Ordre du Jour - ordre du jour

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Ordre du Jour - ordre du jour Document publié le Jeudi 12 décembre 2013 par la commune de Pernes-les-Fontaines. Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour)Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Eau et assainissement, 1

Le 12 Décembre 2013

Monsieur Pierre GABERT

Maire de PERNES-LES-FONTAINES

CONVOCATION

du CONSEIL MUNICIPAL

Le public est informé que le CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Pernes-les-

Fontaines est convoqué le :

Jeudi 19 Décembre 2013

à 18 heures 30

Le Maire,

ORDRE DU JOUR

– Approbation du procès-verbal de la précédente séance

1 – Compte rendu des décisions municipales

2 – Avenants n° 1 aux marchés de travaux

3 – Décision modificative n° 3 du Budget Ville

4 – Décision modificative n° 1 du Budget annexe du Camping Municipal

5 – Décision modificative n° 1 du Budget annexe du Service Public d’Assainissement Non Collectif – Rapport annuel d’activités exercice 2012

6 – Modification du tarif d’une revue mise en vente à l’Office de Tourisme

7 – Demande de subvention pour la restauration du rempart nord du Château des Comtes de Toulouse2

8 – Charte d’engagement partenariale sur le projet expérimental « Autonomie-logement » pour les jeunes résidant sur le bassin de vie de Carpentras

9 – Acquisition d’une parcelle à l’euro symbolique

10 – Cession de parcelles de terre à des particuliers

11 – Liquidation de l’Association Syndicale foncière de remembrement du Quartier Saint Philippe

12 – Fusion du Syndicat Mixte du Bassin des Sorgues avec le Syndicat Mixte Sorgues, le Syndicat Mixte pour l’Aménagement et la Gestion des Eaux du Canal de Vaucluse et le Syndicat Mixte pour l’Aménagement et l’Entretien des Sorgues

13 – Modification du tableau des effectifs du Personnel Communal

14 – Institution de la prime de service dans le cadre d’emploi des Puéricultrices Territoriales

15 – Modification de la liste des emplois communaux pouvant bénéficier d’un logement de fonction

16 – Contrats d’assurance des risques statutaires

17 – Convention à conclure avec l’Association « Up’n Dance » pour des cours de Hip-Hop à l’Espace Jeunesse Municipal

18 – Convention de partenariat à conclure avec l’Etablissement Public Local d’Enseignement et de Formation Professionnelle Agricole

19 – Rapports d’activités et comptes administratifs 2012 des différents Etablissements Publics de Coopération Intercommunale dont la Commune est membre

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