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Conseil Municipal - 2023 039 Subventions 2023 aux associations
Document publié le Mercredi 12 avril 2023 par la commune d'Herbignac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2023 039 Subventions 2023 aux associations)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
044-214400723-20230419-2023-039-DE Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le préfet : 19/04/2023
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
/
DU
12
AVRIL
2023
2023/039
Le
Conseil
Municipal,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
en
salle
du
Conseil
Municipal,
le
mercredi
douze
avril
deux
mille
vingt-trois
à
dix-neuf
heures,
sous
la
présidence
de
Mme
Christelle
CHASSÉ,
Maire.
HERBIGNAC
Etaient_présents
:
Mme
Christelle
CHASSÉ,
M.
Maël
CARIOU,
Mme
Cécilia
DRÉNO,
M.
Alain
FOURNIER,
Mme
Nombre
de
membres
dont
le Conseil
municipal
doit
être
Composé
29
Nombre
de
conseillers
en
Exercice
29
Nombre
de
conseillers
Présents
24
Nombre
de
votants
29
Françoise
CHAMPION,
M.
Michel
CADIET,
Mme
Jeanne
DELASSUS,
M.
Romain
LAUNAY,
Mme
Marie-Renée
BIZET,
M.
Christian
ROUX,
Mme
Claudie
LELECQUE,
M.
Jean-Philippe
BASTIEN,
M.
Ibrahim
MAKO
OLOW,
Mme
Emmanuelle
DEBUSSCHÈRE,
Mme
Céline
BERTHO,
M.
Cédric
ORDUREAU,
M.
Pierre-Luc
PHILIPPE,
M.
Armaud
COURJAL,
Mme
Florence
LEPY,
M.
Christophe
LIEGE,
M.
Denis
SEBILO
,
Mme
Huguette
ROSIER,
M.
Laurent
LELIEVRE,
M
Robert
ACQUITTER,.
Absent{e)s
excusé(e)s
:M.
Laurent
GIRARD
(pouvoir
à
M.
Alain
FOURNIER)
,
Mme
Irène
AMATO
(pouvoir
à
Mme
Jeanne
DELASSUS)
,
Mme
Florence
LE
MEIGNEN
(pouvoir
à
M.
Maël
CARIOU)
,
M.
Yannick
DANIEL
(pouvoir
à
Mme
Françoise
CHAMPION),
Mme
Michelle
GUILLEUX
(pouvoir
à
M
Pierre-Luc
PHILIPPE)
Secrétaires
de
séance
: Mme
C.
BERTHO
et
M.
P-L.PHILIPPE
SUBVENTIONS
2023
AUX
ASSOCIATIONS
Rapporteur: Michel
CADIET
Monsieur
Michel
CADIET
rappelle
les
modalités
de
calcul
des
subventions
attribuées
aux
associations. Pour
les
Associations
classées
«
Sports/Jeunesse
et
Santé/Social
»,
subventions
de
base
:
e
90€
(1
à
9
adhérents
Herbignacais)
+
170€
(10
à
49
adhérents
Herbignacais)
+
220
€
(50
à
99
adhérents
Herbignacais)
+
270€
(à
partir
de
100
adhérents
Herbignacais)
Sur
cette
subvention
de
base,
vient
se
rajouter
3€50
par
adhérents
Herbignacais
de
+
de
21ans
et
18€
par
adhérents
de
— de
21
ans. * Aide
Financière
à
la
Formation
:Plafonnée,
par
Associations,
à
200€/saison,
suivant
justificatifs.
RRARRORORMRRORRARAAR
Associations
classées
« Sports
Scolaires
»
Ecoles
Primaires
: 2€/élèves
Herbignacais
RRRRRORRR
AAA
RAAHK
Associations
classées
« Culture
» :
Maxi
150€
/ Association
KKRRRARAUUAUAAREE
Associations
classées
«
Humanitaire
»
:
Maxi
200€
+
prêt
de
salles
à titre
gratuit
pour
manifestations
avec
entrées
payantes,
à
hauteur
de
3
manifestations/an.
KRKRRR
RAA
INR
Associations
classées
«
Loisirs
»
Forfait
de
150€
(si
+
de
10
adhérents
Herbignacais) KR
RARE
AÉÉRRE
Associations
classées
«
Extérieures
avec
Actions
sur
la
Commune
»
Forfait
à
100€
RIRE
RE
Monsieur
CADIET
Michel
propose
d'ajouter
à
l'enveloppe
annuelle
(2
500
€)
pour
subventions
exceptionnelles
une
enveloppe
de
4
000
€
pour
l'entretien,
la
rénovation
du
petit
patrimoine
et
les
subventions
exceptionnelles
des
associations
culturelles.
VU
l'article
L1611-4
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
(CGCT)
VU
l'article
L 2131-11
du
CGCT
qui
prévoit
que
« sont
illégales
les
délibérations
auxquelles
ont
pris
part
un
ou
plusieurs
membres
du
conseil
intéressés
à l'affaire
qui
en
fait
l'objet,
soit
en
leur
nom
personnel,
soit
comme
mandataire
».
