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Déliberation - deliberation 10 14092023
Déliberation - deliberation 19 14092023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Leu.
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Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Institutions publiques,
Envoyé
en
préfecture
le
25/09/2023
Reçu
en
préfecture
le
25/09/2023
nef
Publié
le 25/09/2023
V
S
I
|
|
S
.
ID
: 974-219740131-20230914-19_14092023-DE
-LeU
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
14 SEPTEMBRE
2023
DELIBERATION
N°
19/14092023
OBJET:
REAJUSTEMENT
DE
L'ORGANIGRAMME
ET
MODIFICATION
DU
TABLEAU
DES
EMPLOIS
ET
DES
EFFECTIFS
DU
PERSONNEL
COMMUNAL
Nombre
des
conseillers
en
exercice
|
38
NOTA
:
Le
Maire
certifie
que
la
liste
des
Présents
23
délibérations
examinées
lors
de
cette
séance
a
Procurations
08
été
affichée
en
Mairie
et sur
le site internet
de
la
Votants
30
Ville
le
:
ns
rnnnrsssuinnnnnnnnes
Abstentions
01
L'an
deux
mille
vingt-rois,
le
jeudi
quatorze
septembre,
le
Conseil
Municipal,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
SALLE
DU
FOIRAIL
à
PITON
SAINT-LEU,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Bruno
DOMEN
(Maire).
Etaient
présents
:
M.
DOMEN
Bruno
(Maire),
M.
GUINET
Pierre
Henri
(1
Adjoint),
M.
LUCAS
Philippe
(4°"®
Adjoint),
Mme
PLANESSE
Nadine
(5°"° Adjointe),
M.
BADAT
Rahfick
(6è"°
Adjoint),
M.
AUBIN
Jimmy
(8"
Adjoint),
Mme
ANAMALE
Marie
Claude
(9*"
Adjointe),
M.
MAILLOT
Bertrand
(10è"e
Adjoint),
Mme
ALEXANDRE
Marie,
M.
CODARBOX
Jacky,
Mme
HAMILCARO
Annick,
M.
ZETTOR
Josian,
M.
LEAR
Elie,
Mme
FERARD
Sylvie,
M.
LAURET
Bruno,
Mme
DOMPY
Brigitte,
Mme
VEMINARDI
Mylène,
M.
LEE-AH-NAYE
Wei-Ming,
M.
EUZET
Jean-
Paul,
M.
VIRAMA
Stéphane,
Mme
VION
Marie-Claire,
Mme
LENCLUME
Marjorie,
M.
RENE
David,
Conseillers
municipaux.
Etaient
représentés
: Mme
DALLY
Brigitte
(3"°
Adjointe),
procuration
à
M.
LUCAS
Philippe
çaire
Adjoint),
Mme
BELIN
Gisèle
(7%
Adjointe)
procuration
à
M.
ZETTOR
Josian
(Conseiller),
Mme
SORET
Pascalne
(Conseillère),
procuration
à
M.
MAILLOT
Bertrand
(10°"°
Adjoint),
Mme
ZITTE
Nicolette
(Conseillère)
procuration
à
Mme
VEMINARDI
Mylène
(Conseillère),
Mme
BARBIN
Suzelle
(Conseillère),
procuration
à
Mme
DOMPY
Brigitte
(Conseillère),
Mme
SINAPAYEL
Marie
Josée
procuration
à
Mme
LENCLUME
Marjorie
(Conseillère),
M.
MARIVAN
Serge
(Conseiller)
procuration
à
M.
LAURET
Bruno
(Conseiller),
M.
HODGI
Claudio
(Conseiller),
procuration
à
M.
GUINET
Pierre
Henri
(1% Adjoint).
Absents
:
Mme
BERNON
Nadège
(2°
Adjointe),
Mme
SILOTIA
Jacqueline
(Conseillère),
Mme
PERMALNAICK
Armande
(Conseillère),
M.
ABAR
Dominique
(Conseiller),
M.
ELLIN
Fabrice
(Conseiller),
M.
FELICITE
Roland
(Conseiller),
M.
MULQUIN
Christophe
(Conseiller).
