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unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - Ordre du jour conseil communautaire du mercredi 03 juin 2026
Document publié le Mercredi 27 mai 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - Ordre du jour conseil communautaire du mercredi 03 juin 2026)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Eau et assainissement,
Modane, le 27 mai 2026
|
| flà e è
MS
EN, pres REUNION
COMMUNAUTÉ DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DE COMMUNES
Haute Maurienne Vanoise
Mercredi 03 juin 2026 à 20h30
Maison cantonale — salle de réunion du conseil
Ordre du jour :
1 — FONCTIONNEMENT DE L'ASSEMBLEE
+ Désignation d’un secrétaire de séance
+ Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 06 mai 2026 Le # Décisions prises par le président depuis le conseil communautaire du 06 mai 2026
2 — STRATEGIE — DEVELOPPEMENT
+ Présentation des activités de la Communauté de communes e Pôle Habitat Immobilier de loisir
e Pôle Artisanat - Commerce - Industrie - Agriculture
e Transition écologique
+ Mobilité - point d'information
e Service de liaison transfrontalière Bardonecchia - Modane
e Projet d'aménagement de l'itinéraire cyclable « Via Maurienne »
o Avis CCHMV dans le cadre de la demande de déclaration d'utilité publique et de la demande d'autorisation environnementale
+ Activités de pleine nature
e Balades hivernales - Inscription au Plan Départemental des Espaces, Sites et Itinéraires (PDEST)
3 — ADMINISTRATION GENERALE
+ Commande publique
° Travaux de reprise des désordres à la suite de l’affaissement d'une partie du bêtiment FILTECH o Attribution des marchés de travaux
° Travaux de réhabilitation du poste de relevage des eaux usées de La Norma o Avenant n°01
+ Finances
e Décision modificative n°01 - Budget principal 2026
e Demandes de financement
o France Services année 2026
o Activités de pleine nature
- _ Randonnée - Balades hivernales - Appel à projet Département de la Savoie -__ Conciliation des usages - Plan Pastoral Territorial
o Mobilité
- Conventions de délégation de compétence de la Région AURA avec concours financier - Eté 2026
e Grilles tarifaires |
o Produits touristiques émanant de la CCHMV à compter du 1° juin 2026
o Services de transports intercommunaux - Eté 2026
+ Ressources humaines
e Création d'emplois permanents
e Création d'emplois non permanents
Le Président ||
Jérémy TRACQ