VU
les
critères
d'attribution
établis
et
confirmés
en
commission
vie
associative,
sports
et
loisirs VU
le
tableau
des
subventions
proposées
joint
à la
convocation
du
conseil
municipal,
ASSOCATIONS
SPORTS
&
JEUNESSE
L'Association
Saint
Cyr
Basket
- Mme
Florence
LÉPY
ne
participe
pas
au
vote.
Le
conseil
municipal
A
L'UNANIMITE
DES
VOTANTS
(28
VOIX)
ATTRIBUE
une
subvention
de
1 502
euros
à
l'association
Saint
Cyr
Basket.
L'Association
Herbignac
badminton
club.
- M.
Cédric
ORDUREAU
ne
participe
pas
au
vote.
Le
conseil
municipal
À
L'UNANIMITE
DES
VOTANTS
(28
VOIX)
ATTRIBUE
une
subvention
de
391,50
euros
à
l'association
Herbignac
badminton
club
L'Association
Art
Terre-
Mme
Michelle
GUILLEUX
ne
participe
pas
au
vote.
Le
conseil
municipal
À
L'UNANIMITE
DES
VOTANTS
(28
VOIX)
ATTRIBUE
une
subvention
de
342
euros
à
L'Association
Art
Terre. Le
Conseil
Municipal,
à
l'UNANIMITÉ
(29
VOIX),
ATTRIBUE
les
subventions
suivantes
:
SPORTS
&
JEUNESSE
Subvention
2023
ne
St
Cyr
Football
3
691.00
€
Les
Archers
de
Ranrouët
303.50
€
Brière
Tennis
de
Table
599.00
€
Karaté
Club
Herbignac
324.00
€
Herbi
‘Danse
1 265.50
€
Tennis
Club
Herbignac
963.50
€
1500.00
€
Judo
Club
Herbignacais
655.50
€
Presqu'île
Guérandais
Athlétic
(PGAC)
452.00
€
Herbignac
Aïkido
474.50
€
Mise
en
scène
245.50
€
L'Outil
en
Main
250.00
€
Le
Conseil
Municipal,
à
l'UNANIMITÉ
(29
VOIX),
ATTRIBUE
les
subventions
suivantes
:
Subvention
exceptionnelle
SANTÉ
SOCIAL
Subvention
2023
LE)
Amicale
des
Donneurs
de
Sang
271.50
€
UNC
Herbignac
299.50
€
500.50
€
ASSOCIATIONS
CULTURELLES
La
Société
Historique
Herbignac
M.
Pierre-Luc
PHILIPPE
ne
participe
pas
au
vote.
Le
conseil
municipal
A
L'UNANIMITE
DES
VOTANTS
(28
VOIX)
ATTRIBUE
une
subvention
de
150
euros
à
La
société
Historique
d'Herbignac.
Herbignac
Arts
Promotion
(HARP)
M.
Pierre-Luc
PHILIPPE
ne
participe
pas
au
vote.
Le
conseil
municipal
A
L'UNANIMITE
DES
VOTANTS
(28
VOIX)
ATTRIBUE
une
subvention
de
150
euros
à
l'association
Herbignac
Arts
Promotion
(HARP).
ESCALOZ'ARTS
M.
Pierre-Luc
PHILIPPE
et
Mme
Huguette
ROSIER
ne
participent
pas
au
vote. Le
conseil
municipal
A
L'UNANIMITE
DES
VOTANTS
(27
VOIX)
ATTRIBUE
une
subvention
de
150
euros
à
l'association
ESCALOZ'ARTS. FOUR
DE
KERGESTIN
Mme
Christelle
CHASSÉ
et
M.
Laurent
GIRARD
ne
participent
pas
au
vote.
Le
conseil
municipal
A
L'UNANIMITE
DES
VOTANTS
(27
VOIX)
ATTRIBUE
une
subvention
annuelle
de
150
€
et
une
subvention
exceptionnelle
de
100
€
à l'Association
Le
Four
de
Kergestin
Le
conseil
municipal
A
L'UNANIMITE
DES
VOTANTS
(29
VOIX)
ATTRIBUE
les
subventions
suivantes
:
CULTURE
Subvention
2023
Subvention
exceptionnelle
ne
pme
COS
PRE
2023
COEFF
109
(Pénestin)
100.00
€
LOISIRS
dans
l'ART
(Férel)
150.00
€
ASSOCIATIONS
HUMANITAIRES
Le
conseil
municipal
A
L'UNANIMITE
DES
VOTANTS
(29
VOIX)
ATTRIBUE
les
subventions
suivantes
:
ü
HUMANITAIRE
Subvention 2023
Subvention
exceptionnelle
2023
SOLHERBU
(Solidarité
Herbignac
200.00
€
Barkirel
Gratuité
de
3 salles
pour
les
animations
lucratives
TYPHAS
(Typha
Herbignac
Action
200.00
€
senegal)
Gratuité
de
3 salles
pour
les
animations
lucratives
AFDI
(Agriculteurs
Français
200.00
€
Développement
International)
ECHANGE
&
SOLIDARITE
44
200.00
€
ASSOCIATIONS
LOISIRS
L'association
Pompas
C'est
Sympa
-
M.