Il a
été
procédé,
conformément
à
l'article
L.2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
à
l'élection
d'un
secrétaire
pris
au
sein
du
Conseil.
M.
GUINET
Pierre
Henri
(1%
Adjoint)
a
été
désigné
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
pour
remplir
ces
fonctions
qu'il
a
acceptées.
Le
Conseil
Municipal
étant
en
nombre
suffisant
pour
délibérer
valablement,
le
Président
a
déclaré
la
séance
ouverte
à
dix-sept
heures
et
vingt-trois
minutes.
Conformément
au Règlement
Européen
sur la Protection des données
chaque
usager bénéficie d'un droit d'accès
de rectification
de suppression ou d'apposilion aux
informations qua te
concement
Pour l'exercce de ces droits.
marc: de vous adresser au Délégué
à ia Protection des Données
{dpofmaine-santieu
fr)
58,
Avenue
Général
Lambert,
BP
1004,
97898
Saint-Leu
Cedex
- 0262
34
80
03
- secretariat@mairie-saintleu.fr
- www.saintieu.re
vo Envoyé
en
préfecture
le
25/09/2023
Reçu
en
préfecture
le
25/09/2023
DÉLIBERATION
N°
19/14092023
Publié
le 25/09/2023
REAJUSTEMENT
DE
L’ORGANIGRAMME
ET
MODIFICATION
D[iv:
974219740181-20230014-19 [14092028-DE
ET
DES
EFFECTIFS
DU
PERSONNEL
COMMUNAL
Direction
Générale
des
Services
/ Ressources
Humaines
Le
Maire
expose :
Il'est
rappelé
que
conformément
à
l’article
L.313-1
du
Code
Général
de
la
Fonction
Publique,
les
emplois
de
chaque
collectivité
sont
créés
par
l'organe
délibérant
de
celle-ci.
Lors
du
Comité
Technique
du
1%
septembre
2023,
un
nouvel
organigramme
des
services
a
été
présenté
et
obtenu
un
avis
favorable.
Cette
nouvelle
organisation
fait
suite
notamment
aux
audits
organisationnels
et
financiers
lancés
par
la
Collectivité
afin
de
chercher
des
pistes
d'amélioration
du
service
rendu.
Ces
audits
ont
porté
sur
les
services
techniques,
la
restauration
scolaire
et
la
lecture
publique.
Au
vu
des
restitutions
finales
ou
intermédiaires,
le
Maire
a
décidé
d'opérer
une
modification
de
l’organigramme
afin
d'apporter
une
meilleure
réponse
aux
usagers
du
service
public
autour
de
cinq
Directions
:
1. Deux
Directions
Générales
Adjoïintes
(DGA)
fonctionnelles
1.1.
Direction
Générale
Adjointe
Affaires
Générales
et
Services
Publics
La
DGA
Affaires
Générales
et
Services
publics
est
maintenue
avec
le
même
périmètre
:
Secrétariat
Général,
Service
Etat-Civil,
Service
Proximité,
Service
Funéraire.
Il'est
à
noter
la transformation
au
sein
de
cette
DGA
du
Service
Juridique
en
une
Direction
des
Affaires
Juridiques,
contentieuses
et
internes
qui
regroupera
le
Service
Juridique,
le
Service
Réglementation,
le
Service
Courrier
et
Archives
et
le
Service
Electoral
et
des
Affaires
Militaires.
1.2.
Direction
Générale
Adjointe
Ressources,
Finances
et Appui
La
DGA
Gestion
Financière
s'étoffe
et
est
redénommée
Direction
Générale
Adjointe
Ressources,
Finances
et Appui.
Pour
un
meilleur
pilotage,
sont
intégrés
au
sein
de
cette
DGA
les
directions
des
Ressources
Humaines
et
des
Systèmes
Informatiques,
actuellement
sous
la
responsabilité
directe
du
Directeur
Général
des
Services.
Au
sein
de
cette
DGA,
le
Service
Contrôle
de
Gestion
est
redénommé
Service
Optimisation
financière
et
partenariat.
Ce
service
aura
vocation
à
accompagner
les
services
opérationnels
lors
de
la
mise
en
place
des
partenariats
financiers,
et
à
évoluer
vers
du
contrôle
de
gestion.
