ces
modifications
interviennent
dans
le
cadre
des
mouvements
de
personnel
et
des
avancements
de
grades.
Il est
précisé
que
les
crédits
nécessaires
à
la
modification
du
tableau
des
effectifs
sont
inscrits
au
chapitre
012
«
Charges
de
personnel
»
du
budget
primitif
2023.
N J
ES
©œ
FILIERE
ADMINISTRATIVE
DGS
Commune
2
000/
10
000
Attaché Rédacteur
Principal
1"
classe
Rédacteur
Principal
2ère
classe
Rédacteur Adjoint
Administratif
Principal
de
1"
classe
Adjoint
Administratif
Principal
de
2è"e
classe
© | © O|-=1O-|-/10o0|wo
1
1
2
1
1
0
2
2
2
1
6
6
6
3
7
4
Adjoint
administratif
territorial
FILIERE
TECHNIQUE
Ingénieur
N
©
à
o
ù
CG
Technicien Agent
de
Maitrise
Principal
Agent
de
Maitrise
Adjoint
Technique
Principal
de
2°"
classe
OR |—-|o lo |—
Adjoint
Technique
Principal
de
1*"
classe
Adjoint
Technique
Territorial
FILIERE
MEDICO
SOCIALE
ATSEM.
Principal
de
2ème
classe
TNC
(80%
_
cs
=|-=|slo|r|lol-|-ls
OO O|-= NI |
= |N
3
| PV
CM
20 avril 2023.docx ATSEM
Principal
de
1e
classe
TNC
(80%)
FILIERE
POLICE
MUNICIPALE
Brigadier-chef
Principal
Brigadier Agent
de
Surveillance
de
la
Voie
Publique
Agent
de
Surveillance
de
la
Voie
Publique
Saisonnier
FILIERE
ANIMATION
Adjoint
territorial
d'animation
= INIOIN|I—=IN|-o|-—
INIDloOol = || l—
O|O|OIN|IOI-|O0|wIoO
Adjoint
territorial
d'animation
temporaire
Ceci
exposé,
Le
Conseil
Municipal,
Après
en
avoir
délibéré,
A
l’unanimité,
- APPROUVE
la création
de
trois
postes
d’Adjoint
Administratif
Territorial
à temps
complet,
de
trois
postes
d’Adjoint
Administratif
Principal
de
2e
classe
à
temps
complet,
et
d'un
poste
de
chargé.e
de
mission
de
la
maîtrise
d'ouvrage
et
travaux
à
temps
complet
pour
une
durée
déterminée
n’excédant
pas
6
ans
- ADOPTE
le
tableau
des
effectifs
ainsi
proposé,
- DIT
que
les
crédits
nécessaires
sont
suffisants
et
inscrits
au
chapitre
012
—
Charges
de
personnel
au
budget
primitif
2023,
- CHARGE
le
Maire
à signer
l'ensemble
des
pièces
nécessaires
et afférentes
à cette
délibération.
4.
COMMANDE
PUBLIQUE
4.1
Travaux
Mairie
—-
Marché
à
procédure
adaptée
- maîtrise
d'œuvre
en
vue
de
la
réhabilitation
du
bâtiment
de
la
mairie
pour
la
commune
de
Brides-les-Bains
Monsieur
le
Maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
la
consultation
n°
23.01
passée
en
procédure
adaptée
ouverte
pour
un
marché
concernant
la
réhabilitation
du
bâtiment
de
la
Mairie
pour
la
commune
de
Brides-les-
Bains.
L'objet
de
la
présente
mission
est
de
réhabiliter,
moderniser
et
réagencer
le
bâtiment
de
la
Mairie
de
Brides-
les-Bains. La
Mairie
est
actuellement
occupée
par
les
services
administratifs,
les
accueils
mairie
et
office
de
tourismes,
l'agence
postale
communale,
les
bureaux
des
élus
et
diverses
salles
de
réunion,
2
salles
de
cinéma,
deux
commerces,
la
police
municipale
et
des
locaux
de
stockage.
