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unknown - Communauté de communes - Causse de Labastide Murat - 2025 liste delib feuillet cloture10042025
Document publié le Jeudi 10 avril 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Causse de Labastide Murat - 2025 liste delib feuillet cloture10042025)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Énergies,
SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU 10 AVRIL 2025 A 19H30
A SENIERGUES
Pour affichage et publication
le 16 Avril 2025
N° Objet Résultat des votes
2025D20 Validation du procès-verbal du 26 mars 2025
2025D20 ANNEXE Procès Verbal du 26 mars 2025
2025D21 Intercommunalité :Vente de terrain à la commune de SABADEL-LAUZES
Pour : 28
Contre : 0
Abstention : 0
2025D22 Intercommunalité: Subvention Terre en fête 2025
Pour : 26
Contre : 0
Abstentions : 2 - Michel THEBAUD
2025D23 Intercommunalité : Location de locaux à Labastide-Murat
Pour : 28
Contre : 0
Abstention : 0
2025D24 Personnel / ALSH /Animateur : création d’un poste saisonnier sur le cadre de Adjoints d’Animation Territoriaux (Cat.C) 35h
Pour : 28
Contre : 0
Abstention : 0
2025D25 Consultation sur le document-cadre relatif aux installations de production d’énergie photovoltaïques au sol compatibles avec l’exercice d’une activité agricole
Pour : 28
Contre : 0
Abstention : 0
2025D26 Aménagement de l’espace : Avenant à la convention de mutualisation des services ADS avec la Communauté de communes Quercy Bouriane
2025D26 ANNEXE Projet d’annexe à la convention
2025D27 Culture : Demande de subvention Lecture vivante et appel à projet CARSAT
Pour : 28
Contre : 0
Abstention : 0
2025D28 Convention de partenariat relais d’information touristique
2025D28 ANNEXE Projet de convention de partenariat
2025D29 Finances : Budget annexe Atelier Relais : Compte financier unique 2024
2025D29 ANNEXE Note synthétique Budget annexe Atelier Relais CFU 2024
2025D30 Finances : Budget annexe Atelier Relais : Affectation du résultat 2024
Pour : 28
Contre : 0
Abstention : 0
2025D31 Finances : Budget annexe Atelier Relais : Budget primitif 2025
2025D31 ANNEXE Note synthétique Budget annexe Atelier Relais BP 2025
2025D32 Finances : Budget annexe ZAE : Compte financier unique 2024
2025D32 ANNEXE Note synthétique Budget annexe ZAE CFU 2024
2025D33 Finances : Budget annexe ZAE : Budget primitif 2025
2025D33 ANNEXE Note synthétique Budget annexe ZAE BP 2025
2025D34 Finances : Budget annexe Office de tourisme : Budget primitif 2025
2025D34 ANNEXE Note synthétique Budget annexe ZAE BP 2025
2025D35 Finances : Budget principal Compte financier unique 2024
2025D35 ANNEXE Note synthétique Budget principal CFU 2024
2025D36 Finances : Budget principal: Affectation du résultat 2024
Pour : 28
Contre : 0
Abstention : 0
2025D37 Finances : Budget principal: Vote des taux des taxes directes 2025
2025D37 ANNEXE 1 Simulations fiscales
2025D37 ANNEXE 2 Etat 1259
2025D38 Finances budget principal : Vote du taux de la TEOM 2025
2025D38 ANNEXE Etat de notification des bases
2025D39 Finances budget principal : Vote du produit GEMAPI 2025
Pour : 28
Contre : 0
Abstention : 0
2025D40 Finances : Budget principal budget primitif 2025
2025D40 ANNEXE Note synthétique Budget principal BP 2025
ETAIENT PRESENTS : Mme Sophie SARFATI, M. Jean-Louis POUJADE, M. Jean-Pierre SABRAZAT, M. Jean-Pierre CHIAPPINI, M. Thierry CASSAN, M. Jean-Paul PINQUIE, M. Bernard GLESSER, M. Stéphane DAGNEAUX, M. Michel BONHOMME, M. Claude SAINT-MARTIN, M. Jérôme DARRAS, M. Alain CROUZET, Mme Véronique CASAGRANDE, M. Christian ROUQUIE (suppléant), M. Marc ISSALY, M. Alain MARTY, M. Patrice CHABROUX, M. Lionel VACOSSIN, M. Daniel VANSINGHEL, M. Michel LAVERDET, M. Simon CHERER, M. Christophe BENAC, M. Michel THEBAUD.
ETAIENT REPRESENTES : Mme Sylvette SABRAZAT (par pouvoir à M. Jean-Pierre SABRAZAT), M. René COURDES, (par pouvoir à M. Thierry CASSAN), Mme Thérèse VERMANDE (par pouvoir à M. Michel BONHOMME), M. Lionel CARRIERES (par pouvoir à M. Michel THEBAUD), M. Christian PONS (par pouvoir à Mme Sophie SARFATI).
ETAIENT ABSENTS : M. Gilles GRIMAL, M. Aurélien PRADIE.
Secrétaire de séance : M. Michel THEBAUD
LISTE DES DELIBERATIONS
Pour : 28
Contre : 0
Abstention : 0
Pour : 28
Contre : 0
Abstention : 0
Pour : 28
Contre : 0
Abstention : 0
Pour : 28
Contre : 0
Abstention : 0
Pour : 26
Contre : 0
Abstention : 0
Sophie SARFATI n'a pas participé au vote
Pour : 28
Contre : 0
Abstention : 0
Pour : 26
Contre : 0
Abstention : 0
Sophie SARFATI n'a pas participé au vote
Pour : 28
Contre : 0
Abstention : 0
Pour : 28
Contre : 0
Abstention : 0
Pour : 26
Contre : 0
Abstention : 0
Sophie SARFATI n'a pas participé au vote
Pour : 26
Contre : 0
Abstentions : 2- Thierry CASSAN
Pour : 28
Contre : 0
Abstention : 0