2. Trois
Directions
Générales
Adjointes
opérationnelles
tournées
vers
les
besoins
des
admi-
nistrés
et
axées
sur
les
problématiques
suivantes :
2.1.
Direction
Générale
Adjointe
Education
et
Egalité
des
chances
La
DGA
Education
et
Cadre
de
Vie
est
redénommée
Direction
Générale
Adjointe
Education
et
Egalité
des
chances.
Son
périmètre
d'intervention
reste
quasiment
identique.
Il
faut
cependant
noter
2
changements : *
La
création
d'un
Service
de
la
Restauration
Scolaire
(indépendant
du
Service
Educa-
tion).
La
mise
en
place
de
ce
service
permettra
de
mettre
en
œuvre
plus
aisément
les
préconisations
de
l'audit
sur
le
fonctionnement
restauration
scolaire,
qui
doit
évoluer
vers
un
modèle
plus
déconcentré
;
*
Le
transfert
du
Service
Culture
et Animation
dans
une
autre
Direction
Générale
Adjointe.
Les
services
Education,
Sports,
Développement
de
quartier
et
Politique
de
la
Ville
et
Réseau
de
Lecture
Publique
restent
au
sein
de
cette
direction. Envoyé
en
préfecture
le
25/09/2023
Reçu
en
préfecture
le
25/09/2023
Publié
le 25/09/2023
2.2.
Direction
Générale
Adjointe
Aménagement
et Développel
nef
ID::974-219740131-20230914-19_14092023-DE
Considérant
l'importance
des
projets
d'aménagement
et
les
obligations
urbanistiques
de
plus
en
plus
fortes
qui
pèsent
sur
les
communes,
la
mise
en
place
d'une
Direction
Générale
Adjointe
Aménagement
et
Développement
est
réaffimée,
comme
cela
a
été
le cas
en
début
de
mandature.
Cette
DGA
s'organisera
autour
de
3
pôles
:
Ÿ
Une
Direction
Aménagement
et
Planification
avec
le
Service
Foncier
et
le
Service
Aménagement
Opérationnel
;
Y_
Un
pôle
Urbanisme
Règlementaire
avec
le
Service
Urbanisme
;
Y
Un
pôle
Développement
Local,
qui
aura
pour
mission
d'accompagner
et
d'animer
les
projets
économiques
et
le
Service
Habitat.
2.3.
Direction
Générale
Adjointe
Qualité
de
vie
et support
technique
lt est
proposé
la
création
d'une
Direction
Générale
Adjointe
Qualité
de
Vie
et
support
technique.
La
mise
en
place
de
cette
DGA
fait
suite
à
l’audit
réalisé
au
niveau
de
la
Direction
des
Services
Techniques.
Elle
a
pour
vocation
d'améliorer
la
qualité
de
vie
des
Saint-Leusiennes
et
Saint-Leusiens.
Aujourd’hui,
l'ensemble
de
ces
missions
sont
quasiment
concentrées
au
sein
d'une
seule
direction
(sauf
patrimoine,
culture
et
animation).
La
répartition
entre
4
directions
a
pour
objectif
un
meilleur
pilotage
de
nos
travaux,
un
meilleur
service
rendu.
La
création
d'un
Service
Logistique
et
Animation
vise
à
optimiser
les
moyens
et
à
mieux
coordonner
les
actions. Dans
la
dernière
partie
du
mandat,
la
mise
en
valeur
du
patrimoine
culturel
constituera
une
priorité,
en
plus
de
l'accompagnement
classique
des
partenaires.
