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unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - Ordre du jour conseil communautaire du mercredi 1er juillet 2026
Document publié le Mercredi 24 juin 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - Ordre du jour conseil communautaire du mercredi 1er juillet 2026)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Éducation,
| Modane, le 24 juin 2026
L/
M
| Eee REUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
Haute Maurienne Vanoise
Mercredi 1°' juillet 2026 à 20h30
Maison cantonale — salle de réunion du conseil
Ordre du jour :
1 — FONCTIONNEMENT DE L'ASSEMBLEE
+ Désignation d’un secrétaire de séance
+ Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 03 juin 2026 + Décisions prises par le président depuis le conseil communautaire du 03 juin 2026
2 — STRATEGIE — DEVELOPPEMENT
+ Présentation des activités de la Communauté de communes e Pôle Actions sociales
— Seryice re- Patri
+ Mise en place de la Communauté de communes
e Règlement intérieur du conseil communautaire
e Désignation d'un représentant au comité de programmation du programme européen LEADER Tarentaise - Arlysère - Maurienne
e__ Référent déontologue élu - Adhésion à la mission du CDG73
3 — ADMINISTRATION GENERALE
+ Commande publique
e Fourniture, pose/dépose du mobilier de signalétique de randonnée estivale et hivernale - Territoire de Haute Maurienne Vanoise
o Attribution des marchés publics
* Finances
+ Décision modificative n°01 - Budget annexe Energie 2026
e Grille tarifaire travaux de reprographie
e _Reversement de la compensation part salaires de la taxe professionnelle des communes pour l'année 2026
+ Convention
° Occupation zone d'activités économiques des Terres Blanches
+ Ressources humaines
+ Création d'emplois
e Adhésion au service de prévention des risques professionnels du CDG73
e Elections professionnelles du 10 décembre 2026
o Détermination du nombre de représentants du personnel au Comité Social Territorial commun CCHMV / CIAS HMV
o Recueil de l'avis des représentants de l'établissement
Le Président
Jérémy TRACQ