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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Sainte-Foy-lès-Lyon.
Lien du pdf (Déliberation - 5 bis annexes tarifs municipaux 2)
Thèmes du document : Loisirs, Famille, Culture et patrimoine,
Droit fixe 21,70 € 22,10 €
Droits supplémentaires
5,40 € (mètre linéaire*nombre de semaine)
plots de bétons 5,10 € par unité par semaine 5,20 € par unité par semaine
5,30 € (m²*nombre de semaine) 5,40 € (m²*nombre de semaine)
Droits de terrasse 11,70 € par m² par an 11,90 € par m² par an
Étalage annuel 11,70€ (mètre linéaire par an) 11,90€ (mètre linéaire par an)
Installation de chevalets Gratuité Gratuité
Voiture de places (taxis) – année civile
Stationnement autopartage entreprise labelisée
Bornes de recharge véhicule électrique 122 € par an par bornes de recharges 122 € par an par bornes de recharges
C. Droits de place
Marchés forains
Stands ou autres installations
Manèges
Auto-tamponneuses
Ventes
En dehors des jours de marchés 8,20€ par jour 8,40 € par jour
Expositions de véhicules 11,70€ par jour 11,90€ par jour
Electricité 2,60€ par jour d’occupation 2,65€ par jour d’occupation
Délibération N° du 04/06/2025 Tarifs 2025-2026
Annexe 1. Tarifs d’occupations du domaine public
Tarifs du 1er janvier 2025 au 31
décembre 2025
Nouveaux tarifs du 1er janvier 2026 au
31 décembre 2026
I. Occupations du
domaine public
A. Permissions de voirie et de
stationnement (avec ou sans
emprise)
pose de barrière, palissades et
échafaudage
5,30 € (mètre linéaire*nombre de
semaine)
dépôt de matériaux : benne, sable,
graviers, grue, bulle de vente, base de
vie
B. Permis de stationnement à titre
commercial
121,00 € par année civile (30,20€ par
trimestres débutés)
123,40 € par année civile (30,85€ par
trimestres débutés)
240 € par an et par voitures (ou places
réservées)
240 € par an et par voitures (ou places
réservées)
Abonnement :
Emplacement sur le marché
Raccordement éventuel à l’électricité
Par jour : 0,80€ (mètre linéaire) pour
l’emplacement
+ 2,60€ pour l’électricité
Par jour : 0,82€ (mètre linéaire) pour
l’emplacement
+ 2,65€ pour l’électricité
Hors abonnement :
Emplacement sur le marché
Raccordement éventuel à l’électricité
Par jour : 1,20€ (mètre linéaire) pour
l’emplacement
+2,60€ pour l’électricité
Par jour : 1,22€ (mètre linéaire) pour
l’emplacement
+2,65€ pour l’électricité
Vogues (pour toute la durée
de l’évènement y compris
montage et démontage)
Forfait : 30,10 € par installation
Si l’installation supérieure 10m² + 2,00€
par m² supplémentaires
Forfait : 30,70 € par installation
Si l’installation supérieure 10m² + 2,00€ par
m² supplémentaires
Forfait si ≤ 12 mètres : 66€ par manège
Forfait si > 12m : 89€
Forfait si ≤ 12 mètres : 67,30 € par manège
Forfait si > 12m : 90,80 €
Forfait : 163€ par installation
Si l’installation > 220m² : +2,00€ par m²
supplémentaires
Forfait : 166,30 € par installation
Si l’installation > 220m² : +2,00€ par m²
supplémentairesAnnexe_2_A_Scolaire
A. Services scolaires
Restauration scolaire
Repas élèves Année scolaire 2024-2025 Année scolaire 2024-2025 Année scolaire 2025-2026 Année scolaire 2025-2026
Tranches Repas pour les enfants fidésiens Non-fidésiens Repas pour les enfants fidésiens Non-fidésiens
Tranche 1 Inférieur ou égal à 250 € 1,59 € 1,91 € 1,62 € 1,95 € Tranche 2* De 251 à 450 € 2,54 € 3,05 € 2,59 € 3,11 € Tranche 3 De 451 à 600 € 3,66 € 4,39 € 3,73 € 4,48 €
Tranche 4 De 601 à 900 € 4,39 € 5,27 € 4,48 € 5,38 €
Tranche 5 De 901 à 1 100 € 4,68 € 5,61 € 4,77 € 5,72 € Tranche 6 De 1 101 à 1 500 € 5,35 € 6,42 € 5,46 € 6,55 € Tranche 7 De 1 501 à 1 900 € 5,77 € 6,93 € 5,89 € 7,07 € Tranche 8 Supérieur à 1 900 € 5,91 € 7,09 € 6,03 € 7,23 €
Repas (tarifs spécifiques) 2024-2025 2025-2026
Tarif Projet d’accueil individualisé (PAI) 1,69 € 1,72 €
Tarif Directeur Gratuit Gratuit
Tarif Enseignant et AESH 4,68 € 4,77 €