Cette
DGA
s’articulera
autour
de
4
Directions/Services :
*
La
Direction
des
Services
Techniques
(bâtiments,
travaux
et
voirie) ;
Y
La
Direction
de
l'Environnement
;
Y
La
Direction
de
la Transition
;
Y
La
Direction
du
Patrimoine,
Culture,
Vie
associative,
Animation
et
Logistique. CAS
A
Ville de
Saint
Leu
Direction Communication
|
et Frotocols
Direction Générale des
Services
Caisse des écoles
Direction
Direction.
|
Direction
|
Education
|
Aménagement
Affaires générales
et Dévetopperent
et services publics
|
et Égalité des chances
T
Direction
Service de la ie
Educative
Aménagernent
|
[
Service Etat Civil
I
:
et Planification
|
Service de la Restauration
Scotaire _T
Service Developpement Quartiers et politique de
la ville
Service Foncier
Service
]
Poe
des Sports
Service Urbanisme Pêle
Service Aménagement
opérationnel Urbanisme Réglementaire
Service de la Promotion
—————
de la
lecture publique
|
Dirertion des Affaires
Juridiques, Contentieuses et
Internes Semice
Régiementation Service Courrier et
archives
Développement local
L
Service Habhuat
Emploi fonctionnel
|
[service
Elertoral et des
affaires mibtaires
|
——
L
[Service Optiméation
Direction dalité de vie
|
et support technique
L
4
F
1
|
|
Direction des services
lechnigues
|
1
{batiments - voie
-uavaux)
|
Service des Marchés
EE
Publics
Direction
7
T
de l'Environnement
Series Achat,
L
+}
Bureautique et mobiher.
I
_
Direction
Service Régie d'avance et
de ta Transition
de recette
TT
Direction du Patrimoine, de là cuhture, de la vie associative, de l'animation et de Le logisuque
Pinangère et Partenariat
—
Direction
des Ressources Humaines
Service patrimoine er
cahure
=
ET
, Service Promotion de
Sernce
Animation
et
l'égalité
ét lutte contre les
Logistique
discriminations
——
nt
Direction
des Systèmes d'information Aussi,
considérant
la
nécessité
de
modifier
l'appellation
de
certains
&
Reçu
en
préfecture
le
25/09/2023
Publié
le 25/09/2023
Envoyé
en
préfecture
le
25/09/2023
7
ID:
974-219740131-2023809141914092023-DE
nouveaux
postes
résultants
de
cette
nouvelle
organisation
ainsi
que
Tes
postes
dont
Te
besoin
est
justifié
par
a
nature
spécifique
de
la
fonction
à
exercer,
il est
proposé
les
créations
présentées
ci-
après
et classées
selon
la
nature
des
besoins
de
la
collectivité,
notamment
:
*
Besoins
permanents :
création
et
modification
du
tableau
des
emplois
N
;
. |
Libellé
du
cadre
d’emploi
ou
du
ou
des
Temps
pad
Libellé
de
l'emploi
Filière
en
grades
possibles
pour
ce
poste
(Titulaire
|Nbra
de
s
ou
Contractuel)
travail
Lire
: «Responsable
direction
Direction
communication
et
Protocole»
En
:
,
:
:
Temps
Générale
|
lieu
et place
de
: «Responsable
Admin.|
À |
Cadre
d'emploi
des
attachés
:
complet
des
service
communication
»
Services
Agent
d'exploitation
signalétique
Techn.|
C |
Cadre
d'emploi
des
adjoints
techniques|
1
en
Diet
Lire
: «DGA
Direction
Affaires
Générales
et services
publics»
En
Admin.|
A
Cadre
d'emploi
des
Attachés,
des
1
Temps
lieu
et place
de
: « DGA
Direction
°
Ingénieurs,
complet
Affaires
générales»
_|
Responsable
cellule
Etat-Civil
St-
Admin.
|
B/C
Cadre
d'emploi
des
Rédacteurs,
des
1
Temps
Leu
‘
adjoints
administratifs
complet
Responsable
cellule
Etat-Civil
Admin.
|
B/C
Cadre
d'emploi
des
Rédacteurs,
des
1
Temps
Piton
JL
’
adjoints
administratifs
complet
Agent
de
gestion
administratif
Service
d'Accueil
et
Admin.|
©
Cadre
d'emploi
des
adjoints
3
Temps
d'Accompagnement
des
Familles
‘
administratifs,
des
adjoints
techniques
complet
Endeuillées
(SAAFE)
Direction
Lire
: «Responsable
service
dires
es
proximité»
En
lieu
et place
de
:
Admin. |
A/B
AE
emploi
des
Attachés,
des
1
Lise
à
«Coordonnateur
MFS
»
'
p
EE SES
Lire
: «Responsable
cellule
mairie
Publics
| nnexe Pitons
En lieu et place de:
|Admin.|
BIC
..
