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Convocation - Convocation conseil municipal 24.06.2024
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Ordre du Jour - Ordre du jour du CM 30 Mai 2022
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 04.11.19
Ordre du Jour - Ordre du Jour CM 24.06.2024
Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal 24.06.2024
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Pierrelatte.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal 24.06.2024)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Investissement et développement économique, Travail et emploi,
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Conseil Municipal du 24 Juin 2024 – Ordre du jour
CONSEIL MUNICIPAL du 24 JUIN 2024
ORDRE DU JOUR
I. ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1. NOMINATION DU SECRETAIRE DE SÉANCE
RAPPORTEUR : Alain GALLU
2. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 25 MARS 2024
RAPPORTEUR : Alain GALLU
II. POLITIQUE DE LA VILLE
3. SUBVENTIONS POLITIQUE DE LA VILLE 2024
RAPPORTEUR : Véronique CROS
III. CULTURE
4. CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE SYNDICAT SOCIO CULTUREL DU TRICASTIN (S.S.C.T.) ET LA COMMUNE DE PIERRELATTE POUR SOUTIEN LOGISTIQUE AU CONSERVATOIRE
RAPPORTEUR : Patricia MASSAUDET-SOJKA
5. CONVENTION DE PARTENARIAT CAFES LITTERAIRES DE MONTELIMAR, EDITION 2024
RAPPORTEUR : Alain GALLU
IV. EDUCATION, ENFANCE ET JEUNESSE
6. PROJET EDUCATIF DE TERRITOIRE, UN OUTIL STRATEGIQUE ET COLLABORATIF DE LA POLITIQUE ENFANCE ET JEUNESSE
RAPPORTEUR : Sophie SOUBEYRAS 2
Conseil Municipal du 24 Juin 2024 – Ordre du jour
7. MODIFICATION DE LA SECTORISATION SCOLAIRE
RAPPORTEUR : Sophie SOUBEYRAS
8. ACTIONS ENFANCE JEUNESSE – CADRE COMMUNAL POUR LA REMISE DE LOTS
RAPPORTEUR : Sophie SOUBEYRAS
V. SPORT
9. TRAIL URBAIN – CONVENTION DE PARAINAGE ENTRE LA VILLE DE PIERRELATTE ET TOUT ORGANISME HABILITE
RAPPORTEUR : Franck MANZANEDA
10. FORMATION BPJEPS – CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION ALTHEA FORMATION
RAPPORTEUR : Franck MANZANEDA
VI. MARCHÉ HEBDOMADAIRE
11.MODIFICATION DU REGLEMENT DU MARCHE HEBDOMADAIRE – REACTUALISATION DU PERIMETRE - PLAN - AUTORISATIONS
RAPPORTEUR : Jean-Pierre PLANEL
VII. ECONOMIE - COMMERCE
12. AIDE REGIONALE « SOLUTION REGION PERFORMANCE GLOBALE – FINANCER MON INVESTISSEMENT COMMERCE ARTISANAT » - DEMANDE DE MONSIEUR BOUKARSANNA Wassim
RAPPORTEUR : Christian SABATIER
VIII. SANTE
13. CONVENTION DE PRET A USAGE DES LOCAUX AU PÔLE SANTE AVEC LE GROUPE RAMSAY SANTE
RAPPORTEUR : Sandrine BARAKEL 3
Conseil Municipal du 24 Juin 2024 – Ordre du jour
14. MISE A DISPOSITION DE LOCAUX POUR LE CENTRE MEDICO-SCOLAIRE – CONVENTION AVEC LES VILLES DE DONZERE ET SAINT-PAUL-TROIS- CHATEAUX
RAPPORTEUR : Sandrine BARAKEL
IX. ENVIRONNEMENT ET QUALITE DE LA VILLE
15. CONSTITUTION D’UNE SERVITUDE DE PASSAGE SUR LA PARCELLE CADASTREE W 625 APPARTENANT A LA SCI DU PONT NOIR AU PROFIT DE LA COMMUNE
RAPPORTEUR : Jean-François AUBERT
16. ACQUISITION DE PARCELLES AH593 et AH591 APPARTENANT A LA SOCIETE « IMMOBILIERE VALRIM »
RAPPORTEUR : Jean-François AUBERT
17. DECLASSEMENT ET DESAFFECTATION DE CANAUX EN VUE D’UNE CESSION PARTIELLE A LA SOCIETE RAMPA REALISATIONS
RAPPORTEUR : Véronique LEGRAND
18. APPROBATION D’UNE CONVENTION URBAINE PARTENARIALE ENTRE LA COMMUNE DE PIERRELATTE ET LA SOCIETE RAMPA REALISATIONS
RAPPORTEUR : Alain GALLU
19. COFINANCEMENT D’UNE PRESTATION INTELLECTUELLE PREALABLE A LA RENOVATION ENERGETIQUE DE LA PASTOURELLE
RAPPORTEUR : Véronique LEGRAND
20. DEMANDE DE SUBVENTION AU SDED POUR DES TRAVAUX D’ECONOMIES D’ENERGIE
RAPPORTEUR : Jean-François AUBERT
21. CONVENTION FINANCIERE AVEC LE SYNDICAT DEPARTEMENTAL D’ENERGIES DE LA DROME (TE DROME – SDED) POUR LA RENOVATION ENERGETIQUE GLOBALE DE L’ECLAIRAGE PUBLIC COMMUNAL
RAPPORTEUR : Jean-François AUBERT 4
Conseil Municipal du 24 Juin 2024 – Ordre du jour
22. CONCESSION DE SERVICE PUBLIC RELATIVE AUX SERVICES PUBLICS D’EAU POTABLE ET D’ASSAINISSEMENT DE LA COMMUNE DE PIERRELATTE – AVENANT N°1
RAPPORTEUR : Jean-François AUBERT
X. FINANCES
23. DECISION MODIFICATIVE N°1 – BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE
RAPPORTEUR : Jean-Marc CARIAS
XI. RESSOURCES HUMAINES
24. AUTORISATION DE RECRUTEMENTS OCCASIONNELS DANS LE CADRE DES SPECTACLES ET ANIMATIONS
RAPPORTEUR : Alain GALLU
25. MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
RAPPORTEUR : Alain GALLU
INFORMATIONS AU CONSEIL
DECISIONS DU MAIRE
DEMANDES D’INTENTION D’ALIENER – DIA