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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Fontenay-le-Comte.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1765390822 2025 06 ODJ)
Thèmes du document : Éducation, Investissement et développement économique, Grandes et moyennes entreprises,
CONSEIL MUNICIPAL
DU 16 DÉCEMBRE 2025
ORDRE DU JOUR
Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du 17 novembre 2025
2025-06-01 Décisions prises par le Maire par délégation du Conseil municipal 2025-06-02 Indemnités du maire, des adjoints et des membres délégués du conseil municipal - Modification
2025-06-03 Exercice 2026 - Fiscalité directe locale - Vote des taux
2025-06-04 Exercice 2026 - Budget principal - Budget primitif - Approbation 2025-06-05 Exercice 2026 - Budget annexe Cuisine centrale - Budget primitif - Approbation
2025-06-06 Exercice 2025 - Ajustement de la provision pour dépréciation des actifs circulants (Créances douteuses)
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2025-06-08 Travaux de restauration des couvertures, charpentes et corniches de l’église Notre-Dame de l’Assomption de Fontenay-le-Comte - Avenant n° 2 au lot n° 1 2025-06-09 École Bouron-Massé - Convention de partenariat et de délégation entre la Ville et la Communauté de communes Pays de Fontenay-Vendée pour la rénovation et la restructuration de l’école et l’implantation d’un accueil de loisirs sans hébergement - Avenant n°2
2025-06-10 Site patrimonial remarquable - Attribution de subventions
2025-06-11 Exercice 2026 - Attribution de subventions aux associations
2025-06-12 Conventions d’objectifs et de moyens 2026
2025-06-13 Exercice 2025 - Subvention exceptionnelle - Vendée Fontenay Foot - Attribution
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Le Maire,
Ludovic HOCBON