DE
des
|,
Lu
«responsable
de
mairie
annexe»
|.
J
p
Lire
: «Responsable
cellule
MFS
La
:
:
:
:
à
Admin
Cadre
d'emploi
des
Rédacteurs,
des
Temps
Chaloupe»
En
lieu et
place
de
:
BIC
adjoints
administratifs
1
complet
«responsable
de
mairie
annexe»
|
Lire
: «Responsable
cellule
MFS
Le
:
;
:
à
Plate»
En lieu et place de :
Admin!
Byc
ue
SO OC ELE
OS
x
ere
«responsable
de
mairie
annexe»
ï
p
|
Lire
: «Directeur
des
Affaires
Admin
Juridiques,
Contentieuses
et
Itechn!_
A
Cadre
d'emploi
des
Attachés,
des
1
Temps
internes
»
En
lieu
et place
de :
‘
Ingénieurs,
complet
«Responsable
juridique
/ RGPD
»
FAR
.|
Libellé
du
cadre
d'emploi
ou
du
ou
des
Temps
tee
Libellé
de
l'emploi
Filière
ei
grades
possibles
pour
ce
poste
(Titulaire por
de
g
ou
Contractuel)
travail
Lire
: «DGA
Direction
Ressources,
Finances
et appui
»
En
lieu et place
|
Admin
A
Cadre
d'emploi
des
Aftachés,
des
;
Temps
de : « DGA
Direction
gestion
Ingénieurs,
complet
financière
»
:
ne
:
Admin
Cadre
d'emploi
des
adjoints
Temps
Direction
Agent
de
gestion
administrative
.
c
administratifs,
des
adjoints
techniques
L
complet
Ressources,
ane
uen
Admin
AIB
Cadre
d'emploi
des
Attachés,
des
4
Temps
paul
et
«Responsable
finance
publique»
Rédacteurs
complet
Lire
:« Responsable
service
des
Admin
,
:
à
Marchés publics»
En lieu et place de | .
am|
Cédre d'empioi
des Aachés,
des
|.
ue
«Responsable
commande
publique»
p
Lire
:« Responsable
service
achats,
|
Admin
;
.
k
bureautique
et
mobilier»
En
lieu
et
AIB
Cadre d
RSS
des
1
eme
place de :« Responsable
achat»
pl Envoyé
en
préfecture
le
25/09/2023
Reçu
en
préfecture
le
25/09/2023
Agent
de
gestion
administrative
Admin
c
Cadre
d'el
Publié le-25/09/2023
7
achat
bureautique
et
mobilier
administratifs,
d'in
:974-219740181-20280914-19_14092028.DE
Lire
«Responsable
See
Admin
Cadre
d'emploi
des
Attachés,
des
optimisation
financière
et
ITechn|
A/B
Ingénieurs,
des
Rédacteurs,
des
1
Temps
partenariat»
En
lieu
et place
de
:
g
techniciens
’
complet
«
Responsable
contrôle
de
gestion»
Agent
de
gestion
Régie
d’avance
et | Admin
c
Cadre
d'emploi
des
adjoints
1
Temps
de
recette
administratifs,
des
adjoints
techniques
complet]
Lire
:« Directeur
des
Ressources
Humaines»
En
lieu
et place
de
:
Admin
A
Cadre
d'emploi
des
Attachés,
des
1
Temps
«Responsable
Ressources
:
Ingénieurs,
complet
Humaines» Agent
de
gestion
administrative
Admin
c
Cadre
d'emploi
des
adjoints
3
Temps
Ressources
Humaines
ï
administratifs,
des
adjoints
techniques
complet
Lire
:«Directeur
des
systèmes
s
:
:
d’information»
En
lieu
et place
de
:
se
AB
Cadre
d
D
Atiachés,
des
1
ue
«Responsable
Système
d'information»
echn
génieurs
p
ROUE
:
Cadre
d'emploi
des
techniciens,
des
Temps
Technicien
informatique
Techn.|
B/C
agents
de
maitrises
2
complet
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Libellé
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cadre
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Temps
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Libellé
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l'emploi
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poste
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Contractuel)
travail
Lire
: «DGA
Direction
Education
et
égalité
des
chances»
En
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et
Admin
A
Cadre
d'emploi
des
Aïtachés,
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1
Temps
place
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: « DGA
Direction
éducation
Ingénieurs,
complet
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vie
»
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Techn.