Majoration demandes d’inscription hors délais 0,63 € par repas 0,63 € par repas 0,64 € par repas 0,64 € par repas
Matin
Quotient familial
Année scolaire 2024-2025 Année scolaire 2024-2025 Année scolaire 2025-2026 Année scolaire 2025-2026
Tranches
Tranche 1 Inférieur ou égal à 250 € 0,53 € 0,64 € 0,54 € 0,65 € Tranche 2 De 251 à 450 € 0,65 € 0,77 € 0,66 € 0,79 € Tranche 3 De 451 à 600 € 0,75 € 0,90 € 0,77 € 0,92 € Tranche 4 De 601 à 900 € 0,86 € 1,03 € 0,88 € 1,05 € Tranche 5 De 901 à 1 100 € 0,97 € 1,16 € 0,99 € 1,18 € Tranche 6 De 1 101 à 1 500 € 1,08 € 1,29 € 1,10 € 1,32 € Tranche 7 De 1 501 à 1 900 € 1,19 € 1,42 € 1,21 € 1,45 € Tranche 8 Supérieur à 1 900 € 1,29 € 1,55 € 1,32 € 1,58 €
Soir
Quotient familial
Année scolaire 2024-2025 Année scolaire 2024-2025 Année scolaire 2025-2026 Année scolaire 2025-2026
Tranches
Tranche 1 Inférieur ou égal à 250 € 0,33 € 0,39 € 0,33 €* 0,39 €* Tranche 2 De 251 à 450 € 0,44 € 0,52 € 0,45 € 0,53 € Tranche 3 De 451 à 600 € 0,54 € 0,65 € 0,55 € 0,66 € Tranche 4 De 601 à 900 € 0,65 € 0,77 € 0,66 € 0,79 € Tranche 5 De 901 à 1 100 € 0,75 € 0,90 € 0,77 € 0,92 € Tranche 6 De 1 101 à 1 500 € 0,86 € 1,03 € 0,88 € 1,05 € Tranche 7 De 1 501 à 1 900 € 0,97 € 1,16 € 0,99 € 1,18 € Tranche 8 Supérieur à 1 900 € 1,08 € 1,29 € 1,10 € 1,32 €
Délibération N° du 27/05/2025 Tarifs 2025-2026
Annexe 2.A. TARIFS SERVICES PUBLICS MUNICIPAUX – Services scolaires
II. Services publics
municipaux
Quotient familial calculé par la Caisse
d’allocation familiale ou la Mutualité sociale agricole
* le personnel de service ainsi que
ses enfants, les élèves accueillis
au sein de l’association notre
Dame et du Foyer l’Étoile du
Berger et dans les familles
d’accueil, s’acquitteront du tarif de
la tranche 2
* le personnel de service ainsi que
ses enfants, les élèves accueillis
au sein de l’association notre
Dame et du Foyer l’Étoile du
Berger et dans les familles
d’accueil, s’acquitteront du tarif de
la tranche 2
Temps périscolaires du
matin et du soir
Garderies 7h30-8h20 enfants
fidésiens
Garderies 7h30-8h20 non
fidésiens
Garderies 7h30-8h20 enfants
fidésiens
Garderies 7h30-8h20 non
fidésiens
Garderies 16h30-18h enfants
fidésiens
Garderies 16h30-18h non
fidésiens
Garderies 16h30-18h enfants
fidésiens
Garderies 16h30-18h non
fidésiens
*Maintien au vu des arrondis dépassant les 2 % d’augmentationAnnexe_2_B_EMS et animations sportives
B. Les activités sportives
Quotient familial Année scolaire 2024-2025 Année scolaire 2025-2026 Année scolaire 2024-2025 Année scolaire 2025-2026
Baby gym + garderie matin Baby gym + garderie matin Eveil + garderie matin Eveil + garderie matin Fidésiens
Inférieur ou égal à 250 € 64,00 € 163,00 € 65,00 € 166,00 € 99,00 € 197,00 € 101,00 € 201,00 €
De 251 à 450 € 66,00 € 185,00 € 67,00 € 189,00 € 101,00 € 217,00 € 103,00 € 221,00 €
De 451 à 600 € 68,00 € 207,00 € 69,00 € 211,00 € 103,00 € 241,00 € 105,00 € 246,00 €
De 601 à 900 € 70,00 € 228,00 € 71,00 € 233,00 € 105,00 € 262,00 € 107,00 € 267,00 €
De 901 à 1 100 € 72,00 € 251,00 € 73,00 € 256,00 € 107,00 € 283,00 € 109,00 € 289,00 €
De 1 101 à 1 500 € 74,00 € 272,00 € 75,00 € 277,00 € 109,00 € 306,00 € 111,00 € 312,00 €
De 1 501 à 1 900 € 77,00 € 296,00 € 79,00 € 302,00 € 111,00 € 327,00 € 113,00 € 334,00 €
Supérieur à 1 900 € 81,00 € 317,00 € 83,00 € 323,00 € 113,00 € 351,00 € 115,00 € 358,00 €
Non fidésiens 97,00 € 381,00 € 99,00 € 389,00 € 138,00 € 421,00 € 141,00 € 429,00 €
Quotient familial Année scolaire 2024-2025 Année scolaire 2025-2026
Découverte + garderie matin Découverte + garderie matin Fidésiens
Inférieur ou égal à 250 € 106,00 € 204,00 € 108,00 € 208,00 €
De 251 à 450 € 108,00 € 224,00 € 110,00 € 228,00 €
De 451 à 600 € 110,00 € 248,00 € 112,00 € 253,00 €
De 601 à 900 € 112,00 € 269,00 € 114,00 € 274,00 €
De 901 à 1 100 € 114,00 € 291,00 € 116,00 € 297,00 €
