Ordre du Jour - 2014 06 24 ODJ modifié

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Ordre du Jour - 2014 06 24 ODJ modifié Document publié le Mardi 29 avril 2014 par la commune de Fontenay-le-Comte. Lien du pdf (Ordre du Jour - 2014 06 24 ODJ modifié)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Sécurité sociale, Énergies, CG/VR

O R D R E D U J O U R

D U CONSEIL MUNICIPAL

D U 2 4 J U I N 2 0 1 4 A 1 8 H E U R E S 3 0

1. Désignation d’un secrétaire de séance

2. Approbation des procès-verbaux des séances du Conseil municipal des 24 et 29 avril 2014 3. Délégations de pouvoir du Conseil municipal au Maire – Modification 4. Statut de l’élu local – Indemnités de fonction des élus – Modification 5. Intercommunalité – Syndicat des communes riveraines de la Vendée – Retrait de Marans 6. Intercommunalité – Désignation des représentants au sein de syndicats 7. Organismes extérieurs – Deuxième partie – Désignations

8. Personnel communal – Retrait de la délibération n°16 du 29 avril 2014 9. Personnel communal – Comité technique et Comité d’hygiène et de sécurité – Nombre de sièges

10. Personnel communal – Recrutement d’un collaborateur de cabinet

11. Patrimoine communal – Ferme du Vivier – Bail rural avec M. CHEVALLEREAU 12. Budget 2014- Sinistre 2013-10 – M et Mme RIGAUD

13. Budget 2014- Sinistre 2014 - Mme MATHIEU

14. Maison de l’enfance – Sinistre – Protocole indemnitaire

15. Biennale 2014 – Comité de jumelage de Fontenay-le-comte / Gaoua – Subvention exceptionnelle

16. Exercice 2013 – Associations – Bilans et comptes d’emplois

Commission « Urbanisme et Intercommunalité »

17. Patrimoine communal – Rue du Canal (AR 642) – Vente d’un terrain 18. Patrimoine communal – 7 rue du Canal (AR 13) – Vente d’un terrain

19. Patrimoine communal – Impasse du stade (BC 334 parties) – Vente de deux terrains 20. Patrimoine communal – Immeuble 5 rue du Général Malet (BD 69) – Vente à la S.C.I. GIOMAT

21. Patrimoine communal – rue Michel Dugast (BW 87 et 93) – Vente à la Communauté de communes du Pays de Fontenay-le-Comte

22. Opération foncière – rue de la Martinique et de la Guadeloupe (ZT 726) – Enquête publique pour classement dans le domaine public – Principe de cession à la Ville 23. Opération foncière – Boulevard des champs Marot (ZT 650 et 296) – Enquête publique pour classement dans le domaine public - Principe de cession à la société Biscotte Pasquier 24. Pôle Innovation Automobile Sud Vendée – Permis d’aménager – Enquête publique 25. Secteur sauvegardé – demandes de subventions

26. Bilan des opérations foncières 2013

Commission « Environnement - Agriculture – Développement durable » 27. Destinéo 3 – Convention multi-partenariale 2014-2018

28. Taxe locale sur la publicité extérieure – Tarifs 2015Commission « Travaux –Voirie – Éclairage public »

29. Sydev – Transfert de compétences : infrastructures de charge nécessaires à l’usage de véhicules électriques ou hybrides rechargeables

30. Sydev - Infrastructures de charge nécessaires à l’usage de véhicules électriques ou hybrides rechargeables – Convention relative aux modalités techniques et financières – convention d’occupation du domaine public et privé de la Ville.

Commission « Culture – Patrimoine – Tourisme »

31. Restauration d’une huile sur toile inscrite à l’inventaire supplémentaire – Approbation des travaux – Demandes de subventions

32. Sécurisation et mise en valeur de deux cloches des églises – Approbation des travaux - Demandes de subventions

33. « Espace culturel et de congrès René-Cassin » – Nouvelle dénomination 34. École municipale de musique et de danse (EMMD) – Demandes de dégrèvement

Commission « Sports »

35. Aide à l’encadrement – Fontenay Karaté Shotokan - Emploi tremplin – Reconduction

Commission « Jeunesse – Enfance – Formation professionnelle – Emploi » 36. Création d’une Webradio– Approbation du projet – Demande de subvention et mise à disposition de locaux au Forum Jeunes – Convention

Commission « Action sociale – prévention – vie associative »

37. Dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale – Rapport annuel 2013

Commission « Finances »

38. Commission communale des impôts directs – Proposition des commissaires 39. Demande de garantie d’emprunt Vendée Logement

40. Exercice 2013 – Compte de gestion du Trésorier – Approbation

41. Exercice 2013 – Compte administratif – Résultats définitifs – Approbation 42. Exercice 2014 – Affectation des résultats de l’exercice 2013 – Approbation 43. Exercice 2014 – Subventions aux associations – Approbation

44. Budget 2014 – Budget supplémentaire – Approbation

Point supplémentaire : Espace Juniors et Forum Jeunes – Conventions de financement caisse d’allocations familiales – Approbation

Le Maire,

Jean-Michel LALERE