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unknown - Communauté de communes - Causse de Labastide Murat - 2025 liste delib feuillet cloture141120205
Document publié le Vendredi 14 novembre 2025
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Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Démocratie,
SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU 14 NOVEMBRE 2025 A 19h30
A LUNEGARDE
Pour affichage et publication
le 21 novembre 2025
N° Objet Résultat des votes
2025D70 Nomination du secrétaire de séance
Pour : 26
Contre : 0
Abstention : 0
2025D71 Validation du procès-verbal du 23 septembre 2025
2025D71 ANNEXE Procès-verbal du 23 septembre 2025
2025D72 Participation à la protection sociale complémentaire : risque santé
2025D72 ANNEXE Convention d’adhésion à la convention de participation conclue pour le risque « santé »
2025D73 ALSH : vente du minibus
Pour : 26
Contre : 0
Abstention : 0
2025D74 Action sociale : France Services : convention Mission locale du Lot- boussole des jeunes
2025D74 ANNEXE Convention de partenariat dans le cadre du déploiement de la Boussole des jeunes
2025D75 Installation de panneaux photovoltaïques sur la toiture - Lancement du projet
2025D75 ANNEXE Etude de faisabilité
2025D76 Maison de santé - Modification du règlement intérieur du bassin aquatique
2025D76 ANNEXE Espace aquatique - Règlement intérieur
2025D77 Maison de santé- tarifs des activités pratiquées au bassin aquatique
Pour : 26
Contre : 0
Abstention : 0
2025D78 Bibliothèque – désherbage 2025
2025D78 ANNEXE Liste des ouvrages
2025D79 Voirie- marché 2026 fauchage- débroussaillage
Pour : 26
Contre : 0
Abstention : 0
2025D80 Décision modificative numéro 3 - Achat minibus
Pour : 26
Contre : 0
Abstention : 0
Pour : 26
Contre : 0
Abstention : 0
Pour : 26
Contre : 0
ETAIENT PRESENTS : Mme Sophie SARFATI, M. Jean-Louis POUJADE, M. Jean-Pierre SABRAZAT, M. Jean-Pierre CHIAPPINI, Mme Sylvette SABRAZAT,
M. René COURDES, M. Thierry CASSAN, M. Stéphane DAGNEAUX, M. Michel BONHOMME, M. Claude SAINT-MARTIN, M. Jérôme DARRAS, M. Alain CROUZET,
Mme Véronique CASAGRANDE, M. Christian ROUQUIE, M. Marc ISSALY, M. Alain MARTY, M. Michel LAVERDET, Mme Thérèse VERMANDE,
M. Christophe BENAC, M. Michel THEBAUD, M. Christian PONS.
ETAIENT REPRESENTES : M. Bernard GLESSER (par pouvoir à M. Thierry CASSAN), M. Jean-Paul PINQUIE (par pouvoir à M. René COURDES),
M. Patrice CHABROUX (par pouvoir à M. Alain MARTY), M. Simon CHERER (par pouvoir à Mme Sophie SARFATI) , M. Lionel CARRIERES (par pouvoir à
M. Claude SAINT-MARTI).
ETAIENT ABSENTS : M. Gilles GRIMAL, M. Aurélien PRADIE, M. Lionel VACOSSIN, M Daniel VANSINGHEL.
Date de la convocation : 7 novembre 2025
Secrétaire de séance : Marc ISSALY
LISTE DES DELIBERATIONS
Pour : 26
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Pour : 26
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Pour : 26
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Pour : 26
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