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Conseil Municipal - 2026 029 Subventions 2026 aux associations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Herbignac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2026 029 Subventions 2026 aux associations)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Culture et patrimoine, Institutions publiques,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
044-214400723-20260220-2026-029-DE|
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 20/02/2026]
DÉLIBERATION DU CONSEIL MUNCIPAL
DU 18 FÉVRIER 2026
2026/029
Le Conseil Municipal, régulièrement convoqué, s'est
réuni en salle du Conseil Municipal, le 18 février 2026 à
dix-neuf heures, sous la présidence de Mme Christelle
CHASSÉ, Maire.
HERBIGNAC
Étaient_ présents : Mme Christelle CHASSÉ, M. Maël
CARIOU, Mme Cécilia DRÉNO, M. Alain FOURNIER, M.
Michel CADIET, Mme Marie-Renée BIZET, M. Laurent Nombre de membres dont le Conseil municipal doit GIRARD, M. Christian ROUX, Mme Claudie LELECQUE, M.
être Composé 29 Jean-Philippe BASTIEN, Mme Florence LE MEIGNEN, M.
Nombre de conseillers en Ibrahim MAKO OLOW, Mme Emmanuelle Exercice 29 DEBUSSCHÈRE, M. Cédric ORDUREAU, M. Yannick Nombre de conseillers DANIEL M. Pierre-Luc PHILIPPE, M. Arnaud COURJAL, Présents 24 Mme Florence LEPY, M. Christophe LIEGE, Mme Michelle 26 GUILLEUX, Mme Huguette ROSIER, M Laurent LELIEVRE, Nombre de votant MERE CENS M Robert ACQUITTER, Mme Stéphanie PICOT.
Absent{e)s excusé(e)s Mme Jeanne DELASSUS
(pouvoir à Mme Florence LEPY), M. Adrien TRONSON
(pouvoir à M. Michel CADIET), Mme Françoise
CHAMPION, M. Romain LAUNAY, M. Denis SÉBILO.
Secrétaires de séance : Mmes S. PICOT et M. GUILLEUX
SUBVENTIONS 2026 AUX ASSOCIATIONS
Rapporteur: Michel CADIET
Monsieur Michel CADIET, Adjoint au Sport, aux Loisirs et à la Vie Associative, rappelle les modalités de calcul des subventions attribuées aux associations.
Pour les associations classées « Sports / Jeunesse » et « Santé / Social », subventions de base :
e 90€ (1 à 9 adhérents herbignacais)
e 170€ (10 à 49 adhérents herbignacais)
+ 220€ (50 à 99 adhérents herbignacais)
+ 270€ (à partir de 100 adhérents herbignacais)
Sur cette subvention de base viennent se rajouter 19 € par adhérent de moins de 18 ans et 3,50 € par adhérent herbignacais de 18 ans et plus.
* Aide Financière à la Formation : Plafonnée, par association, à 200 € /saison, suivant
justificatifs. KKKKRRERERARÉÉÉ ER
Associations classées « Sports Scolaires »
Écoles Primaires :.2 € / élève herbignacais
KKKAKKARAREÉRÉAËR
Associations classées « Culture » : Maxi 150 € / association
KKKKKEAKKKXKKAAERKEE
Associations classées « Humanitaire » :
Maxi 200 € + prêt de salles à titre gratuit pour manifestations avec entrée payante ou à caractère lucratif, à hauteur de 3 manifestations /an.
KAAKAAKERKAKRARAZRE
Associations classées « Loisirs »
Forfait de 150 € (si + de 10 adhérents herbignacais)
KAKARKRRKXKE HEAR
Nouvelle association : Aide à la création d'un montant de 150 €.