Arnaud
COURIJAL
ne
participe
pas
au
vote.
Le
conseil
municipal
A
L'UNANIMITE
DES
VOTANTS
(28
VOIX)
ATTRIBUE
une
subvention
de
150
euros
à
l'association
Pompas
c'est
sympa.
Association
Si
j'aurais
joué
:M.
Maël
CARIOU
ne
participe
pas
au
vote.
Le
conseil
municipal
À
L'UNANIMITE
DES
VOTANTS
(28
VOIX)
ATTRIBUE
une
subvention
de
150
€
à
l'association
Si
j'aurais
joué. REPAIR
CAFE
:
M.
Jean-Philippe
BASTIEN
ne
participe
pas
au
vote.
Le
conseil
municipal
A
L'UNANIMITE
DES
VOTANTS
(28
VOIX)
ATTRIBUE
une
subvention
de
150
€
à
l'association
REPAIR
CAFE.
Le
Conseil
Municipal,
À
L'UNANIMITE
( 29
VOIX)
, ATTRIBUE
les
subventions
suivantes
:
LOISIRS
Subvention
2023
Subvention
exceptionnelle
de
2023
La
Marlaisienne
(Chasse)
150.00
€
Amicale
CYCLOS
150.00
€
Amicale
laïque
des
écoles
publiques
150.00
€
Dynamick'Gym
150.00
€
Les
Jardins
du
Clos
du
Poivre
150.00
€
Les
Amis
de
Langâtre
150.00
€
La
Gaule
Herbignacaise
et
Asseracaise
150.00
€
250.00
€
A
BRAS
CADABRA
44
150.00
€
Amicale
des
Sapeurs-Pompiers
-
Mme
Christelle
CHASSÉ,
Mme
Cécilia
DRÉNO
ne
participent
pas
au
vote.
Le
Conseil
Municipal,
A
L'UNANIMITE
DES
VOTANTS
(27
VOIX),
ATTRIBUE
une
subvention
de
1 475.10
€
à l'Amicale
des
Sapeurs-Pompiers
(Prise
en
charge
de
l'Assurance)
ASSOCIATIONS
DIVERSES
L'association
ACLH
-
Mme
Christelle
CHASSÉ,
M.
Michel
CADIET,
M.
Christian
ROUX,
M.
Cédric
ORDUREAU,
M.
Maël
CARIOU,
Mme
Marie-Renée
BIZET
ne
participent
pas
au
vote
Le
conseil
municipal
A
L'UNANIMITE
DES
VOTANTS
(23
VOIX)
ATTRIBUE
une
subvention
annuelle
de
150
euros
à
l'association
ACLH
et
une
subvention
exceptionnelle
de
4
200
€.
L'association
Sauvons
l'Eglise
de
Pompas
-
M.
Arnaud
COURJAL
et
M.
Pierre-Luc
PHILIPPE
ne
participent
pas
au
vote
Le
conseil
municipal
A
L'UNANIMITE
DES
VOTANTS
(27
VOIX)
ATTRIBUE
une
subvention
de
150
euros
à l'association
Sauvons
l'Eglise
de
Pompas
et
la gratuité
de
2 salles
pour
leurs
animations
lucratives.
Le
Conseil
Municipal
A
L'UNANIMITE
(29
VOIX)
ATTRIBUE
les
subventions
suivantes
: Subvention
DIVERS
Subvention
2023
exceptionnelle
2023
Entraid'Addict
(Alcool
Assistance)
500.00
€
Les
Œuvres
de
Pen
Bron
800.00
€
Associathon
Gratuité
de
1 salle
pour
leurs
animations lucratives
Cinéma
La
Couronne
(Nivillac)
250.00
€
Prévenir
&
Réparer
600.00
€
ASSOS
EXT.
avec
actions
sur
la
commune
Subvention
2023
Subvention
exceptionnelle
2023
Prévention
Routière
100.00
€
Vaincre
la
mucoviscidose
100.00
€
SOLIDARITES
PAYSANNES
44
100.00
€
ENVELOPPES
(Réserve
de
subventions)
2023 2
500.00
€
Enveloppe
pour
subventions
diverses
Patrimoine Enveloppe
Entretien
&
Rénovation
du
Petit
4 000.00
€
La
présente
délibération
peut
faire
l’objet
d'un
recours
contentieux
devant
le
Tribunal
administratif
de
Nantes
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication.
Elle
peut
également
faire
l'objet
d'un
recours
gracieux
auprès
de
l'autorité
territoriale
dans
les
mêmes
conditions
de
délai.
Certifié
exécutoire
par
la
Maire
compte
tenu
De
la
réception
en
Préfecture,
le
19
avril
2023
Et
de
la
publication,
le
19
avril
2023
Pour
extrait
certifié
conforme
La
Maire,