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unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglomération - 07 Tableau des emplois en date du 31 decembre 2024
Document publié le Mardi 31 décembre 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglomération - 07 Tableau des emplois en date du 31 decembre 2024)
Thèmes du document : Jeunesse, Culture et patrimoine, Institutions publiques,
DEPARTEMENT
Alpes-de-Haute-Provence
Communauté d'Agglomération
PROVENCE ALPES
AGGLOMERATION
Séance du 11 décembre 2024
N°07
KKEKEKEEKREEEEIAEEE
2024-1206
DELIBERATION DU CONSEIL D'AGGLOMERATION
L'an deux mille vingt-quatre et le onze du mois de décembre à dix-
sept heures trente, le conseil d’agglomération Provence Alpes
Année 2024 Agglomération, régulièrement convoqué le cinq du mois de
décembre 2024, s'est réuni à la salle des Fête des MEES, sous la
présidence de Madame Patricia GRANET BRUNELLO), Présidente
Objet : Tableau des emplois en
date du 31 décembre 2024
Est nommé secrétaire de séance : Gilbert REINAUDO
Etaient présents :
ACCIAI Bruno, ARBOUX-TROMEL Corinne, ARENA Antoine, AUDRAN Michel, BAILLE Denis, BARDIN Chantal,
BELMONTE Sylvie, BERTRAND Philippe, BLANC Michel, BOGHOSSIAN Alex, BONDIL Marc, BONNAFOUX Jeanine,
BOYER Christian, CAZERES Benoit (jusqu’au rapport n°19), CHABALIER Sandrine, COCHET Brigitte, COSSERAT
Sandrine, DECROIX Hugo, DEORSOLA Jean-Paul, DE SOUZA Benoit, DOMINICI Pascale, ESCLAPEZ Nathalie,
ESTIENNE Claude, EYMARD Max, FIAERT Claude, FONTAINE Sonia, GONCALVES Gilles, GRANET-BRUNELLO
Patricia, MOLINARI Frédéric, MULLER Emmanuel, OBELISCO Francine, PAUL Gérard, PAUL Gilles, PEREIRA Georges,
PIERI Bernard ,REINAUDO Gilbert, SAGNIEZ Simone (à partir du rapport n°4), SANCHEZ Pierre Bernard, SEJOURNE
Daniel, SERY Marie José, SOLTANI Boulares, TEYSSIER Bernard (jusqu’au rapport n° 27), TEYSSIER Eliane,
THIEBLEMONT Martine, TOUSSAINT Carole, TRABUC Nicolas, VILLARD René, VIVOS Patrick,
Etaient suppléés :
AILLAUD Jean-Pierre a donné pouvoir à MENS Jacques
SEVENIER Jean a donné pouvoir à RUGGERI Laeticia
Etaient représentés :
BENOIT Gérard a donné pouvoir à VILLARD René
BONZT Maryse a donné pouvoir à TRABUC Nicolas
CAZERES Benoit a donné pouvoir à ESCLAPEZ Nathalie (à partir du rapport n° 20)
KUEHN Francis a donné pouvoir à GRANET BRUNELLO Patricia
MAGAUD Marie-José a donné pouvoir à REINAUDO Gilbert
MOULARD Damien a donné pouvoir à SERY Marie-José
PAIRE Marie-Claude a donné pouvoir à ARENA Antoine
PARIS Mireille a donné pouvoir à THIEBLEMONT Martine
VOLLAIRE Nadine a donné pouvoir à TEYSSIER Bernard
ZANARTU HAYER Italo a donné pouvoir à BARDIN Chantal
Etaient excusés :
AUZET Guy, BALIQUE François, BASSET Françoise, BOURJAC Bruno, CHALVET Gilles, COMTE Jean-Paul, COUTON
Marie-Rose, FIGUIERE Marie-José, FLORES Sylvain, GRAVIERE Remy, HONNORAT Michèle, ISOARD Christian,
JOUVES Marc, LAQUET Laura, PELESTOR Michel, REBOUL Childéric, RICHAUD Véronique, RISSO Gilbert,
SAVORNIN Béatrice, UGHETTO Wendy, URQUIZAR Danièle
Le quorum est atteint.