De 1 101 à 1 500 € 116,00 € 313,00 € 118,00 € 319,00 €
De 1 501 à 1 900 € 118,00 € 335,00 € 120,00 € 342,00 €
Supérieur à 1 900 € 120,00 € 358,00 € 122,00 € 365,00 €
Non fidésiens 146,00 € 429,00 € 149,00 € 438,00 €
Quotient familial
Année scolaire 2024-2025 Année scolaire 2025-2026 Année scolaire 2024-2025 Année scolaire 2025-2026
avec location matériel
Tranches Fidésiens
Tranche 1 Inférieur ou égal à 250 € 9,96 € 11,80 € 10,20 € 12,00 € 20,70 € 21,10 € Tranche 2 De 251 à 450 € 11,06 € 12,30 € 11,30 € 12,50 € 21,20 € 21,60 € Tranche 3 De 451 à 600 € 12,19 € 12,90 € 12,40 € 13,20 € 21,70 € 22,10 € Tranche 4 De 601 à 900 € 13,29 € 13,70 € 13,60 € 14,00 € 22,20 € 22,60 € Tranche 5 De 901 à 1 100 € 14,39 € 14,20 € 14,70 € 14,50 € 22,70 € 23,20 € Tranche 6 De 1 101 à 1 500 € 15,49 € 14,70 € 15,80 € 15,00 € 23,30 € 23,80 € Tranche 7 De 1 501 à 1 900 € 16,60 € 15,20 € 16,90 € 15,50 € 24,00 € 24,50 € Tranche 8 Supérieur à 1 900 € 18,52 € 15,70 € 18,90 € 16,00 € 24,50 € 25,00 € Tarif unique Non fidésiens 21,93 € 19,00 € 22,40 € 19,40 € 29,30 € 29,90 €
Journée hors métropole Quotient familial
Année scolaire 2024-2025 Année scolaire 2025-2026 Année scolaire 2024-2025 Année scolaire 2025-2026
avec location matériel
Tranches Fidésiens
Tranche 1 Inférieur ou égal à 250 € 21,70 € 27,50 € 22,10 € 28,10 € 29,80 € 30,40 € Tranche 2 De 251 à 450 € 22,20 € 28,10 € 22,60 € 28,70 € 30,30 € 30,90 € Tranche 3 De 451 à 600 € 22,70 € 28,60 € 23,20 € 29,20 € 30,80 € 31,40 € Tranche 4 De 601 à 900 € 23,30 € 29,30 € 23,80 € 29,90 € 31,30 € 31,90 € Tranche 5 De 901 à 1 100 € 24,20 € 30,30 € 24,70 € 30,90 € 32,30 € 32,90 € Tranche 6 De 1 101 à 1 500 € 25,00 € 31,30 € 25,50 € 31,90 € 34,00 € 34,70 € Tranche 7 De 1 501 à 1 900 € 26,00 € 32,30 € 26,50 € 32,90 € 35,00 € 35,70 € Tranche 8 Supérieur à 1 900 € 27,00 € 34,00 € 27,50 € 34,70 € 36,10 € 36,80 € Tarif unique Non fidésiens 31,80 € 40,40 € 32,40 € 41,20 € 42,90 € 43,80 €
Garderies Quotient familial
Année scolaire 2024-2025 Année scolaire 2025-2026
Matin/Soir Matin/Soir
Tranches Fidésiens
Tranche 1 Inférieur ou égal à 250 € 0,63 € 0,64 € Tranche 2 De 251 à 450 € 0,73 € 0,74 € Tranche 3 De 451 à 600 € 0,86 € 0,88 €
Tranche 4 De 601 à 900 € 0,96 € 0,98 €
Tranche 5 De 901 à 1 100 € 1,06 € 1,08 € Tranche 6 De 1 101 à 1 500 € 1,16 € 1,18 € Tranche 7 De 1 501 à 1 900 € 1,26 € 1,29 € Tranche 8 Supérieur à 1 900 € 1,39 € 1,42 € Tarif unique Non fidésiens 1,69 € 1,72 €
Délibération N° du 27/05/2025 Tarifs 2025-2026
Annexe 2.B Activités sportives – EMS et animations sportives
II. Services publics
municipaux
Ecole Municipale des
Sports
Animations sportives
vacances
Journée sur la commune
ou sur la métropole Multisports (+ midi
sans repas)
avec location
matériel
Multisports
(+ midi sans
repas)
Avec prestation tout compris
(transport, matériel et
encadrement)
Avec prestation tout compris
(transport, matériel et
encadrement)
Sans location
matériel
avec location
matériel
Sans
location
matériel
Avec prestation tout compris
(transport, matériel et
encadrement)
Avec prestation tout compris
(transport, matériel et
encadrement)
*Préciser l’arrondi appliqué suite à l’augmentation de 2 %Annexe_2_B_Kubdo
B. Les activités sportives
Entrées public
Année scolaire 2024-2025 Année scolaire 2025-2026 Année scolaire 2024-2025 Année scolaire 2025-2026
Fidésiens Fidésiens Extérieurs Extérieurs
Entrée simple 4,90 € 5,00 € 6,20 € 6,30 € Entrée tarif réduit (cf. CGV) 3,40 € 3,50 € 4,70 € 4,80 € 10 entrées simples 39,00 € 39,80 € 52,00 € 53,00 € 10 entrées tarif réduit (cf. CGV) 25,00 € 25,50 € 37,50 € 38,30 € Carte 50 entrées 156,00 € 159,10 € 208,00 € 212,20 € Carte 10 heures 26,00 € 26,50 € 37,50 € 38,30 € Entrée groupe centre de loisirs fidésien 2,30 € 2,40 € - - 10 entrées groupe centre de loisirs fidésien 17,30 € 17,70 € - -
Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit
Achat d’un bonnet de bain 6,00 € 6,00 € 6,00 € 6,00 €
Activités municipales
Année scolaire 2024-2025 Année scolaire 2025-2026 Année scolaire 2024-2025 Année scolaire 2025-2026
Fidésiens Fidésiens Extérieurs Extérieurs
Aquagym Forfait 10 séances 96,00 € 98,00 € 106,00 € 108,10 € Séance unitaire 14,90 € 15,20 € 16,90 € 17,20 €
Leçons de natation Forfait semestre enfant 163,00 € 166,30 € 180,50 € 184,10 € Stage enfant 1 semaine 66,50 € 67,80 € 72,50 € 74,00 €
Bébés dans l’eau
9,20 € 9,40 € 13,30 € 13,60 €
Forfait 10 séances 2 adultes 1 enfant 72,50 € 74,00 € 99,00 € 101,00 €
Abonnement – carte à puce
Année scolaire 2024-2025 Année scolaire 2025-2026
Fidésiens / extérieurs Fidésiens / extérieurs
Premier achat abonnement Gratuit Gratuit Renouvellement carte (perte, destruction etc.) 5,40 € 5,50 €
Délibération N° du 27/05/2025 Tarifs 2025-2026
Annexe 2.B Activités sportives – Piscine Kubdo
II. Services publics
municipaux
Piscine municipale –
Kubdo
Entrées : enfants de moins de 2 ans, accompagnateurs de personnes handicapées, pompiers et CRS
Séance unitaire 2 adultes / 1 enfant
*Préciser l’arrondi appliqué suite à l’augmentation de 2 %Annexe_2_B_Occupations sites sportifs
Piscine Kubdo Année scolaire 2024-2025 Année scolaire 2025-2026 Année scolaire 2024-2025 Année scolaire 2025-2026 Fidésiens Fidésiens Extérieurs Extérieurs
Bassin d’apprentissage avec MNS municipal 69,00€ par heure 70,40 € par heure 94,00 € par heure 95,90 € par heure
Bassin d’apprentissage sans MNS municipal 43,00 € par heure 43,90 € par heure 54,00 € par heure 55,10 € par heure
Bassin sportif avec MNS municipal (1 ligne d’eau) 48,00 € par heure 49,00 € par heure 61,00 € par heure 62,20 € par heure
Bassin sportif sans MNS municipal (1 ligne d’eau) 18,00 € par heure 18,40 € par heure 23,00 € par heure 23,50 € par heure
Bassin sportif avec MNS municipal (bassin complet) 137,00 € par heure 139,70 € par heure 176,00 € par heure 179,50 € par heure
Bassin sportif sans MNS municipal (bassin complet) 107,00 € par heure 109,10 € par heure 141,00 € par heure 143,80 € par heure
Établissement avec MNS municipal 763,00 € la demie journée 778,30 € la demie journée 991,00 € par demie journée 1 010,80 € par demie journée
Établissement sans MNS municipal 615,00 € la demie journée 627,30 € la demie journée 801,00 € par demie journée 817,00 € par demie journée
Établissement avec MNS municipal 1 283,00 € la journée 1 308,70 € la journée 1 668,00 € par journée 1 701,40 € par journée
Établissement sans MNS municipal 1 075,00 € la journée 1 096,50 € la journée 1 398,00 € par journée 1 426,00 € par journée
Gymnases Année scolaire 2024-2025 Année scolaire 2025-2026 Année scolaire 2024-2025 Année scolaire 2025-2026 Fidésiens Fidésiens Extérieurs Extérieurs
Gymnase R. Barlet (rez-de-chaussée 1/3 de la salle) 94,00 € par heure 95,90 € par heure 279,00 € par heure 284,60 € par heure
Gymnase R. Barlet (rez-de-chaussée 2/3 de la salle) 159,00 € par heure 162,20 € par heure 481,00 € par heure 490,60 € par heure
Gymnase R. Barlet (1er étage)
41,00 € la 1/2 journée 41,80 € la 1/2 journée 118,00 € la 1/2 journée 120,40 € la 1/2 journée
75,00 € la journée 76,50 € la journée 233,00 € la journée 237,70 € la journée
92,00 € l’heure par an 93,80 € l’heure par an 273,00 € l’heure par an 278,50 € l’heure par an
Autres gymnases
10,00 € heure 10,20 € heure 34,00 € l’heure 34,70 € l’heure
41,00 € la 1/2 journée 41,80 € la 1/2 journée 118,00 € la 1/2 journée 120,40 € la 1/2 journée
75,00 € la journée 76,50 € la journée 233,00 € la journée 237,70 € la journée
556,00 € la journée 567,10 € la journée 1681,00 € la journée 1 714,60 € la journée
Autres sites sportifs
Année scolaire 2024-2025 Année scolaire 2025-2026 Année scolaire 2024-2025 Année scolaire 2025-2026
Fidésiens Fidésiens Extérieurs Extérieurs
Stade du Plan du Loup / Stade de La Plaine