Le
bâtiment,
dans
sa
totalité,
représente
aujourd'hui
environ
900
m?
de
surface
de
plancher
par
niveau.
La
Commune
de
Brides-les-Bains
souhaite
moderniser
le
bâtiment
afin
d'organiser
les
services,
d'augmenter
les
capacités
d'accueil
des
bureaux,
mettre
aux
normes
d’accessibilités
pour
tous
de
l'ensemble
des
services
et
les
salles
de
réunion,
améliorer
l'archivage,
tout
en
permettant
de
réaliser
d'importantes
économies
de
fonctionnement
et en
optimisant
les
qualités
énergétiques
et environnementales
du
bâtiment.
Le
projet
prévoit
la
distribution
de
l'ensemble
des
bâtiments
comme
suit :
e
L’aile
Est
du
bâtiment,
comprenant
actuellement
les
services
administratifs
de
la
collectivité,
sera
redistribuée
en
logements.
e
L'aile
centrale
conservera
le
cinéma
et
les
salles
de
réunions.
L'escalier
de
distribution
central
sera
supprimé
au
profit
de
l'accès
existant
côté
Ouest.
e
Une
extension
du
bâtiment
sera
réalisée
en
RDC
afin
d'accueillir
les
futurs
espaces
d'accueil
et
la
bibliothèque.
e
Lasalle
de
réunion
du
dernier
étage
se
verra
équipée
d'une
terrasse
qui
sera
réalisée
en
superposition
de
la
toiture
existante
(type
"roof
top"),
avec
la
création
d’une
baie
vitrée
ouvrable
pour
y
permettre
l'accès.
e
L’aile
Ouest
accueille
actuellement
les
services
administratifs
de
l'Office
de
tourisme,
des
appartements,
une
salle
paroissiale,
la
bibliothèque,
la
Police
Municipale,
deux
commerces
et
les
anciens
locaux
de
la
maison
de
quartier,
inoccupés
depuis
de
nombreuses
années.
Elle
sera
consacrée
à
l'ensemble
des
services
administratifs,
conservera
la
Police
Municipale
et
les
commerces,
et
permettra
la
création
d’une
salle
de
repos
pour
le
personnel,
et
de
nouvelles
salles
de
réunion.
e
Une
salle
supplémentaire
sera
créée
en
annexe
du
bâtiment
existant,
dans
le jardin
limitrophe
de
la
cour
d'école,
afin
d'y
accueillir
un
nouvel
espace
de
restauration
scolaire.
4
| PV
CM
20
avril
2023.docx La
date
limite
de
réception
des
candidatures
était
fixée
au
23
mars
2023
à
12h00.
10
candidatures
et
offres
ont
étés
reçues
dans
les
délais.
Il a
été
engagé
une
négociation
portant
sur
les
prix
avec
tous
les
candidats
le
06
avril
2023.
La
date
de
remise
des
offres
négociées
a
été
fixée
au
12
avril
2023
: 5
Candidats
ont
transmis
une
offre
négociée,
5
candidats
ont
maintenus
leur
offre
initiale.
Après
analyse
des
offres,
il est
établi
une
proposition
d'attribution.
