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unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - Ordre du jour Conseil communautaire du mercredi 15 avril 2026
Document publié le Jeudi 9 avril 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - Ordre du jour Conseil communautaire du mercredi 15 avril 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne,
[ He REUNION
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
h Modane, le 09 avril 2026
Ex COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
Haute Maurienne Vanoise
Mercredi 15 avril 2026 à 20h30
Maison cantonale — salle de réunion RDC
Ordre du jour :
1. Installation du conseil communautaire
2. Désignation du secrétaire de séance
3. Election du président
4, Détermination de la composition du bureau communautaire — Nombre de vice-présidents et éventuellement des autres membres du bureau
5. Election des vice-présidents et des autres membres du bureau communautaire
6. Lecture et diffusion de la charte de l'élu local et des dispositions sur les conditions d'exercice du mandat de conseiller communautaire
7. Détermination de la composition du conseil d'administration du Centre Intercommunal d'Action Sociale
8. Accompagnement des élus communautaires
9. Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 04 mars 2026
10. Décisions prises par le Président depuis le conseil communautaire du 04 mars 2026
Le Président
Christian SIMON