Cadre
d'emploi
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ingénieurs,
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AIB|
techniciens,
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|
1 | EMPS
restauration
scolaire
Rédacteurs
complet
Adjoint
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responsable
Techn.|
BIC
Cadre
d'emploi
des
techniciens,
des
1
Temps
restauration
scolaire
|
agents
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rédacteurs
complet
Cadre
d'emploi
des
adjoints
techniques,
De
Assistant
informatique
Techn|
C |
des
agents
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1
Direction
administratifs
|
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Cadre
d'emploi
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adjoints
techniques,
Temps
Agent
technique
écoles
Techn|
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des
agents
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maitrises,
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3
chances
FL
-
complet
administratifs
:
Cadre
d'emploi
des
adjoints
techniques,
Temps
Agent
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Techn]
C
des
agents
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maitrises,
3
complet
Lire
: «Responsable
service
Développement
de
Quartier
et
Techn.
Cadre
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des
ingénieurs,
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Temos
politique
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la
ville»
En
lieu
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techniciens,
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Attachés,
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Lom Diet
de
: «Responsable
Développement
Rédacteurs
de
Quartier
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vie
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|
Lire
: «Responsable
Service
de
la
Techn
Cadre
d'emploi
des
ingénieurs,
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de
la lecture
publique»
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Temps
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Réseau
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complet
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publique»
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Libellé
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cadre
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Libellé
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emploi
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Direction
Aménagement
et
Développement»
En
lieu
et place
|
Admin
A
Cadre
d'emploi
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Attachés,
des
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Temps
de
:«Responsable
direction
de
Ingénieurs,
complet
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L
Direction
Lire
: «Directeur
aménagement
et
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Aména-
planification»
En
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«Responsable
Service
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Admin
Cadre
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Responsable
Service
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BIC
adjoints
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|
complet Temps
Responsable
Service
Admin
BIC
Cadre
d'emploi
des
Rédacteurs,
des
4
complet
aménagement
opérationnel
adjoints
administratifs Envoyé
en
préfecture
le
25/09/2023
Reçu
en
préfecture
le
25/09/2023
Publié
le 25/09/2023
Lire
: «Responsable
pole
T7
:
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|
.
Techn.
Cadre
d'en
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Urbanisme
réglementaire
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LL
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TEMPS
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de
: «Responsable
Service
Jadmin,
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urbanisme
et droit des
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Temps
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Ré
complet
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Libellé
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cadre
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Libellé
de
l'emploi
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Direction
Qualité
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Cadre
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Temps
support
technique
Ingénieurs,
complet
Lire
: «Directeur
des
services
Techniques
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En
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Techn|
A
Cadre
d'emploi
des
Attachés,
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«Directeur
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Services
Techniques
-
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Ingénieurs,
complet
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: «Directeur
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Qualité
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de
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Transition
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vie
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Techn|
A
Cadre
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Temps
support
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énergétique
et
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Ingénieurs,
complet
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LL
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durable»
Directeur
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patrimoine,
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la
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culture,
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Cadre
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adjoints administratifs, des adjoints du | 1
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patrimoine
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:
Cadre
d'emploi
des
Rédacteurs,
des
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Service Animation ét | Admin!
B,c|
adjoints administratifs, adjoints
1 | Temps
d'animations
complet
Admin.
: administrative
/ Techn.