F REÇU EN PREFECTURE
le 17/12/2824 A Application agréée E-leqalits
99_DE-004-200067437-20241211-07_11122024 2024-1207
Monsieur REIN AUDO Gilbert, rapporteur, expose ce qui suit :
Il vous est proposé de délibérer sur un tableau des emplois permanents pour assurer
une parfaite visibilité des emplois de Provence Alpes Agglomération avec la mise
à jour des suppressions et créations de postes en lien avec les mouvements de
personnels (départ en retraite, mutations, disponibilités, réintégrations ..)
concernant les années 2023 et 2024.
- Vu l’article L313-1 du code général de la Fonction Publique,
- Vu la délibération n°13 du Conseil Communautaire datée du 7 décembre 2022
présentant le dernier tableau des emplois,
- Vu l'avis du Comité Social Territorial du 10 décembre 2024,
- Vu la délibération n°8 du 14 juin 2023 portant créations et suppressions
d’emplois,
- Vu la délibération n°12 du 13 décembre 2023 portant modification du temps
de travail,
- Vu la délibération n°3 du 15 octobre 2024 portant créations et suppressions
d’emplois,
Tenant compte que les crédits nécessaires à la rémunération et aux charges des
agents nommés dans ces emplois seront inscrits au budget de Provence Alpes
Agglomération,
Il est ainsi proposé au conseil communautaire de mettre à jour le tableau des
emplois :
Emplois permanents de droit public : 311
Emplois fonctionnels : 2
Emplois filière administrative : 60
Emplois filière technique : 169
Emplois filière culturelle : 43
Emplois filière médico-sociale : 19
Emploi filière sportive : 1
Emploi filière animation : 19
Emplois permanents de droit privé : 58 (abattoirs : 14. Régie eau et assainissement : 44)
; RECU EN PREFECTURE 1
le 17/12/2024
L Application agréée E-leqalts n 1 . . 2024-1208 -_ Emplois fonctionnels
POSSIBILITE DE POURVOIR par un |
GRADES CORRESPONDANTS Nombre DAT. | non titulaire
| .
Directrice générale des services 1 Temps complet Oui
Directeur général des services techniques 1 | Temps complet Oui
- Filière administrative
POSSIBILITE
DE
GRADES CORRESPONDANTS Nombre DAT. POURVOIR par un non titulaire
| Cadre d’emploi Attachés territoriaux | 12 | Temps complet | oui |
Cadre d’emploi Attachés territoriaux 1 24.5/35ème oui |. Temps non complet …L | | | oo
Cadre d’emploi Attachés territoriaux 1 10.5/35ème oui | temps non-complet | | | a _
Cadre d’emploi Rédacteurs territoriaux 18 Temps complet | oui
Cadre d’emploi Adjoints administratifs | | Temps complet | oui 27 _
Cadre d’emploi Adjoints administratifs 1 20/35ème oui
, RECU EN PREFECTURE 1
le 17/12/2824
a Application agréée E-legalite com ñ _ Cadre d’emploi Educateurs de jeunes enfants
Cadre d’emploi Infirmiers en soins généraux
- Filière technique
|
GRADES CORRESPONDANTS
Cadre d’emploi Ingénieur en chef
Cadre d’emploi Ingénieurs territoriaux
| Cadre d’emploi Techniciens
| Cadre d'emploi Agents de maîtrise
| Cadre d'emploi Agent de maîtrise temps non-
| complet _
Cadre d’emploi Adjoints techniques
| Cadre d'emploi Adjoint technique
Cadre d’emploi Adjoint technique temps
. non-complet
Cadre d'emploi Adjoint technique temps
non-complet :
Cadre d’emploi Adjoint technique
| temps non-complet
Cadre d’emploi Adjoint technique temps
| non-complet
| Cadre d'emploi Adjoint technique
| temps non-complet
Cadre d’emploi Adjoint technique temps non- |
. complet
Cadre d’emploi Adjoint technique temps
non-complet
-__ Filière médico-sociale
GRADES CORRESPONDANTS
| temps non-complet
| Cadre d'emploi Auxiliaires de puéricultures
Cadre d’emploi Psychologues temps non-
complet |.