KKKKKKKKAKKRAKARE
Monsieur Michel CADIET présente les propositions de subventions
VU l'article L1611-4 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT),
VU l'article L 2131-11 du CGCT qui prévoit que « sont illégales les délibérations auxquelles ont pris part un ou plusieurs membres du conseil intéressés à l'affaire qui en fait l'objet, soit en leur nom personnel, soit comme mandataire », VU les critères d'attribution établis et confirmés en commission Vie associative, Sports et Loisirs,
VU l'avis rendu par la commission Vie associative, Sports et Loisirs réunie le 29 janvier 2026, VU l'avis rendu par la commission Finances, Personnel et Vie Economique le 03 février 2026,
ASSOCATIONS SPORTS / JEUNESSE
L'Association Saint Cyr Basket -
Le conseil municipal A L'UNANIMITÉ DÉCIDE :
+ D'ATTRIBUER une subvention de 1 597,50 € à l'association Saint Cyr Basket.
L'Association Herbignac Badminton Club. - M. Cédric ORDUREAU ne participe pas au
Le conseil municipal A L'UNANIMITÉ DES 25 VOTANTS DÉCIDE :
+ D'ATTRIBUER une subvention de 500 € à l'association Herbignac badminton club.
L'Association Art Terre - Mme Michelle GUILLEUX ne participe pas au vote. Le conseil municipal A L'UNANIMITÉ DES 25 VOTANTS DÉCIDE :
+ D'ATTRIBUER une subvention de 449 € à l'association Art Terre.
Le conseil municipal A L'UNANIMITÉ DÉCIDE :
+ D'ATTRIBUER les subventions suivantes : SPORTS / JEUNESSE nan nn En Se
Atout Zen 140 €
Brière Tennis de Table 663,50 €
Herbi Danse 1594€
Herbignac Aïkido 365,50 €
Judo Club Herbignacais 841€
Karaté Club Herbignac 728,50 €
Les Archers de Ranrouët 300 €
Les Voies Salées 300 €
L'Outil en Main 379,50 €
Presqu'île GR 448 €
Presqu'île Guérandaise Athlétic Club 600 €
(PGAC)
St Cyr Football 3290€
Tennis Club Herbignac 837,50 €
ASSOCATIONS SANTE / SOCIAL
L'Association UNC Herbignac - M. Ibrahim MAKO OLOW ne participe pas au vote. Le conseil municipal À L'UNANIMITÉ DES 25 VOTANTS DECIDE :
+ D'ATTRIBUER une subvention de 292,50 € à l'association UNC Herbignac, ainsi
qu'une subvention exceptionnelle de 507,50 €.
Le conseil municipal A L'UNANIMITÉ DÉCIDE :
+ D'ATTRIBUER les subventions suivantes :
Subvention Subvention
2026 j Subvention 2026 exceptionnelle 2026 SANTÉ / SOCIAL
Amicale des Donneurs de Sang 275 €
ASSOCIATIONS CULTURELLES
Escaloz'Arts M. Pierre-Luc PHILIPPE et Mme Huguette ROSIER ne participent pas au vote. Le conseil municipal A L'UNANIMITÉ DES 24 VOTANTS DECIDE :
+ D'ATTRIBUER une subvention de 450 € à l'association ESCALOZ'ARTS. Herbignac Arts Promotion (HARP)
Le conseil municipal À L'UNANIMITÉ DÉCIDE :
+ D'ATTRIBUER une subvention de 150 € à l'association Herbignac Arts Promotion (HARP).
Le Four de Kergestin Mme Christelle CHASSÉ et M. Laurent GIRARD ne participent pas au vote.
Le conseil municipal A L'UNANIMITÉ DES 24 VOTANTS DÉCIDE :
+ D'ATTRIBUER une subvention de 450 € à l'association Le Four de Kergestin.
Les Flambarts Mme Christelle CHASSÉ et M Robert ACQUITTER ne participent pas au vote. Le conseil municipal A L'UNANIMITÉ DES 24 VOTANTS DÉCIDE :
+ D'ATTRIBUER une subvention de 150 € à l'association les Flambarts.
Société Historique d'Herbignac M. Pierre-Luc PHILIPPE ne participe pas au vote. Le conseil municipal A L'UNANIMITÉ DES 25 VOTANTS DÉCIDE :
+ D'ATTRIBUER une subvention de 150 € à l'association Société Historique d'Herbignac.