10,00 € l’heure 10,20 € l’heure 34,00 € l’heure 34,70 € l’heure
41,00 € la 1/2 journée 41,80 € la 1/2 journée 118,00 € la 1/2 journée 120,40 € la 1/2 journée
75,00 € la journée 76,50 € la journée 233,00 € la journée 237,70 € la journée
296,00 la journée 301,90 € la journée 533,00 € la journée 543,70 € la journée
Salle Châtelain – récurrence selon planning fixe 87,00 € l’heure par an 88,70 € l’heure par an 256,00 € l’heure par an 261,10 € l’heure par an
Délibération N° du 27/05/2025 Tarifs 2025-2026
Annexe 2.B Activités sportives – Occupation des sites sportifs
II. Services publics
municipaux
B . Les activités
sportives
Occupations des sites
sportifs
213,00 € l’heure (récurrence selon
planning fixé)
217,30 € l’heure (récurrence selon
planning fixé)
641,00 € l’heure par an (récurrence
selon planning fixe)
653,80 € l’heure par an (récurrence
selon planning fixe)
Grande salle des gymnases Plan du Loup, Barlet (RDC) et Sainte-Barbe avec équipement
142,00 € l’heure par an (récurrence
selon planning)
144,80 € l’heure par an (récurrence
selon planning)
418,00 € l’heure par an (récurrence
selon planning fixe)
426,40 € l’heure par an (récurrence
selon planning fixe)
Boulodrome « Le Karo »Annexe_2_C_Bibliothèque
C. Les activités culturelles Bibliothèques – prêt
Abonnement annuel*
Année scolaire 2024-2025 Année scolaire 2025-2026
Enfant de moins de 14 ans 1,00 € 1,00 €
6,30 € 6,40 €
Non fidésiens Non fidésiens
Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit
Autres adultes 14,90 € 28,60 € 15,20 € 29,20 €
Année scolaire 2024-2025 Année scolaire 2025-2026
avertissement par courriel avertissement par courriel
2ème retard avertissement par courriel avertissement par courriel 3ème retard carte bloquée carte bloquée 4ème retard carte bloquée carte bloquée Carte d’abonnement perdue 5,00 € 5,00 €
Remboursement DVD (perte) 20,00 € 20,00 €
2,00 € 2,00 €
au prix du document au prix du document
Photocopie - impression Année scolaire 2024-2025 Année scolaire 2025-2026
Noir et blanc 0,20 € 0,20 € Couleur 0,50 € 0,50 €
Délibération N° du 04/06/2025 Tarifs 2025 – 2026
Annexe 2.C Activités culturelles
II. Services publics
municipaux
Pour tous :
Jeunes : 14 à 18 ans
Etudiants
+ de 65 ans
* jusqu’à 15 ouvrages toutes les 3
semaines Fidésiens : Fidésiens :
Adultes de 18 à 65 ans demandeurs
d’emplois non imposables,
bénéficiaires de minimas sociaux
Pénalités de retard par document :
1er retard
Remboursement revue dégradée
ou perdue de plus de 2 ans
Remboursement autre document
dégradé ou perdu
Reproduction de
documents
*Préciser l’arrondi appliqué suite à l’augmentation de 2 % : si le chiffre positionné au centième est inférieur à 5, alors l’arrondi est au dixième inférieur. Si le chiffre positionné au centième est supérieur ou égal à 5, alors l’arrondi est au dixième supérieur.Annexe_2_C_CMD
C. Les activités culturelles
Tranches Quotient familial
Année scolaire 2024-2025 Année scolaire 2025-2026
Eveil Musique et Danse Eveil Musique et Danse
Tranche 1 Inférieur ou égal à 200 € 16,00 € 23,00 € 16,30 € 23,50 € Tranche 2 De 201 à 400 € 33,00 € 46,00 € 33,70 € 46,90 € Tranche 3 De 401 à 550 € 68,00 € 94,00 € 69,40 € 95,90 € Tranche 4 De 551 à 700 € 100,00 € 143,00 € 102,00 € 145,90 € Tranche 5 De 701 à 850 € 116,00 € 165,00 € 118,30 € 168,30 € Tranche 6 De 851 à 1 000 € 136,00 € 188,00 € 138,70 € 191,80 € Tranche 7 De 1 001 à 1 150 € 153,00 € 210,00 € 156,10 € 214,20 € Tranche 8 De 1 151 à 1 500 € 168,00 € 237,00 € 171,40 € 241,70 € Tranche 9 De 1 1501 à 2 000 € 179,00 € 247,00 € 182,60 € 251,90 € Tranche 10 Supérieur à 2 001 € 191,00 € 273,00 € 194,80 € 278,50 € Tarif unique Non fidésiens 223,00 € 306,00 € 227,50 € 312,10 €
Tranches Quotient familial
Année scolaire 2024-2025 Année scolaire 2025-2026
