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unknown - Communauté de communes - Causse de Labastide Murat - 2025 liste delib feuillet cloture15 12 2025
Document publié le Lundi 15 décembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Causse de Labastide Murat - 2025 liste delib feuillet cloture15 12 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Éducation,
SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU 15 DECEMBRE 2025 A 19h
A MONTFAUCON
Pour affichage et publication
le 19 décembre 2025
N° Objet Résultat des votes
2025D81 Nomination du secrétaire de séance
Pour : 28
Contre : 0
Abstention : 0
2025D82 Validation du procès-verbal du 14 novembre 2025
2025D82 ANNEXE Procès-verbal du 14 novembre 2025
2025D83 PLUI - Mise à disposition de personnel auprès du Parc naturel régional – Géoparc mondial UNESCO – des Causses du Quercy
Pour : 28
Contre : 0
Abstention : 0
2025D84 Dispense d’évaluation environnementale dans le cadre de la procédure de modification simplifiée n°2 du PLUi du Causse de Labastide-Murat
Pour : 28
Contre : 0
Abstention : 0
2025D85 ALSH- Ludicausse : Modification du règlement intérieur
2025D85 ANNEXE Règlement intérieur Ludicausse
2025D86 CTG - Validation de l’Appel à Manifestation d’Intérêt pour une maison des assistantes maternelles
2025D86 ANNEXE Cahier des charges de l'AMI
2025D87 France Services - Plan de financement des nouveaux locaux
Pour : 28
Contre : 0
Abstention : 0
2025D88 Maison communautaire - Mise à disposition de locaux à l’association Parentalités 46
2025D88 ANNEXE Projet de convention avec Parentalités 45
2025D89 Tourisme - Convention de partenariat avec le Parc naturel régional des Causses du Quercy pour l’animation du Pôle de Pleine Nature – année 3
2025D89 ANNEXE Projet de convention Pôle Pleine Nature- année 3
2025D90 Finances - Vente de terrain- autorisation de signature Pour : 28
Contre : 0
Abstention : 0
2025D91 Finances - Mise à jour des durées d’amortissement
Pour : 28
Contre : 0
Abstention : 0
2025D92 Finances - Ouverture des crédits avant le vote du budget 2026
Pour : 28
Contre : 0
Abstention : 1
ETAIENT PRESENTS : Mme Sophie SARFATI, M. Jean-Louis POUJADE, M. Jean-Pierre SABRAZAT, M. Jean-Pierre CHIAPPINI, Mme Sylvette SABRAZAT, M. Thierry
CASSAN, M. Jean-Paul PINQUIE, M. Stéphane DAGNEAUX, M. Michel BONHOMME, M. Claude SAINT-MARTIN, M. Jérôme DARRAS, M. Alain CROUZET, M.
Christian ROUQUIE, M. Marc ISSALY, M. Alain MARTY, M. Patrice CHABROUX, M. Lionel VACOSSIN, M. Michel LAVERDET, M. Simon CHERER, Mme Thérèse
VERMANDE, M. Lionel CARRIERES, M. Christophe BENAC, M. Michel THEBAUD, M. Christian PONS
ETAIENT REPRESENTES : M. René COURDES (par pouvoir à M. Jean-Paul PINQUE), M. Bernard GLESSER (par pouvoir à M. Thierry CASSAN), Mme Véronique
CASAGRANDE (par pouvoir à Mme Sophie SARFATI), M. Daniel VANSINGHEL (par pouvoir à M. Simon CHERER)
ETAIENT ABSENTS : M. Gilles GRIMAL, M. Aurélien PRADIE.
Secrétaire de séance : M. Lionel VACOSSIN
LISTE DES DELIBERATIONS
Pour : 28
Contre : 0
Abstention : 0
Pour : 28
Contre : 0
Abstention : 0
Pour : 28
Contre : 0
Abstention : 0
Pour : 28
Contre : 0
Abstention : 0
Pour : 28
Contre : 0
Abstention : 0