Association des bénévoles de la Médiathèque
Le conseil municipal A L'UNANIMITÉ DÉCIDE :
+ D'ATTRIBUER une subvention de 150 € à l'association des bénévoles de la Médiathèque, ainsi qu'une aide plafonnée à 1 500 € (remboursement sur factures) pour la conduite de projets spécifiques, selon la convention établie entre la Ville et l'association.
ASSOCIATIONS HUMANITAIRES
Le conseil municipal À L'UNANIMITÉ DÉCIDE :
+ D'ATTRIBUER les subventions suivantes :
Subvention
HUMANITAIRE Subvention 2026 exceptionnelle
2026
AFDI (Agriculteurs Français 200 € Développement International)
ASSOCIATIONS LOISIRS
ACLH - M. Michel CADIET, M. Jean-Philippe BASTIEN, Mme Cécilia DRENO, M. Cédric
ORDUREAU, M. Maël CARIOU, ne participent pas au vote.
Le conseil municipal A L'UNANIMITÉ DES 21 VOTANTS DÉCIDE : + D'ATTRIBUER une subvention annuelle de 150 € à l'association ACLH et une
subvention exceptionnelle de 5 250 €.
Herbignac Vélos Aventures :
Le conseil municipal A L'UNANIMITÉ DÉCIDE :
+ D'ATTRIBUER une subvention de 150 € d'aide à la création.
Pompas, c'est sympa - M. Arnaud COURJAL ne participe pas au vote. Le conseil municipal A L'UNANIMITÉ DES 25 VOTANTS DÉCIDE :
+ D'ATTRIBUER une subvention de 150 € à l'association Pompas, c'est sympa.
Sauvons l'église de Pompas - M. Arnaud COURJAL et M. Pierre-Luc PHILIPPE ne participent pas au vote
Le conseil municipal A L'UNANIMITÉ DES 24 VOTANTS DÉCIDE :
+ D'ATTRIBUER une subvention de 150 € à l'association Sauvons l'église de Pompas.
Si j'aurais joué : M. Maël CARIOU ne participe pas au vote.
Le conseil municipal A L'UNANIMITÉ DES 25 VOTANTS DÉCIDE :
+ D'ATTRIBUER une subvention de 150 € à l'association Si j'aurais joué, ainsi que la gratuité de l'espace L'Orée du Bois pour l'organisation du festival du jeu 2026.
Le conseil municipal A L'UNANIMITÉ DÉCIDE :
+ D'ATTRIBUER les subventions suivantes :
LOISIRS De exceptionnelle 2026
Amicale Cyclo 150 €
Club de Rando 150 €
Dynamick'Gym 150 €
La Gaule Herbignacaise et Asseracaise 150 €
Les Amis de Langâtre 150 €
Pengobilo 150 €
Pétanque Loisirs Herbignacaise 150 €
Sapilon et ses amis 150 € 350 €
SITUATION PARTICULIERE
Cinéma La Couronne (Nivillac) :
Au regard de la diversité des publics concernés,
Le conseil municipal À L'UNANIMITÉ DÉCIDE : + D'ATTRIBUER une subvention de 300 € au cinéma La Couronne.
ENVELOPPES / RESERVES DE SUBVENTIONS
Le conseil municipal A L'UNANIMITÉ DÉCIDE :
+ DE DECIDER des réserves de subventions suivantes :
ENVELOPPES (Réserve de subventions) 2026
Enveloppe pour subventions diverses 1 500€
Enveloppe Entretien & Rénovation du Petit Patrimoine 1 500 €
Enveloppe Projets exceptionnels - Associations culturelles 2 500 €
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribunal administratif de Nantes dans un délai de deux mois à compter de sa publication. Elle peut également faire l'objet d'un recours gracieux auprès de l'autorité territoriale dans les mêmes conditions de délai.
Certifié exécutoire par la Maire compte tenu
De la réception en Préfecture, le 77" "7
Et de la publication, le
20 février 2026
25 février 2026