Tranche 1 Inférieur ou égal à 200 € 33,00 € 36,00 € 33,70 € 36,70 € Tranche 2 De 201 à 400 € 66,00 € 72,00 € 67,30 € 73,40 € Tranche 3 De 401 à 550 € 134,00 € 146,00 € 136,70 € 148,90 € Tranche 4 De 551 à 700 € 200,00 € 218,00 € 204,00 € 222,40 € Tranche 5 De 701 à 850 € 234,00 € 254,00 € 238,70 € 259,10 € Tranche 6 De 851 à 1 000 € 267,00 € 291,00 € 272,30 € 296,80 € Tranche 7 De 1 001 à 1 150 € 302,00 € 328,00 € 308,00 € 334,60 € Tranche 8 De 1 151 à 1 500 € 338,00 € 366,00 € 344,80 € 373,30 € Tranche 9 De 1 1501 à 2 000 € 344,00 € 378,00 € 350,90 € 385,60 € Tranche 10 Supérieur à 2 001 € 389,00 € 420,00 € 396,80 € 428,40 € Tarif unique Non fidésiens 407,00 € 439,00 € 415,10 € 447,80 €
Tranches Quotient familial
Année scolaire 2024-2025 Année scolaire 2025-2026
Tranche 1 Inférieur ou égal à 200 € 39,00 € 60,00 € 39,80 € 61,20 € Tranche 2 De 201 à 400 € 79,00 € 120,00 € 80,60 € 122,40 € Tranche 3 De 401 à 550 € 159,00 € 242,00 € 162,20 € 246,80 € Tranche 4 De 551 à 700 € 236,00 € 363,00 € 240,70 € 370,30 € Tranche 5 De 701 à 850 € 273,00 € 423,00 € 278,50 € 431,50 € Tranche 6 De 851 à 1 000 € 315,00 € 473,00 € 321,30 € 482,50 € Tranche 7 De 1 001 à 1 150 € 353,00 € 548,00 € 360,10 € 559,00 € Tranche 8 De 1 151 à 1 500 € 395,00 € 608,00 € 402,90 € 620,20 € Tranche 9 De 1 1501 à 2 000 € 413,00 € 636,00 € 421,30 € 648,70 € Tranche 10 Supérieur à 2 001 € 452,00 € 701,00 € 461,00 € 715,00 € Tarif unique Non fidésiens 471,00 € 789,00 € 480,40 € 804,80 €
Tranches Quotient familial
Année scolaire 2024-2025 Année scolaire 2025-2026
Tranche 1 Inférieur ou égal à 200 € 60,00 € 52,00 € 61,20 € 53,00 € Tranche 2 De 201 à 400 € 120,00 € 104,00 € 122,40 € 106,10 € Tranche 3 De 401 à 550 € 242,00 € 211,00 € 246,80 € 215,20 € Tranche 4 De 551 à 700 € 363,00 € 313,00 € 370,30 € 319,30 € Tranche 5 De 701 à 850 € 423,00 € 363,00 € 431,50 € 370,30 € Tranche 6 De 851 à 1 000 € 483,00 € 420,00 € 492,70 € 428,40 € Tranche 7 De 1 001 à 1 150 € 548,00 € 471,00 € 559,00 € 480,40 € Tranche 8 De 1 151 à 1 500 € 608,00 € 522,00 € 620,20 € 532,40 € Tranche 9 De 1 1501 à 2 000 € 636,00 € 551,00 € 648,70 € 562,00 € Tranche 10 Supérieur à 2 001 € 701,00 € 605,00 € 715,00 € 617,10 € Tarif unique Non fidésiens 789,00 € 650,00 € 804,80 € 663,00 €
Tranches Quotient familial
Année scolaire 2024-2025 Année scolaire 2025-2026
Choeur d’enfants + FM Choeur d’enfants + FM
Tranche 1 Inférieur ou égal à 200 € 60,00 € 61,00 € 61,20 € 62,20 €
Tranche 2 De 201 à 400 €
121,00 €
67,00 €
123,40 €
68,30 €
Tranche 3 De 401 à 550 € 74,00 € 75,50 € Tranche 4 De 551 à 700 € 82,00 € 83,60 € Tranche 5 De 701 à 850 € 90,00 € 91,80 € Tranche 6 De 851 à 1 000 € 99,00 € 101,00 € Tranche 7 De 1 001 à 1 150 € 108,00 € 110,20 € Tranche 8 De 1 151 à 1 500 € 119,00 € 121,40 € Tranche 9 De 1 1501 à 2 000 € 132,00 € 134,60 € Tranche 10 Supérieur à 2 001 € 144,00 € 146,90 € Tarif unique Non fidésiens 159,00 € 162,20 €
Délibération n° du 04/06/2025 Tarifs 2025 – 2026
Annexe 2.C Activités culturelles
II. Services publics
municipaux
Conservatoire de Musique et
de Danse
Initiation danse
FM seule
Initiation danse - FM seule –
MusiDanse-Adapt’
MAO 1 – Découverte Théâtre
(8-11ans) 1h30
Découverte Théâtre (12-15
ans) (2h00)
MAO 1 – Découverte Théâtre (8-
11ans) 1h30
Découverte Théâtre (12-15 ans)
(2h00)
Danse Cycle 1 et 2 Parcours
libre (2h30)
Danse Cycle 2 diplômant
(+1h30 Hip-hop + 3 samedis
danse)
Danse Cycle 1 et 2 Parcours libre
(2h30)
Etudiant Musicologie (parcours
diplômant)
Danse Cycle 2 diplômant
(+1h30 Hip-hop + 3 samedis
danse)
Musique Cycle 1 et 2
CHAM – Atelier voix –
Parcours Adulte – MAO 2 et 3
(FM et Pratiques collectives
incluses)
Musique Cycle 3 (sans FM)
Parcours Libre 1
Parcours continu
Année allégée
Musique Cycle 1 et 2
CHAM – Atelier voix – Parcours
Adultes – MAO 2 et 3
(FM et Pratiques collectives incluses)
Musique Cycle 3 (sans FM)
Parcours Libre 1
Parcours continué
Année allégée
Parcours Libre 2 et 3 :
Pratiques collectives seules
