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Document publié le Jeudi 8 octobre 2020 par la commune de Saint-Romain-la-Motte.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ+DU+08+OCTOBRE+2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Justice et droit,
REPUBLIQUE FRANCAISE - DEPARTEMENT DE LA LOIRE - ARRONDISSEMENT DE ROANNE
MAIRIE DE SAINT-ROMAIN-LA-MOTTE
CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
Le Conseil Municipal se réunira à la mairie de Saint-Romain-la-Motte le
Jeudi 8 octobre 2020 à 20 heures 30
(Secrétaire de séance : Monique GOUTILLE)
Vous remerciant de bien vouloir assister à cette séance, je vous prie d’agréer l'expression de mes sentiments distingués.
A Saint-Romain-La-Motte, le 30 septembre 2020 hi
Le Maire, Gilbert VARRENNE./ ju
ORDRE DU JOUR : Se (Loire (Documents en préparation du Conseil Municipal consultables sur HUBIC) /
Adoption du procès-verbal de la réunion précédente (3 septembre 2020)
Parcelle appartenant au domaine public : désaffection et déclassement du bien Délégation du Conseil municipal accordé à Monsieur le Maire
Vote des tarifs communaux pour l’année 2021
Ouverture à l’urbanisation des zones référencées en 2AU
Modification budgétaire
Subvention RD18 pour l’aménagement de la rue du Lavoir
Restitution de la parcelle AP48 dans le domaine privé communal SS
Questions diverses
+ Information du Conseil Municipal sur les déclarations d’intention d’aliéner et les décisions de préemption ou non-préemption
+ Commission de contrôle des listes électorales : désignation des membres + __ Maison d'assistance maternelle
+ Pont de la Raillière
+ Chemin du Rocher
p.s. : En cas d’empêchement, un Conseiller Municipal peut donner procuration à un autre Conseiller Municipal de son choix pour voter en son nom. Un même Conseiller Municipal ne peut être porteur que d’un seul mandat, toujours révocable.
358, rue de Trébande - 42640 Saint-Romain-la-Motte - Tél. 04 77 64 50 43 - Fax 04 77 64 58 14 secretariat @stromainlamotte.fr - www.st-romain-la-motte.fr