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Déliberation - 20241025
Document publié le Jeudi 17 octobre 2024 par la commune de Roncey.
Lien du pdf (Déliberation - 20241025)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Commune de RONCEY Conseil Municipal
Réunion du jeudi 17 octobre 2024
Le conseil municipal s’est réuni le jeudi 17 octobre 2024 à 20 heures 30, sous la présidence de M.
LECHEVALLIER Alain, Maire,
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Débat PADD (Délib. n°2024-38)
M. Jean-René BINET expose les différents éléments du Projet d'Aménagement et de
Développement Durables (PADD).
Projet salle polyvalente (Délib. n° 2024-39)
M. le Maire présente le récapitulatif après analyse des offres de base concernant le projet de la
salle polyvalente par lot et les entreprises retenues.
Les lots infructueux ou inacceptables seront relancés.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, autorise M. le Maire à signer les
marchés publics et à accomplir les formalités pour attribution et à relancer les consultations pour les lots mentionnés.
Programme LEADER (Délib. n° 2024-40)
M. le Maire rappelle au conseil municipal le projet de la rénovation de la salle polyvalente en pôle
infirmiers et salle des associations.
Le coût estimatif des travaux envisagés s’élève à 236 492,00 € HT.
M. le Maire indique qu’il y a lieu de solliciter l’aide de l’Europe (Fonds LEADER). Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, accepte de solliciter une demande de subvention de Fonds Européens au titre du programme LEADER et autorise M. le Maire à signer
tout document afférant à ce dossier.
Travaux à la cantine scolaire (Délib. n° 2024-41)
Le conseil municipal autorise M. le Maire à donner son accord pour réaliser les travaux de mise aux normes de la cantine et l’autorise à signer tout document concernant ce dossier.
Nombre d’adijoints (Délib. n° 2024-42)
Suite à la démission de M. LEROUX Patrick du poste de 3°" adjoint, M. le Maire soumet au
conseil municipal deux propositions :
e Supprimer le poste d’adjoint (article L21-22-2 du CGCT)
e Remplacer l’adjoint démissionnaire et maintenir à 3 le nombre d’adjoints Il est proposé au conseil municipal de déterminer le nombre d’adjoints par vote à bulletin secret.
e 11 votes pour supprimer le poste et 1 vote pour remplacer l’adjoint démissionnaire Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide de supprimer le poste d’adjoint.
Questions diverses
M. le Maire remercie M. LENOIR Gilbert pour l’organisation du forum des associations.
M. le Maire fait un point sur la fête Saint-Côme.
Le repas des cheveux blancs aura lieu le 09 novembre 2024.
Une corvée nettoyage du cimetière est prévue le 24 octobre 2024.
Le conseil d’école aura lieu le 05 novembre 2024.
Les vœux du Maire auront lieu le 05 janvier 2025.
La prochaine réunion est fixée le 12 novembre 2024 à 20h30.
Le Maire,
Alain LECHEVY