(orchestre, musique de
chambre…)
Parcours Libre 2 et 3 :
Pratiques collectives seules
(orchestre, musique de chambre…)Annexe_2_C_CMD
Tranches Quotient familial Année scolaire 2024-2025 Année scolaire 2025-2026
Location d’instruments Location d’instruments
Tranche 1 Inférieur ou égal à 200 € 16,00 € 16,30 € Tranche 2 De 201 à 400 € 33,00 € 33,70 € Tranche 3 De 401 à 550 € 67,00 € 68,30 € Tranche 4 De 551 à 700 € 99,00 € 101,00 € Tranche 5 De 701 à 850 € 118,00 € 120,40 € Tranche 6 De 851 à 1 000 € 134,00 € 136,70 € Tranche 7 De 1 001 à 1 150 € 150,00 € 153,00 € Tranche 8 De 1 151 à 1 500 € 165,00 € 168,30 € Tranche 9 De 1 1501 à 2 000 € 175,00 € 178,50 € Tranche 10 Supérieur à 2 001 € 177,00 € 180,50 € Tarif unique Non fidésiens 192,00 € 195,80 €
Ligne tarifaire en fonction du volume horaire effectif Ligne tarifaire en fonction du volume horaire effectif
Frais de dossier Pour tous 17,00 € 19,00 €
Parcours Adapté
Parcours Projet
Parcours Adapté
Parcours Projet
*Préciser l’arrondi appliqué suite à l’augmentation de 2 % : si le chiffre positionné au centième est inférieur à 5, alors l’arrondi est au dixième inférieur. Si le chiffre positionné au centième est supérieur ou égal à 5, alors l’arrondi est au dixième supérieur.Annexe_2_C_Saison culturelle
C. Les activités culturelles Spectacles, évènements culturels Année culturelle 2024-2025 Année culturelle 2025-2026
Plein tarif 12,00 € Plein tarif 12,00 € Tarif réduit 6,00 € Tarif réduit 6,00 €
Délibération N° du 04/06/2025 Tarifs 2025 – 2026
Annexe 2.C Activités culturelles
II. Services publics
municipauxAnnexe_2_D_Services du cimetière
Page 1
D. Services du cimetière
Services
Concessions funéraires
Concession de 15 ans (au m²) 159,10 € 162,30 € Concession de 30 ans (au m²) 432,00 € 440,60 € Concession de 50 ans (au m²) 855,10 € 872,20 € Case colombarium (15ans) prix à la case 413,40 € 421,70 € Case colombarium (30 ans) prix à la case 800,00 € 816,00 € Carré des Anges 15 ans (au m²) 160,00 € 163,20 € Carré des Anges 30 ans (au m²) 320,00 € 326,40 €
Cavurnes (90cm*90cm)
Pour une concession de 15 ans (au m²) 159,10 € 162,30 €
Pour une concession de 30 ans (au m²) 432,00 € 440,60 € Pour une concession de 50 ans (au m²) 855,10 € 872,20 € Caveau provisoire frais de séjour (par jour) 4,00 € 4,10 €
Ventes de monuments funéraires
Caveau (par place) 220,30 € 224,70 € Monument (stèle, pierre tombale et divers attributs) 439,10 € 447,90 €
Pierre tombale dans un bon état général 330,20 € 336,80 €
Pierre tombale dans un état moyen 220,30 € 224,70 € Stèle dans un bon état général 220,30 € 224,70 € Stèle dans un état moyen 111,90 € 114,10 € Vacation de police 21,60 € 22,00 €
Délibération N° du 04/06/2025 Tarifs 2025 – 2026
Annexe 2.D Services du cimetière
Tarifs à partir du 1er janvier 2025 jusqu’au
31 décembre 2025
Nouveaux tarifs à partir du 1er janvier 2026
jusqu’au 31 décembre 2026
*Préciser l’arrondi appliqué suite à l’augmentation de 2 % : si le chiffre positionné au centième est inférieur à 5, alors l’arrondi est au dixième inférieur. Si le chiffre positionné au centième est supérieur ou égal à 5, alors l’arrondi est au dixième supérieur.Annexe_2_E_Publicité
E. Autres services Tarifs de publicité
Magazine municipal Mosaïque
150,70 € 153,70 €
251,00 € 256,00 €
- le 1/4 de page 401,70 € 409,70 € - la 1/2 page 677,80 € 691,40 € - la page
16,40 € 16,70 €
25,10 € 25,60 €
- le 1/4 de page (A4) 39,00 € 39,80 € - la 1/2 page (A4) 69,10 € 70,50 € - la page (A4) 116,90 € 119,20 €
75,35 €
125,50 €
- le 1/4 de page 200,85 € - la 1/2 page 338,90 € - la page 564,75 €
Délibération N° du 04/06/2025 Tarifs 2025 – 2026
Annexe 2.E Autres services municipaux
Tarifs à partir du 1er janvier 2025 jusqu’au
31 décembre 2025*1
Nouveaux tarifs à partir du 1er janvier 2026
jusqu’au 31 décembre 2026
Insertions publicitaires en
pages intérieures par parution
