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Document publié le Jeudi 22 février 2024 par la commune de Tailly.
Lien du pdf (Compte-Rendu - hys7dhgdi9vo1fp)
Thèmes du document : Énergies, Bois et produits du bois, Justice et droit,
MAIRIE
DE
TAILLY
Département
de la Côte d’or
Canton de
Ladoix Serrigny
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 FEVRIER 2024
Présents : SORDET Eric, Maire
EYMANN Alain, DUBUET Nathalie, FLAJOLLET Elisabeth, Adjoints CAIRE Mane-Christine, PATRIARCHE Joël, MARCHETTO Jocelyn, LAPALUS Patrick, MARTINS Antonio (arrivé en milieu de séance),
Absente excusée : Martine BOUTEILLER a donné pouvoir à Elisabeth FLAJOLLET
Secrétaire de Séance : DUBUET Nathalie
1°) Approbation du compte-rendu du précédent Conseil Municipal
Monsieur Le Maire a retracé les points évoqués au précédent Conseil Municipal du 18 janvier 2024 :
Travaux d’enfouissement : pas de date de restitution des travaux
Prévoir un huissier pour un état des lieux avant le début des travaux de construction de salle multi-usages (15 jours avant).
Salle multi-usages : prévoir un planning des travaux
Coupe du tilleul derrière la mairie : peut-être utiliser le bois pour faire une sculpture
Monsieur BARATIN remplaçant de Monsieur PELLERIN a transmis à la Mairie des informations pour l’utilisation de bois de la région pour la charpente de la salle multi-usages
Contrôle du plomb dans le bâtiment : risque très limité en plomb
Message dans le bulletin municipal : défaut de la mise en page avant impression. En conséquence, le contexte de l’article a perdu de sa richesse, de son caractère informatif. Le travail de son auteur a été malheureusement saccagé. Nous nous en EXCUSONS.
Prévenir l’exploitant de la parcelle où une branche d’arbre est cassée et est tombée dans la rivière.
Le Compte rendu du précédent Conseil Municipal est adopté.
2°) Avenant aucontrat de l’adijoint technique principal de 1°" classe
Monsieur Le Maire a donné lecture du courrier retraçant les points évoqués lors de son entretien du 8 décembre 2023 et d’un mail reçu en Mairie concernant son temps de pause de restauration.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de reconduire le contrat de l’ Adjoint technique principal pour une nouvelle durée de deux mois soit du 1° mars 2024 au 30 avril 2024.
6 Rue de l’église 21190 TAILLY Tél : 03 80 21 47 37
Mail : mairie.de.tailly@wanadoo.fr 3°) Rue Le Champ Carré
Un entrepreneur a fait une demande à la commune pour l’installation d’un éclairage nocturne de la rue Le Champ Carré.
I a été décidé de donner un avis favorable. La demande sera transmise aux services de la plateforme ressource de la communauté d'agglomération; la communauté d’agglomération ayant maintenant la compétence des Zones Artisanales et Commerciales.
4°) Préparation du budget 2024
- Un tableau des coûts de travaux à venir a été élaboré ; coûts à intégrer au
budget 2024
- Prévenir VEOLIA pour un problème d'évacuation des eaux pluviales d’une
maison Rue Robarde
- Changement de la porte de la petite salle côté cour
5°) Enquête des logements vacants
Dans le cadre de son programme Local de l'Habitat, la Communauté d’ Agglomération Beaune Côte et Sud a pris une orientation forte pour lutter contre la vacance sur son territoire. Dans ce but, elle a fait l’acquisition de la base de données LOVAC, qui recense les logements vacants.
À partir de ces données, la CABCS a mis au point une méthode de travail permettant de qualifier la vacance sur le territoire et de réfléchir aux suites à donner à ce travail. La commune a signé l’acte d'engagement en vue de la fourniture à la commune d’un jeu de données « LOV AC 2022 par commune ».
Cet acte d'engagement est important car il va permettre d’avoir connaissance des logements vacants depuis plus de 2 ans sur le territoire et avoir une vision de l’ensemble affinée sur le sujet. Cela va permettre de pouvoir co-signer les courriers à destination des propriétaires dans le cadre de l’enquête sur les raisons de la vacance qui devrait être envoyés au printemps.
6°) P.V. du SICECO
Monsieur Le Maire procède à la communication du procès-verbal et de la synthèse du comité syndical à l’ensemble des Membres de vos Conseils Municipaux.
Aucune observation n’a été émise.
7°) Divers
- Implantation de panneaux solaires : la commune de BLIGNY-LES-BEAUNE est en train de faire installer 3.5 hectares de panneaux solaires sur l’ancienne décharge. Une réunion d’information pour les communes avoisinantes s’est tenue à BLIGNY-LES-BEAUNE le 20 février 2024. La commune de BLIGNY va louer le terrain à la société ABO WIND. Cette installation pourrait alimenter une commune de 12 000 habitants.
Il convient de se questionner sur la possibilité pour la Commune d’avoir une zone qui pourrait recevoir un projet de panneaux solaires. 8°) Parole aux responsables des commissions
- Commission fleurissement : Commande de fleurs pour le fleurissement du village
- Prévoir l’achat de gros pots (3)
9°) Questions Diverses
- Borne à incendie
- Déchetterie: suite aux nouveaux aménagements de la déchetterie, des utilisateurs se plaignent de problèmes d’accès suite aux travaux et les bords en ciment pour accéder aux bennes seraient trop larges.
Prochain Conseil Municipal le 21 mars 2024 à 18 h 30 en vue budget