Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 20260706 Liste deliberations
Procès Verbal - 20260320 signe
Procès Verbal - 20240304 signe
Procès Verbal - 20240206 signe
Procès Verbal - 20260601 signe
Procès Verbal - 20260413 signe
Procès Verbal - 230306 signe
Procès Verbal - 230703 signe
Procès Verbal - 20241021 signe
Procès Verbal - 20240513 signe
Procès Verbal - 20260706 signe
Document publié le Lundi 6 juillet 2026 par la commune d'Allenjoie.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20260706 signe)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
COMMUNE D’ALLENJOIE - 25490
2026-D-030
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal est convoqué en séance publique, le lundi 06 juillet 2026, à 18h30 à la
salle des associations.
À Allenjoie, le 02/07/2026
Le Maire, Jean FRIED
Ordre du jour :
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal du 01/06/2026
- Désignation des membres de la CLECT (Commission Locale d’Evaluation des Charges
Transférées)
- Questions diverses
- Informations diverses
PROCES VERBAL DE REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 6 JUILLET 2026
L'an deux mille vingt-six, le 6 juillet, à 18h30 le conseil municipal d'ALLENJOIE s'est réuni à la salle des associations, après convocation légale sous la présidence de M. FRIED Jean.
Présents : Jean FRIED, Jean-Michel GROSCLAUDE, Jean-Louis REBICHON, Corinne
DUBOIS, Maud WANHAM-PECHEUX, Gino PELLEGRINI, Laetitia JOLY, Christophe ROY,
Julien DORMOY, Anaïs ABRAMATIC, Fabienne CONTEJEAN, Michel LACLEF, Isabelle
THOCKLER
Procurations :
Absents excusés : Emmanuelle VUILLET, Mourad ASSAL
Absents non excusés : |
Nombre de membres en exercice : 15 |
Nombre de membres présents et représentés : 13
Nombre de suffrages exprimés : 13
Ordre du jour :
- Désignation d’un secrétaire de séance
-__ Approbation du procès-verbal du 01/06/2026
- Désignation des membres de la CLECT (Commission Locale d'Evaluation des Charges
Transférées)
- Questions diverses
- Informations diverses
Réunion du conseil municipal du 06 juillet 20261. Désignation du secrétaire de séance
En application de l’article L.2121-15 du code général des collectivités territoriales, le Conseil Municipal nomme Madame Anaïs ABRAMATIC pour remplir les fonctions de secrétaire.
2. Délibération N° 2026-030 : Désignation du représentant de la commune à la
Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
Monsieur Le Maire expose que la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) est chargée d'évaluer le montant des charges transférées entre les communes membres et l'EPCI
Considérant que chaque commune membre doit désigner un ou plusieurs représentants pour
siéger au sein de cette commission, en ce qui concernant la commune d'Allenjoie un seul représentant doit être désigner.
Considérant qu'il appartient au Conseil Municipal de désigner le représentant de la commune à la CLECT.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, désigne Mr FRIED Jean comme représentant de la commune au sein de la CLECT de Pays Montbéliard Agglomération.
VOTES : POUR : 13 CONTRE : 0 ABSENTION :
Délibération
Transmise en préfecture le :
07/07/2026
Publiée sur papier le :
07/07/2026
Arrivé de Mourad ASSALCOMMUNE D’ALLENJOIE - 25490
2026-D-031
QUESTIONS DIVERSES - COMMUNICATIONS
SÉANCE DU 06 JUILLET 2026
Questions n'ayant pas donné lieu à délibération
-__ Agrandissement air de jeux - City stade ?
-__ Création d’une association « Ado » ?
-__ Nids de guêpes/nids de Frelons : participation de la commune ?
- _ Aménagement chaussidou
- Canicules seniors
- Diverses manifestations
L'ordre du jour étant écoulé. La séance est levée à 21h00
Réunion du conseil municipal du 06 juillet 2026CONSEIL MUNICIPAL
| Séance du 06 juillet 2026
RÉCAPITULATIF DES DÉLIBÉRATIONS ET DECISIONS
Les délibérations suivantes ont été examinées au cours de cette séance et peuvent être
consultées au secrétariat de mairie :
Délibération N° 2026-030 : Désignation du représentant de la commune à la_Commission
Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
Le secrétaire de séance Le Maire,
ABRAMATIC Anaïs Jean FRIED
En application de l'article L.2121.25 du code général des collectivités territoriales, la liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal lors de la présente séance a été affichée à
la Mairie d’Allenjoie le 07 juillet 2026