Il
est
proposé
au
Conseil
Municipal,
au
vu
des
critères
de
jugement
des
offres
tels
que
définis
dans
le
règlement
de
consultation,
à
savoir
les
conditions
techniques
(60%)
et
les
conditions
financières
(40%),
d'attribuer
le
marché
comme
suit
:
Marché
de
Maitrise
d'œuvre
en
vue
de
la
réhabilitation
du
bâtiment
de
la
Mairie
Note/100 |
Classement
Entreprise
- Domicile
sentant
BE
presror
TABULA
RASA
GROUP
Architecte
Mandataire
124
Avenue
du
Maréchal
de
Saxe
69003
LYON
SIRET
: 890
917
081
00014
COBALP Economie
de
la
construction
2
Rue
du
Levray
74960
ANNECY
SIRET
: 351
054
580
00037
91,00
1
174
000,00
€
208
800,00
€
SECOBA
ALPES
STRUCTURE
BET
Structure
30
Allée
Albert
Sylvestre
73000
CHAMBERY
SIRET
: 746
320
209
00032
STUDIS BET
Fluides
Thermique
100G
Cours
Lafayette
69003
LYON
SIRET
: 829
298
603
000
38
IMHOTEP
ARCHITECTES
SAS
KHEPHREN
Architecte
Mandataire
61
chemin
du
Pont
Albertin
73200
ALBERT VILLE
SIRET
: 898
881
271
00024
ABAC
INGENIERIE
SAS
88,33
2
53
rue
de
la
République
197
000,00
€ |
236
400,00
€
Espace
Oméga
73000
BARBERAZ
SIRET
: 399
144
971
00021
THE
FOREST
SARL
1106
rue
Cochard
38080
ST
MARCEL
BEL
ACCUEIL
SIRET
: 839
761
939
00033
Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
d'attribuer
le
marché
au
candidat
arrivé
deuxième
au
classement,
tel
qu'exposé,
dans
le
cas
où
le
premier
groupement
ne
serait
pas,
juridiquement,
en
mesure
d'assurer
les
prestations
du
marché
Ceci
exposé,
Le
Conseil
Municipal,
Après
en
avoir
délibéré,
A
l’unanimité,
- ATTRIBUE
le
marché
«
Maitrise
d'œuvre
en
vue
de
la
réhabilitation
du
bâtiment
de
la
Mairie
pour
la
commune
de
Brides-les-Bains
»
à
la
Société
TABULA
RASA
pour
la
somme
de
174
000
€
HT
soit
208
800
€ TTC,
5
| PV
CM
20
avril
2023.docx -
DIT
que
le
marché
«
Maitrise
d'œuvre
en
vue
de
la
réhabilitation
du
bâtiment
de
la
Mairie
pour
la
commune
de
Brides-les-Bains
»
sera
attribué
à
la
Société
IMHOTEP
ARCHITECTES
SAS
KHEPHREN,
pour
un
montant
de
197
000
€
HT,
soit
236
400
€
TTC
si
la
Société
TABULA
RASA
n'est
pas
juridiquement
en
capacité
d'assurer
les
prestations
du
marché,
- DIT
que
les
crédits
nécessaires
à la dépense
sont
inscrits
au
budget
primitif
2023,
- CHARGE
le
Maire
à signer
l'ensemble
des
pièces
nécessaires
à ce
marché.
5.
DELEGATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AU
MAIRE
ET
TABLEAU
DES
ENGAGEMENTS
LISTE
DES
ENGAGEMENTS
DEPUIS
LE 23
MARS 2023
RE
188 189 190 192 196 197 198 199 202 203 208 210 211
23-21
23.03.2023
Commune
de
Brides-les-Bains
/
L'association
des
commerçants
« Ça
Bouge
à
Brides
».
Mise
à disposition
de
la salle
des
expositions,
le
mardi
28
mars
2023
de
14h00
à
16h00
pour
l’organisation
de
l'assemblée
générale
de
l’association
ST
23-22
04.04.2023
Commune
de
Brides-les-Bains
/ SARL
Ô
Biclou
Convention
d'occupation
à titre
précaire
pour
la
mise
à
disposition
d’un
local
du
15
avril
2023
au
30
septembre
2023
ST
23-23
07.04.2023
Commune
de
Brides-les-Bains
/ Association
Energym
K'Danse Convention
d'occupation
à titre
précaire
— Salle
La
Dova
— Les
lundis
de
19h00
à 21h15
du 10
juillet
au
21
août
2023
—
Postural
ball
et
Zumba
ST
Tiers
nee
Objet
des
ccompe
ALLEMOZ
REPRISE
DALLAGE
BETON
BORNE
FORFAITS
PLACE
DU
——
Marcel
CENTENAIRE
ALPGEO
RELEVE TOPO
- 3 BATIMENTS
MAIRIE
2135
CHOLAT
PLANTATION
ARBRES
ET ARBUSTRES
PARC THERMAL
SUITE
JARDINS
A REAMENAGEMENT
COMPLET
UDPS 73
POSTE
DE SECOURS
CYCLO
16 JUILLET 2023
6232
rien
CONCERT
CYCLO
15 ET 16 JUILLET 2023
6232
ee
AMBULANCE
CYCLO
2023
6232
MEGAHERTZ
SYSTEME
RADIOS
POUR
CYCLO
2023
6232
or
LOCATIONS VELOS
ELECTRIQUES
CYCLO
2023
6135
LA BARAQUE
A
DEAMBULATION
LOK'ADABRA
- REVEILLON
DU 31
nus
PLUME
DECEMBRE
APAVE
DIAGNOSTIC AMIANTE
ET PLOMB
- RENOVATION
MAIRIE
2135
SERPOLLET
ENTRETIEN
EP JANVIER
2023
615232
SERPOLLET
ENTRETIEN
EP FEVRIER
2023
615232
APAVE
DIAGNOSTIC
PLOMB
- RENOVATION
GALERIE
DE LA SOURCE
2135
6.
