Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste deliberations conseil municipal 24.06.2024.d
Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal 24.06.2024
Conseil Municipal - Note synthese conseil municipal 24.06.2024
Convocation - Convocation conseil municipal 24.06.2024
Déliberation - liste deliberations conseil municipal 27.04.2026
Déliberation - liste deliberations conseil municipal 30 03 2026
Déliberation - liste deliberations conseil municipal 30 03 2026
Conseil Municipal - liste délibérations conseil municipal 02.02.26
Conseil Municipal - liste délibérations conseil municipal 21.03.26
Ordre du Jour - liste délibérations conseil municipal 02.02.26
Déliberation - liste deliberations conseil municipal 24.06.2024.docx
Document publié le Lundi 24 juin 2024 par la commune de Pierrelatte.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations conseil municipal 24.06.2024.docx)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Investissement et développement économique,
1
Conseil Municipal du 24 Juin 2024 – Liste des délibérations
CONSEIL MUNICIPAL du 24 JUIN 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
DELIBERATION N°2024-071. Examinée le 24/06/2024
NOMINATION DU SECRETAIRE DE SÉANCE
Madame Patricia MASSAUDET-SOJKA élue Secrétaire de séance.
DELIBERATION N°2024-072. Examinée le 24/06/2024
APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 25 MARS 2024
Approuvée.
DELIBERATION N°2024-073. Examinée le 24/06/2024
SUBVENTIONS POLITIQUE DE LA VILLE 2024
Approuvée.
DELIBERATION N°2024-074. Examinée le 24/06/2024
CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE SYNDICAT SOCIO CULTUREL DU TRICASTIN (S.S.C.T.) ET LA COMMUNE DE PIERRELATTE POUR SOUTIEN LOGISTIQUE AU CONSERVATOIRE
Approuvée.
DELIBERATION N°2024-075. Examinée le 24/06/2024
CONVENTION DE PARTENARIAT CAFES LITTERAIRES DE MONTELIMAR, EDITION 2024
Approuvée.
DELIBERATION N°2024-076. Examinée le 24/06/2024
PROJET EDUCATIF DE TERRITOIRE, UN OUTIL STRATEGIQUE ET COLLABORATIF DE LA POLITIQUE ENFANCE ET JEUNESSE
Approuvée. 2
Conseil Municipal du 24 Juin 2024 – Liste des délibérations
DELIBERATION N°2024-077. Examinée le 24/06/2024
MODIFICATION DE LA SECTORISATION SCOLAIRE
Approuvée.
DELIBERATION N°2024-078. Examinée le 24/06/2024
ACTIONS ENFANCE JEUNESSE – CADRE COMMUNAL POUR LA REMISE DE LOTS
Approuvée.
DELIBERATION N°2024-079. Examinée le 24/06/2024
TRAIL URBAIN – CONVENTION DE PARAINAGE ENTRE LA VILLE DE PIERRELATTE ET TOUT ORGANISME HABILITE
Approuvée.
DELIBERATION N°2024-080. Examinée le 24/06/2024
FORMATION BPJEPS – CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION ALTHEA FORMATION
Approuvée.
DELIBERATION N°2024-081. Examinée le 24/06/2024
MODIFICATION DU REGLEMENT DU MARCHE HEBDOMADAIRE – REACTUALISATION DU PERIMETRE - PLAN - AUTORISATIONS
Approuvée.
DELIBERATION N°2024-082. Examinée le 24/06/2024
AIDE REGIONALE « SOLUTION REGION PERFORMANCE GLOBALE – FINANCER MON INVESTISSEMENT COMMERCE ARTISANAT » - DEMANDE DE MONSIEUR BOUKARSANNA Wassim
Approuvée.
DELIBERATION N°2024-083. Examinée le 24/06/2024
CONVENTION DE PRET A USAGE DES LOCAUX AU PÔLE SANTE AVEC LE GROUPE RAMSAY SANTE
Approuvée. 3
Conseil Municipal du 24 Juin 2024 – Liste des délibérations
DELIBERATION N°2024-084. Examinée le 24/06/2024
MISE A DISPOSITION DE LOCAUX POUR LE CENTRE MEDICO-SCOLAIRE – CONVENTION AVEC LES VILLES DE DONZERE ET SAINT-PAUL-TROIS- CHATEAUX
Approuvée.
DELIBERATION N°2024-085. Examinée le 24/06/2024
CONSTITUTION D’UNE SERVITUDE DE PASSAGE SUR LA PARCELLE CADASTREE W 625 APPARTENANT A LA SCI DU PONT NOIR AU PROFIT DE LA COMMUNE
Approuvée.
DELIBERATION N°2024-086. Examinée le 24/06/2024
ACQUISITION DE PARCELLES AH593 et AH591 APPARTENANT A LA SOCIETE « IMMOBILIERE VALRIM »
Approuvée.
DELIBERATION N°2024-087. Examinée le 24/06/2024
DECLASSEMENT ET DESAFFECTATION DE CANAUX EN VUE D’UNE CESSION PARTIELLE A LA SOCIETE RAMPA REALISATIONS
Approuvée.
DELIBERATION N°2024-088. Examinée le 24/06/2024
APPROBATION D’UNE CONVENTION URBAINE PARTENARIALE ENTRE LA COMMUNE DE PIERRELATTE ET LA SOCIETE RAMPA REALISATIONS
Approuvée.
DELIBERATION N°2024-089. Examinée le 24/06/2024
COFINANCEMENT D’UNE PRESTATION INTELLECTUELLE PREALABLE A LA RENOVATION ENERGETIQUE DE LA PASTOURELLE
Approuvée.
DELIBERATION N°2024-090. Examinée le 24/06/2024
DEMANDE DE SUBVENTION AU SDED POUR DES TRAVAUX D’ECONOMIES D’ENERGIE
Approuvée. 4
Conseil Municipal du 24 Juin 2024 – Liste des délibérations
DELIBERATION N°2024-091. Examinée le 24/06/2024
CONVENTION FINANCIERE AVEC LE SYNDICAT DEPARTEMENTAL D’ENERGIES DE LA DROME (TE DROME – SDED) POUR LA RENOVATION ENERGETIQUE GLOBALE DE L’ECLAIRAGE PUBLIC COMMUNAL
Approuvée.
DELIBERATION N°2024-092. Examinée le 24/06/2024
CONCESSION DE SERVICE PUBLIC RELATIVE AUX SERVICES PUBLICS D’EAU POTABLE ET D’ASSAINISSEMENT DE LA COMMUNE DE PIERRELATTE – AVENANT N°1
Approuvée.
DELIBERATION N°2024-093. Examinée le 24/06/2024
DECISION MODIFICATIVE N°1 – BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE
Approuvée.
DELIBERATION N°2024-094. Examinée le 24/06/2024
AUTORISATION DE RECRUTEMENTS OCCASIONNELS DANS LE CADRE DES SPECTACLES ET ANIMATIONS
Approuvée.
DELIBERATION N°2024-095. Examinée le 24/06/2024
MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Approuvée.