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Document publié le Mardi 30 août 2022 par la commune de Saint-Romain-la-Motte.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ+DU+30+AOUT+2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Travail et emploi,
REPUBLIQUE FRANCAISE - DEPARTEMENT DE LA LOIRE - ARRONDISSEMENT DE ROANNE
MAIRIE DE SAINT-ROMAIN-LA-MOTTE
CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
Le Conseil municipal se réunira en mairie de Saint-Romain-la-Motte le
Mardi 30 août 2022 à 20h30
(Secrétaire de séance : M. Eric MICHALLET)
Vous remerciant de bien vouloir assister à cette séance, je vous prie d’agréer l’expression de mes sentiments distingués.
A Saint-Romain-La-Motte, le 23 août 2022
Le Maire, Gilbert VARRENNE
ORDRE DU JOUR :
(Documents en préparation du Conseil municipal consultables sur HUBIC)
- Adoption du PV du conseil municipal du 12 juillet 2022
- Installation d’un nouveau conseiller municipal suite à démission
- Information du Conseil municipal en matière de déclaration d’intention d’aliéner - Information du Conseil municipal en matière de décision municipale - Création/ suppression d'emploi
- Echange de terrain entre la commune et M. Yann FOEHRENBACH et Mme Chrystelle
DUFOUR
- Demande de fonds de concours de neutralité fiscale auprès de Roannais Agglomération année
2022
- Informations diverses
+
p.s. : En cas d’empêchement, un Conseiller Municipal peut donner procuration à un autre Conseiller Municipal de son choix pour voter en son nom. Un même Conseiller Municipal ne peut être porteur que d’un seul mandat, toujours révocable.
358, rue de Trébande - 42640 Saint-Romain-la-Motte - Tél. 04 77 64 50 43 - Fax 04 77 64 58 14
secretariat @stromainlamotte.fr - www.st-romain-la-motte.fr