2024-1209
| POSSIBILITE
DE
Nombre DAT. POURVOIR par
un non titulaire
1 Temps | oui
| complet |
12 Temps oui
complet
12 Temps oui
| complet
32 Temps oui
| complet
1 | 32.5/35ème oui
103 Temps ou
- complet
1 32/35ème oui
1 31 .5/35ème oui
1 | 30/35ème | oui
1 | 28/35ème | oui
1 24/35ème oui
1 18/35ème oui
|
1 | 15/35ème oui
1 5.38/35ème oui
| POSSIBILITE
DE
Nombre DAT. POURVOIR par |
un non titulaire |
s -
: Temps complet oui
1 28/35" oui
1 28/35ème | oui
12 | Temps complet | oui
REÇU EN PREFECTURE
le 17/12/2824
tion agréve E-beqaits Filière culturelle
d'animation temps non-complet
GRADES CORRESPONDANTS Nombre
| Professeurs d'enseignement artistique 3
Conservateur de bibliothèques 1
Attaché de conservation du patrimoine 1
| Cadre d’emploi bibliothécaire principal 2
Cadre d’emploi Assistant d'enseignement 7
| artistique
Cadre d’emploi Assistant d'enseignement I
artistique temps non-complet |
Cadre d’emploi Assistant de conservation du 9
patrimoine et de bibliothèques
Cadre d’emploi Adjoint du patrimoine 15
Cadre d'emploi Adjoint du patrimoine temps | 1
non-complet et
Cadre d’emploi Adjoint du patrimoine temps 2
| non-complet _ |
Cadre d’emploi Adjoint du patrimoine temps 1
non-complet
Filière sport
GRADES CORRESPONDANTS Nombre
| Cadre d'emploi Educateur des activités 1
physiques et sportives
Filière animation A
GRADES CORRESPONDANTS Nombre
Cadre d'emploi Animateur 1
Cadre d’emploi adjoint territorial 13
. d'animation ‘
Cadre d’emploi adjoint territorial 2
d'animation temps non-complet
Cadre d’emploi adjoint territorial l
d'animation temps non-complet
Cadre d’emploi Adjoint territorial >
DHT.
Temps complet
Temps complet
Temps complet
Temps complet
Temps complet
20 heures /an
Temps complet
Temps complet
20/35ème
27/35ème
17.5/35ème
DAT.
| Temps complet
DAT.
Temps complet
Temps complet
21/35ème
17.5/35
30/35ème
2024-1210
POSSIBILITE
DE
POURVOIR par
un non titulaire
oui
oui
oui
oui
oui
oui
oui
oui
oui
oui
POSSIBILITE
DE
POURVOIR par
un non titulaire
oui
POSSIBILITE
DE
POURVOIR par
un non titulaire
oui
oui
oui
oui
oui
REÇU EN PREFECTURE
le 17/12/2824
lac ant ho rée t ke te
3_DE-004-200067437-20241211-07_11122024 2024-1211
LE CONSEIL D’AGGLOMERATION
Après en avoir délibéré et procédé au vote
Approuve les propositions présentées
A l’unanimité
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre des délibérations les membres présents.
Pour extrait conforme
Le secrétaire de séance,
fa GRANET-BRUNELLO - Gilbert REINAUDO
PUBLIELE: 48 DEC. 2024
F REÇU EN PREFECTURE 1
le 17/12/2824
A Application agréée E-legalte com 1
93_DE-004-200067437-20241211-07_11122024