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Conseil Municipal - 2024 081 Subvention exceptionnelle HARP
Document publié le Mercredi 3 juillet 2024 par la commune d'Herbignac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2024 081 Subvention exceptionnelle HARP)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Justice et droit,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
[044-214400723-20240705-2024-081-DE|
Accusé certifié exécutoire
[Réception par le préfet : 05/07/2024]
\Z
bi HERBIGNAC
Nombre de membres dont
le Conseil municipal doit
être Composé 29
Nombre de conseillers en
Exercice 29
Nombre de conseillers
Présents 26
Nombre de votants 29
DELIBERATION DU CONSEIL MUNCIPAL
DU 03 JUILLET 2024
2024/081
Le Conseil Municipal, régulièrement convoqué, s'est
réuni en salle du Conseil Municipal, le trois juillet deux
mille vingt-quatre à dix-neuf heures trente, sous la
présidence de Mme Christelle CHASSÉ, Maire.
Etaient présents : Mme Christelle CHASSÉ, M. Maël
CARIOU, Mme Cécilia DRÉNO, M. Alain FOURNIER, M.
Michel CADIET, Mme Jeanne DELASSUS, Mme Marie-
Renée BIZET, M. Laurent GIRARD, M. Christian ROUX,
Mme Claudie LELECQUE, M. Jean-Philippe BASTIEN,
Mme Florence LE MEIGNEN, Mme Emmanuelle
DEBUSSCHÈRE, Mme Céline BERTHO, M. Cédric
ORDUREAU, M. Yannick DANIEL (Arrivé à 19h47) M.
Pierre-Luc PHILIPPE, M. Arnaud COURJAL, Mme Florence
LEPY, M. Christophe LIEGE, Mme Michelle GUILLEUX,
M. Denis SEBILO , Mme Huguette ROSIER, M Laurent
LELIEVRE, M Robert ACQUITTER, Mme Stéphanie PICOT.
Absent{e)s excuséle)s : Mme Françoise CHAMPION
(pouvoir à M Christian ROUX), M. Romain LAUNAY
(pouvoir à Mme Cécilia DRÉNO), M. Ibrahim MAKO
OLOW (pouvoir à Mme Christelle CHASSÉ),
Secrétaires de séance : Mmes C. BERTHO et M. GUILLEUX
TION EXCEPTIONNELL “ IAT RP
Rapporteur : Jeanne DELASSUS
Madame Jeanne DELASSUS, Adjointe à la Culture, au Tourisme et au Patrimoine, présente
le dossier aux membres du Conseil municipal.
Elle rappelle l'instauration en 2024 (à l'issue d'une réflexion conduite en Commission
Culture, Tourisme et Patrimoine) d'un dispositif permettant l'octroi de subventions
exceptionnelles sur projet, destinées aux associations culturelles.
Une réunion de présentation de ce nouveau dispositif a été organisée en mairie le 16
janvier 2024, à laquelle ont été conviées toutes les associations culturelles.
Les associations culturelles non représentées lors de cette réunion ont reçu l'ensemble des
informations par voie électronique.
La date-butoir de réception des candidatures 2024 était fixée au 31 mars 2024. Une seule association a répondu à cet appel et déposé le projet d'exposition « Chaque
étoile pour tracer des routes », art ethnographique d'Océanie (cf. document joint).
Conformément aux budget prévisionnel et devis figurant dans le dossier, la subvention
exceptionnelle prise en compte par la Ville s'élève à 372,80 € TTC, correspondant aux frais
d'impression d'un catalogue d'exposition et d'impression d'affiches.
A la demande de la Commission Culture, Tourisme et Patrimoine, réunie en séance le 24
avril 2024, des compléments ont été fournis par l'association, également joints au présent
document.
Ces compléments ont été transmis par voie électronique aux membres de la Commission
Culture, Tourisme et Patrimoine, lesquels ont rendu un avis favorable par le même biais.
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU le dossier de demande de subvention exceptionnelle sur projet culturel déposé par
l'association HARP pour l'exposition «Chaque étoile pour tracer des routes », art
ethnographique d'Océanie,
VU l'avis favorable rendu par la Commission Culture, Tourisme et Patrimoine,
Le Conseil municipal, A L'UNANIMITÉ, DÉCIDE :
+ D'ATTRIBUER une subvention de 372,80 € à l'association « HARP » pour la mise en
œuvre du projet d'exposition « Chaque étoile pour tracer des routes», art
ethnographique d'Océanie.
+ DE DIRE que les crédits sont inscrits au budget 2024.
La présente délibération peut faire l’objet d'un recours contentieux devant le Tribunal
administratif de Nantes dans un délai de deux mois à compter de sa publication. Elle peut
également faire l'objet d'un recours gracieux auprès de l'autorité territoriale dans les
mêmes conditions de délai.
Certifié exécutoire par la Maire compte tenu Pour extrait certifié
conforme
De la réception en Préfecture, le ==
Et de la publication, le
05 juillet 2024
10 juillet 2024