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Document publié le Mercredi 13 décembre 2023 par la commune de Saint-Laurent-du-Bois.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 2023 12 13 v2 affichage)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Formation,
Département de la
Gironde
République Française
COMMUNE DE SAINT LAURENT DU BOIS
Nombre de membres
en exercice: 10
Présents : 9
Votants: 9
Séance du 13 décembre 2023
L'an deux mille vingt-trois et le 13 décembre, le conseil municipal régulièrement convoqué le 6 décembre 2023, s'est réuni sous la présidence de Monsieur Colin SHERIFFS, Maire.
Etaient présents : Colin SHERIFFS, Sébastien BOLZON, Hélène CASAGRANDE, Geneviève AIMASSO, Jean-Louis ÉLAIN, Philippe SANCHOT, Michèle LAFFITTE, Sandrine LE DREFF, Vincent DESPAGNE.
Excusés : Philippe PEREIRA
Secrétaire de séance : Geneviève AIMASSO
Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal
Du 13 décembre 2023
ORDRE DU JOUR
1) Classement Voirie Communale
2) Recrutement Agent Recenseur
Le compte rendu de la précédente séance est validé à l'unanimité par les membres du conseil municipal.
1) CLASSEMENT VOIRIE COMMUNALE (DE_2023_048)
Suite au dernier Conseil Communautaire, Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal, qu’à compter de janvier 2024, la Communauté de Communes prendra en charge, uniquement, l’entretien des routes bitumées d’intérêt communautaire classées en catégorie 1 et 2.
De ce fait, Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal de valider la proposition suivante, concernant le classement des routes d’intérêt communautaire.
Catégorie 1 : VC4 : 100 m. Catégorie 2 : VC2 : 1 072 m. VC8 : 1 625 m. VC5 : 1 800 m.
VC9 : 490 m.
VC10 : 765 m. Soit un total de 2 872 mètres
VC12 : 200 m.
VC15 : 159 m.
Soit un total de 3 339 mètres
Les routes non catégorisées ci-dessus seront considérées d’intérêt communal et leur entretien sera donc assuré par la Commune de Saint-Laurent du Bois.
Après avoir délibéré, le Conseil Municipal, valide cette proposition et demande à Monsieur le Maire : - de transmettre la présente délibération à la Communauté des Communes - de s'assurer que cette modification sera prise en compte pour le calcul de la CLECT.
2) Recrutement d'un Agent Recenseur (DE_2023_050)
Monsieur le Maire fait savoir au Conseil Municipal que suite à l’appel à candidature, une personne s’est présentée pour effectuer le recensement communal.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte à l'unanimité la candidature de Monsieur Laurent MAGNIER, résidant sur notre commune.
3) Questions diverses.
Une proposition de réponse au mail reçu le vendredi 20 octobre, d’un administré de la commune, concernant le reliquat d’enrobé est présentée aux conseillers municipaux. Après discussion et quelques modifications apportées, les conseillers municipaux ont validé et signé la lettre. Ayant déjà eu de nombreuses échanges avec l’administré concerné et ne souhaitant pas en rajouter, ce courrier a été uniquement signé par les adjoints et les conseillers municipaux.
La séance est levée à 21h20
Le Maire,
Colin SHERIFFS.