(A4 couleur)
- le 1/16e de page
- le 1/8e de page
1 129,50 € 1 152,10 €
Frais techniques :
- le 1/16e de page (A4)
- le 1/8e de page (A4)
*1 à l’exclusion des commerçants fidésiens du Centre Bourg pour lesquels les tarifs sont réduits de 50 % du fait des travaux pendant le 2ème semestre 2025
Tarifs pour les commerçants du Centre
Bourg - à partir du 1er juillet 2025
jusqu’au 31 décembre 2025*2
Insertions publicitaires en
pages intérieures par parution
(A4 couleur)
- le 1/16e de page
- le 1/8e de page
*2 soit les numéros de magazine 190, 191 et 192
*Préciser l’arrondi appliqué suite à l’augmentation de 2 % : si le chiffre positionné au centième est inférieur à 5, alors l’arrondi est au dixième inférieur. Si le chiffre positionné au centième est supérieur ou égal à 5, alors l’arrondi est au dixième supérieur.Annexe_2_E_Tags et graffitis
E. Autres services Enlèvements des tags ou graffiti*
*Convention Ville/particulier à signer de 12 mois
Maisons individuelles
Copropriétés
Délibération N° du 04/06/2025 Tarifs 2025 – 2026
Annexe 2.E Autres services municipaux
Tarifs à partir du 1er janvier 2025 jusqu’au
31 décembre 2025
Nouveaux tarifs à partir du 1er janvier 2026
jusqu’au 31 décembre 2026
46,40€ par tranche de 50m de longueur de
façade ou de mur de clôture
47,30 € par tranche de 50m de longueur de
façade ou de mur de clôture
11,50€ par mètre linéaire de façade ou mur
de clôture
11,70 € par mètre linéaire de façade ou mur de
clôture
*Préciser l’arrondi appliqué suite à l’augmentation de 2 % : si le chiffre positionné au centième est inférieur à 5, alors l’arrondi est au dixième inférieur. Si le chiffre positionné au centième est supérieur ou égal à 5, alors l’arrondi est au dixième supérieur.Partis politiques
Espace Laurent Paul (salle 1 + salle 2 + cuisine)
Gratuité
373,00 € 185,00 € 595,00 € 373,00 €
Espace Laurent Paul (salle 1)
Espace Laurent Paul (salle 2)
Salle Lionel Terray 181,00 € 185,00 € 86,00 € 88,00 € 414,00 € 422,00 € 245,00 € 250,00 € Maison Communale des Bruyères 181,00 € 185,00 € 86,00 € 88,00 € 414,00 € 422,00 € 245,00 € 250,00 € Maison de l’Aqueduc 181,00 € 185,00 € 86,00 € 88,00 € 414,00 € 422,00 € 245,00 € 250,00 € Maison Nature de la Gravière 181,00 € 185,00 € 86,00 € 88,00 € 414,00 € 422,00 € 245,00 € 250,00 €
Salle Communale Michel Barlet 181,00 € 185,00 € 181,00 € 185,00 € 414,00 € 422,00 € 245,00 € 250,00 €
Espace culturel Jean Salles 366,00 € 373,00 € 181,00 € 185,00 € 583,00 € 595,00 € 366,00 € 373,00 € Chapelle Sainte-Marguerite (tarif à la semaine) 366,00 € 373,00 € 169,00 € 172,00 € 510,00 € 520,00 € - - Ellipse 966,00 € 985,00 € 966,00 € 985,00 € 966,00 € 985,00 € Autres locaux - - - - - - 366,00 € 373,00 €
Délibération N° du 04/06/2025 Tarifs 2025 – 2026
Annexe 3. Locations de salles
III. Locations de
salles municipales
Tarifs du 1er septembre 2025 au 31 août 2026* Associations fidésiennes Associations hors
commune
Tarifs 2024-2025
Associations hors
commune
Tarifs 2025-2026
Particuliers fidésiens
Tarifs 2024-2025
Particuliers
fidésiens
Tarifs 2025-2026
Hors commune
(autres)
Tarifs 2024-2025
Hors commune
(autres)
Tarifs 2025-2026
Copropriétaires,
entreprises
fidésiennes
Tarifs 2024-2025
Copropriétaires,
entreprises
fidésiennes
Tarifs 2025-2026
Avant travaux – 181 €
grande salle
Avant travaux – 86 €
grande salle
Avant travaux – 414
€ grande salle
Avant travaux – 245
€ grande salle
Gratuité sous
conditions
231 €
+ 30 € si location cuisine
115 €
+ 30 € si location
cuisine
369 €
+ 30 € si location
cuisine
231 €
+ 30 € si location
cuisine
142 €
+ 30 € si location cuisine
70 €
+ 30 € si location
cuisine
226 €
+ 30 € si location
cuisine
142 €
+ 30 € si location
cuisine
1 935,00 € 1 974,00 €
* les tarifs sont à la demie journée pour 5 heures d’occupation
Au-delà, chaque heure supplémentaire sera facturée sur la base d’un cinquième du tarif