: Technique
/
$,Le
Contrat
d'apprentissage
YŸ
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
Ÿ
Vu
la
loi
n°
92-675
du
17
juillet
1992
modifiée
portant
diverses
dispositions
relatives
à
l'apprentissage,
à
la formation
professionnelle
et
modifiant
le
Code
du
Travail
;
Ÿ
Vu
le
décret
n°
2018-1347
du
28
septembre
2018
relatif
à
la
rémunération
des
apprentis
;
Ÿ
Vu
le
décret
n°
2019-1489
du
27
décembre
2019
modifié
relatif
au
dépôt
du
contrat
d'apprentissage ;
*
Vu
le
décret
n°
2020-478
du
24
avril
2020
relatif
à
l'apprentissage
dans
le
secteur
public
non
industriel
et
commercial
;
*
Vu
l'avis
favorable
du
Comité
Social
Territorial
du
01/09/2023
portant
sur
les
conditions
gé-
nérales
d'accueil
et
de
formation
des
apprentis
;
*
Considérant
que
le
contrat
d'apprentissage
est
un
contrat
de
droit
privé
par
lequel
l'employeur
s'engage,
outre
le
versement
d’un
salaire,
à
assurer
à
l'apprenti
une
formation
professionnelle
complète,
dispensée
pour
partie
en
entreprise
et
pour
partie
en
centre
de
formation
;
D
Nombre
Niveau
de
Observation
Motif
Diplôme
préparé |
Emploi
/ service
de
|rémunération
s
poste
LOI
n°
2016-1088
du
8
Bachelor
Apprenti
Base
smic
août
2016
relative
au
[RH
/master
Gestion,
Assistant(e)
RH
1
Selon
travail,
à
la |
des
Ressources
Service
DRH
dispositions
modernisation
du
Humaines
réglementaires
dialogue
social
et
à
la
IBTS
SAM
(Support
Apprenti
en
vigueur
sécurisation
des
à
l'Action
Assistant(e)
1
parcours
Managériale)
administratif
professionnels
;
Service
des
Sports Les
crédits
nécessaires
sont
prévus
au
Budget
Communal.
Envoyé
en
préfecture
le
25/09/2023
Reçu
en
préfecture
le
25/09/2023
Publié
le 25/09/2023
nef
ID
: 974-219740131-20230914-19_14092023-DE
Ceci
exposé,
il est
donc
proposé
au
Conseil
Municipal
:
D'APPROUVER
le
réajustement
de
l'organigramme
présenté
dans
le
rapport
;
D'APPROUVER
les
créations
et
les
modifications
de
postes
susvisés
;
DE
MODIFIER
en
conséquence
le
tableau
des
emplois
du
personnel
communal
:
D'AUTORISER
la
création
d'emplois
en
contrat
d'apprentissage
;
D'AUTORISER
le
Maire
ou
l'élu
délégué
à
signer
tout
acte
et
document
se
rapportant
à
cette
affaire.
Le
Conseil
Municipal
est
invité
à
en
délibérer.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à
la
majorité
1
abstention
: M.
CODARBOX
Jacky)
APPROUVE
le
réajustement
de
l'organigramme
présenté
dans
le
rapport,
avec
la
prise
en
compte
des
modifications
suivantes
pour
la
Direction
Aménagement
et
Développement
:
°
Remplacement
de
la
dénomination
«Pôle
Urbanisme
réglementaire
»
par
«
Direction
Urbanisme
Réglementaire
»
;
°
Remplacement
de
la
dénomination
«Pôle
Développement
local
»,
par
«
Direction
Développement
Local
»
:
APPROUVE
les
créations
et
les
modifications
de
postes
susvisés
avec
la
prise
en
compte
des
modifications
suivantes
pour
la
Direction
Aménagement
et
Développement
:
°
Remplacement
de
la
dénomination
«
Responsable
Pôle
Urbanisme
Réglementaire
»
par
«
Directeur
Urbanisme
Réglementaire
»
;
e
Remplacement
de
la
dénomination
«
Responsable
Pôle
Développement
local
»
par
«
Directeur
Développement
local
»
;
MODIFIE
en
conséquence
le
tableau
des
emplois
du
personnel
communal
:
AUTORISE
la
création
d'emplois
en
contrat
d'apprentissage
;
AUTORISE
le
Maire
ou
l'élu
délégué
à
signer
tout
acte
et
document
se
rapportant
à
cette
affaire.
Pour
extrait
certifié
conforme,
Saint-Leu,
le
25
SEP 2929
Le
Président
de
séance,