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Procès Verbal - i026mcgxwawhf2
Déliberation - goiyvhkxltrfqcy
Document publié le Jeudi 31 août 2023 par la commune de Tailly.
Lien du pdf (Déliberation - goiyvhkxltrfqcy)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Justice et droit,
MAIRIE
DE
TAILLY
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31 août 2023
Présents : SORDET Eric, Maire
EYMANN Alain, DUBUET Nathalie, FLAJOLLET Elisabeth, Adjoints
MARCHETTO Jocelyn, CAIRE Marie-Christine, PATRIARCHE Joël,
LAPALUS Patrick, MARTINS Antonio,
Département
de la Côte d’or
Canton de Absente : BOUTEILLER Martine
Ladoix Serrigny
Secrétaire de Séance : DUBUET Nathalie
1°) Approbation du compte-rendu du précédent Conseil Municipal
Monsieur Le Maire a retracé les points évoqués au précédent Conseil Municipal du 6 juillet 2023 :
Le Compte rendu du précédent Conseil Municipal est adopté.
2°) Délibérations
- Décision modificative :
La trésorerie a informé la mairie que le budget 2023 comportait une petite erreur qui n’avait pas été
détectée au moment de la préparation du budget.
Le compte 681 du chapitre 68 comporte une prévision budgétaire de 1 731€ alors qu'il devrait s’agir du compte 681 du chapitre 042
l'est donc nécessaire de prévoir une délibération modificative comme suit :
- 681 (chapitre 38) : - 1 731€
- 681 (chapitre 042) : + 1.731€
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de procéder à la modification.
- Renouvellement du CDD de l’Adjoint Technique de 1°" classe
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’il y a lieu de renouveler le contrat à durée
déterminée de l’adjoint Technique 1°" classe qui expire le 31 août 2023.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de renouveler le contrat pour une nouvelle
période de 2 mois soit jusqu’au 31 octobre 2023.
3°) Loi EnR
Monsieur le Maire présente la Loi du 10 mars 2023 d'accélération de la production d’énergie
renouvelables. Cette loi porte notamment comme ambition de permettre à la France d'atteindre ses
objectifs de développement en matière d'énergie renouvelables et de donner tous les moyens pour
atteindre un haut niveau de production au regard des enjeux pour le pays.
4°) Situation sur les travaux
Remise à jour de la liste des travaux à effectuer
- Enfouissement des réseaux : des poteaux pour les candélabres ont été installés. Fin des
travaux prévue fin septembre.
- Vidéo protection : en attente de l’autorisation préfectorale
- Dégâts sécheresse : en attente du rapport de l’expert en assurance
5°) Parole aux responsables des commissions
- Aucune information
6 Rue de l’église 21190 TAILLY Tél : 03 80 21 47 37
Mail : mairie.de.tailly@wanadoo.fr 6°) SAINT FIACRE
Il est évoqué l’organisation de la Saint Fiacre :
- Messe en plein air derrière la Mairie à 11h
- Repas préparé par le traiteur Morey de CHALON-SUR-SAONE avec l’aide de Patrick
comme tous les ans
7°) Invitation
L'Equipe d'Animation Paroissiale a transmis une invitation pour l'installation du Chanoine Dominique
GARNIER, le samedi 9 septembre 2023 à 18 h 30 en la Basilique Notre Dame de Beaune qui sera
présidée par Monseigneur Antoine HEOUARD. Madame CAIRE Marie-Christine sera présente.
8°) Moustiques Tigres
Une prospection entomologique a été réalisée le 16/08/2023 sur la commune, suite à un signalement de moustique tigre effectué par l’un des habitants.
Les résultats de la prospection montrent la présence de moustiques tigre adultes et de larves dans un
rayon supérieur à 150m autour du lieu de détection, ce qui conduit à classer la commune de Tailly dans la catégorie des communes colonisées.
9°) Questions Diverses
- Intervention VEOLIA/lavoir : la mairie n’a pas été prévenue
- Décollage et atterrissage des montgolfières : demander aux services juridiques de la
Communauté d'agglomération la réglementation
Prochain Conseil Municipal le jeudi 28 septembre 2023 à 19 h 00