QUESTIONS
DIVERSES
Jean-Marc
MURAZ,
présente
un
état
d'avancement
des
projets
actuellement
en
cours
sur
le
territoire
Montant TTC. 1 200,00
€
19
704,00
€
2
112,00
€
2 420,00
€
1 800,00
€
1 224,00
€
1 391,34
€
2 008,00
€
3
189,00
€
1 500,00
€
3
758,10
€
1 772,64
€
1 000,00
€
Date
30/03/2023 30/03/2023 30/03/2023 31/03/2023 31/03/2023 31/03/2023 31/03/2023 31/03/2023 04/04/2023 06/04/2023 06/04/2023 06/04/2023 06/04/2023
Monsieur
le
Maire
informe
l'assemblée
de
la venue
prochaine
du
Directeur
Régional
de
la
Société
EDF,
dans
le
cadre
d’un
temps
d'échange
avec
les
sociaux-professionnels
du
territoire.
Monsieur
Bernard
ABRIGNANI
présente
les
conclusions
de
la
dernière
réunion
de
la
caisse
des
écoles,
et
annonce
la
présentation
prochaine,
par
un
élu
de
Courchevel,
du
nouveau
RP],
qui
va
s'appliquer
sur
2
années
fermes
plus
une
année
optionnelle.
6
| PV
CM
20
avril
2023.docx Monsieur
le
Maire
rappelle
l'importance
pour
les
élus
de
siéger
dans
les
instances
délibératives,
comme
le
conseil
municipal,
le
conseil
d'administration
du
CCAS,
ou
encore
celui
de
la
caisse
des
écoles.
Outre
la
nécessité
de
participer
aux
débats
et
décisions
qui
impactent
la
vie
actuelle
et future
de
la collectivité,
ces
séances
sont
aussi
des
lieux
d'échanges
et
d'informations
qui
permettent
aux
élus
de
relayer
les
bonnes
informations
auprès
des
administrés.
Il
rappelle
également
qu'en
cas
d'absence,
même
si
celles-ci
doivent
se
faire
le
plus
rarement
possible,
les
élus
peuvent
donner
pouvoir
à
un.e
de
leur
collègue.
Madame
Carole
CHEDAL-ANGLAY
propose
une
réflexion
commune
sur
l'absence
de
maison
de
la
presse
sur
le
territoire
depuis
l'automne
dernier.
Elle
invite
chaque
élu
à
relayer
l'information
auprès
des
sociaux-
professionnels
du
territoire
et
en-dehors,
afin
de
rapporter
cette
activité,
indispensable
aux
curistes,
sur
la
commune. Monsieur
le
Maire
présente
un
état
d'avancement
du
projet
concernant
le
bâtiment
communal
situé
sur
le
territoire
de
la
commune
de
Salins-Fontaine.
Monsieur
le
Maire
s'interroge
sur
l’état
d'avancement
du
dossier
concernant
le
bois
de
Cythère,
et
invite
les
élus
membres
de
la
commission
ad'hoc,
à
plus
d’implication.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à
19
h 00.
Le
secrétaire
de
séance,
Le Mairez,
#,
7 Alexandre FOURRAT
LE
7 | PV
CM
20 avril 2023.docx