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Procès Verbal - PROCES VERBAL de la SEANCE du CONSEIL MUNICIPAL du
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Séance - 05 seance du 18 mai 2026
Procès Verbal - PV 2024 02 01
Procès Verbal - PV 2024 02 01
Séance - 02 seance du 21 mars 2024
Document publié le Jeudi 21 mars 2024 par la commune de Rohan.
Lien du pdf (Séance - 02 seance du 21 mars 2024)
Thèmes du document : Banque, Éducation, Famille,
11 place de la mairie - 56580 Rohan
mairie@rohan.fr +33 (0)2 97 51 50 33 communederohan.bzh
Conseil municipal
Séance du 21 Mars 2024 – Liste des délibérations
2024_11 Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux Adoption Adoptée à l’unanimité
2024_12 Renouvellement de la convention multi-services avec le FDGDON du Morbihan Adoption Adoptée à l’unanimité
2024_13 Approbation des comptes de gestion 2023 des budgets Lotissement, Centre de santé et Station-service Adoption Adoptée à l’unanimité
2024_14 Approbation des comptes administratifs 2023 des budgets Lotissement, Centre de santé et Station-service Adoption Adoptée à l’unanimité
2024_15 Affectation des résultats de fonctionnement 2023 pour les budgets Lotissement, Centre de santé et Station-service Adoption Adoptée à l’unanimité
2024_16 Vote des taux des impôts directs locaux 2024 Adoption Adoptée à la majorité
2024_17 Contrat d’association école privée – détermination du prix de revient – année scolaire 2023-2024 Adoption Adoptée à l’unanimité
2024_18 Vote des subventions 2024 Adoption Adoptée à l’unanimité
2024_19 Camping municipal – tarifs à compter du 15/04/2024 Adoption Adoptée à l’unanimité
2024_20 Opérations de désherbage de la bibliothèque municipale – approbation des modalités d’organisation d’une braderie et de tarifs Adoption Adoptée à l’unanimité
2024_21 Vote des budgets primitifs 2024 Adoption Adoptée à l’unanimité
2024_22 Autorisation d’emprunt auprès de la caisse des dépôts et consignations Adoption Adoptée à l’unanimité
2024_24
Convention de partenariat pour la revalorisation des certificats
d’économie d’énergie (CEE) issus des travaux réalisés sur le patrimoine
communal
Adoption
Adoptée à l’unanimité
2024_25 Echanges de parcelles à Cathélo Adoption Adoptée à l’unanimité
2024_26 Acquisition de la parcelle BA 78 Adoption Adoptée à l’unanimité
2027_27 Cession d’une portion du chemin rural n°101 à La Villeneuve Adoption Adoptée à l’unanimité
2027_28 Cession d’une portion de l’emprise foncière située Place du Château Adoption Adoptée à la majorité
2027_29 Régularisation de limite auprès des cadastres du Morbihan et des Côtes d’ Armor Adoption Adoptée à l’unanimité
2027_30 Annulation de la vente du cabinet dentaire Adoption Adoptée à la majorité